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Arrêté - Arrete portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement partiel Place de lEglise
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Cerisiers.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement partiel Place de lEglise)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département de l'Yonne Canton de BRIENON SUR ARMANÇON Arrondissement de SENS COMMUNE DE CERISIERS
ARRÊTÉ DU MAIRE 2026 / 23
Portant interdiction temporaire de circulation et de stationnement
partiel,
Place de l’Église
Le Maire de la Commune de CERISIERS,
VU la Loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes, des Départements et des Régions, modifiée par la loi n° 82-623 du 22 juillet 1982.
VU le Code de la Route et notamment les articles R 44, R 225 et R 232,
VU l'arrêté interministériel relatif à la signalisation des routes, modifié par l'arrêté du 25 février 1988
VU le décret n° 86-475 du 14 mars 1986 relatif à l'exercice des pouvoirs de police en matière de circulation routière,
VU la manifestation organisée par FFMC89 « Rallye Moto Casque toi la tête » du dimanche 3 mai 2026 sur le domaine de la Commune de Cerisiers
CONSIDERANT qu'il est opportun d'interdire la circulation routière et le stationnement partiellement,
ARRÊTE
Article 1°: La circulation et le stationnement est interdit partiellement le dimanche 3 mai 2026 de 8h à 19h.
Place de l'Église
Un passage sera laissé pour les services de secours et les riverains.
Article 2 : Le présent arrêté prendra effet à la date de mise en place de la signalisation réglementaire et sera affiché à la Mairie et aux extrémités de la place et des parkings.
Article 3 : + Monsieur le Maire de Cerisiers,
+ Monsieur le Directeur Départemental des Territoires,
+ Monsieur le Commandant de la Brigade de Gendarmerie de Cerisiers sont chargés, chacun en ce qui concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Cerisiers le 26 janvier 2026
Le Maire
Patrick HARPER