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Déliberation - question no123
Déliberation - question no36
Déliberation - question no96
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aubervilliers.
Lien du pdf (Déliberation - question no96)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité,
DEPARTEMENT
DE
LA
SEINE-SAINT-DENIS Nombre
de
Membres
composant :
Le
Conseil
Municipal :
En
exercice
:
Présents :
49 49 35
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté-Egalité-Fraternité
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
8 JUILLET
2019
L'AN
deux
mille
dix
neuf,
le
08
juillet,
le
conseil
municipal
d'Aubervilliers,
convoqué
le
2
juillet
2019,
s'est
réuni
en
Mairie
à
18h00
sous
la
présidence
de
Madame
Mériem
DERKAOUI,
Maire.
Etaient
présents
:
DERKAOUI
Mériem,
DAGUET
Anthony,
KARMAN
Jean-Jacques,
VALLY
Sophie,
CHERET
Magali,
ROZENBERG
Silvère,
TLILI
Leila,
MONINO
Jean-François,
BENKHELOUF
Boualem,
KARROUMI
Sofienne,
KOUAME
Akoua
Marie,
PEJOUX
Claudine,
NEDELEC
Soizig,
CHIBAH
Salah,
MERCADER
Y
PUIG
Maria,
RUER
Marc,
Adjoints
au
Maire TLILI
Mohamed
Fathi,
BEAUDET
Pascal,
LE
HYARIC
Patrick,
DUCATTEAU
Sylvie,
PLEE
Eric,
DONNET
Lionel,
MBONDO
Thérèse,
LE
MOINE
Sandrine,
KADDOURI
Nourredine,
KAMALA
Kilani,
FAGARD
Alice,
GARNIER
Daniel,
YONNET
Evelyne,
HAFIDI
Abderrahim,
AÏT-BOUALI
Omar,
AISSAOUI
Djamila,
RACHEDI
Hakim,
LENZI
Ling,
BIDAL
Damien,
Conseillers
Municipaux
et
Conseillers
Municipaux
délégués.
Etaient
absents
:
MILLA
Josiane,
ZORGANI
Mourad,
VANNIER
Jean-Yves,
ALVES
Presilya.
Représentés
par
:
Madame
Laurence
GRARE
Madame
Danielle
MARINO
Monsieur
Fethi
CHOUDER
Monsieur
Roland
CECCOTTI-RICCI
Monsieur
Antoine
WOHLGROTH
Monsieur
Guillaume
SANON
Madame
Hana
RABAH
Monsieur
Rachid
ZAIRI
Madame
Nadia
LENOURY
Monsieur
Arab
ALI
CHERIF
Monsieur
Salah
CHIBAH
Monsieur
Jean-Jacques
KARMAN
Madame
Sandrine
LE
MOINE
Monsieur
Boualem
BENKHELOUF
Monsieur
Eric
PLEE
Monsieur
Sofienne
KARROUMI
Madame
Mériem
DERKAOUI
Monsieur
Daniel
GARNIER
Monsieur
Damien
BIDAL
Monsieur
Abderrahim
HAFIDI
Secrétaire
de
séance
: Sophie
VALLY Séance
du
Conseil
Municipal
du
08/07/19
N°096
Direction
Générale
Adjointe
Dynamique
de
la Ville/
Direction
Vie
Associative
et
Relations
Internationales/Service
Vie
Associative
OBJET
: Attribution
d'une
subvention
d'investissement
à
l'association
"Mouvement
ATD
Quart
Monde"
LE
CONSEIL,
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
la
Maire,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
son
article
L.2122-22
;
Vu
les
devis
présentés
par
l'association
«Mouvement
ATD
Quart
Monde
»
pour
l'achat
d’un
barnum,
d’une
table
et
de
deux
bancs ;
Vu
le
budget
primitif
de
la
Commune
;
Considérant
que
l'association
«Mouvement
ATD
Quart
Monde»
a
sollicité
le
subventionnement
par
la
Commune
de
l'achat
d'un
barnum,
d'une
table
et
de
deux
bancs
pour
la
poursuite
de
ses
activités
;
Considérant
l'intérêt
local
que
représentent
les
activités
de
l'association
«Mouvement
ATD
Quart
Monde»
sur
la
cité
Préssensé,
consistant
à
la
sensibilisation
des
jeunes
albertivillarien.nes
à
la
lecture
par
l'offre
d’une
bibliothèque
en
plein
air ;
Considérant
l'intérêt
local
de
la
poursuite
de
l’activité
de
l'association
«
Mouvement
ATD
Quart
Monde
»
dans
les
meilleures
conditions
possibles.
Adoption
à
l'unanimité
par
45
pour
DELIBERE
:
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
d'investissement
en
faveur
de
l'association
«Mouvement
ATD
Quart
Monde
»
à
hauteur
de
336
(trois
cent
trente-six)
euros.
AUTORISE
la
Maire
à
signer
tout
document
afférant
à
l'attribution
de
ladite
subvention.
DIT
que
cette
subvention
d’un
montant
de
336
euros
sera
inscrite
au
budget
communal
sur
limputation
306/20421/025.
Reçu
en
préfecture
le
: 10/07/19
Pour
la
Maire,
Publié
le
: 10/07/19
l'Adjoint(e)
délégué(e),
Certifie
exécutoire
: 10/07/19