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Procès Verbal - Proces Verbal 20260511082217
Procès Verbal - proces verbal 20260420144045
Conseil Municipal - 23.05.20 Procés verbal investiture
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Laudun-l'Ardoise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 23.05.20 Procés verbal investiture)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
GARD
ARRONDISSEMENT
NIMES
Effectif
légal
du
conseil
municipal
29
Nombre
de
conseillers
en
exercice
29
COMMUNE
:
LAUDUN-L’'ARDOISE
Communes
de
1 000
habitants
et
plus
Élection
du
maire
et
des
adjoints
L’
É LECTION
ET
DES
AD
L'an
deux
mille
vingt,
le vingt-trois
du
mois
de
mai
à dix
heures,
en
application
du
Îtl de
l'article
19
de
la loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
et
des
articles
L. 2121-7
et
L. 2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le conseil
municipal
de
la commune
de
LAUDUN-L'ARDOISE.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
ét
prénom
d'un
conseiller
par
case)
:
CAZORLA
Yves
BOUGE
Bernard
CHENEL
Patricia
MOSCATO
Jocelyne
PANNETIER
Patrick
NAVEZ
Aimeric
CROUSIER
Manon
JOLI
Mélina
MAGES
Jean-Claude
SEGALAT
Didier
IGHIR
Myriam
PECOUT
Philippe
REYROLLE
Florian
TORRES
Carole
CHAPUIS-FAURE
Jennifer
LOZ71
Marcel
AGNEL
Michel
OUTALEB
Maha
BORNE
Sophie
LAFFONT
Jean-Pierre
BERNE
Frédéric
PETIOT
Marie-Laure
ABATE
Jessica
CANIELOS
Jean-Luc
BONILLO
Cindy
LENTHERIC
Pascal
CHASTEL
Claudine
MIGNE
Jonathan
CAPELLI
Emilie
,
.
.
2
1.
Installation
des
conseillers
municipaux
La
séance
a été
ouverte
sous
la présidence
de
M.
Yves
CAZORLA,
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
M Mae.
Cophie
ns
Borne
oo
a été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le conseil
municipal
(art.
L. 2121-15
du
CGCT).
&
À
Unoterur
LR
à
2. Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
Fl’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a pris
la présidence
de
l'assemblée
(art.
L. 2122-8
du
CGCT).
Il a
procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a dénombré
Donnensne
rene
nee
ee denses
een
enereiesc
cer
crseererrue
conseillers
présents
et
a constaté
que
la condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l'article
10
de
la loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
était
3
remplie
. Il a ensuite
invité
le conseil
municipal
à procéder
à l'élection
du
maire.
{| à
rappelé
qu'en
application
des
articles
L. 2122-4
et L.
2122-7
du
CGCT,
le maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
leu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
TR
a désigné
deux
assesseurs
au
moins
: Me...
Née.
Joe
ie
pk
Canet
TORRES
!
Préciser
s’ils
sont
excusés,
? Ce
paragraphe
n’est
pas
rempli
lorsque
l’élection
du
maire
et des
adjoints
a lieu
en
cours
de
mandature.
Ÿ Tiers
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum. de
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à l'appel
de
son
nom,
s'est
approché
de
la table
de
vote.
Il a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d'une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à l'appel
de
leur
nom,
a été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
||
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
Spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à un
bulletin
blanc
(article
L. 65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
O
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
À
À
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
...
O
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
O
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
© —
d]
)
@
f.
Majorité
absolue
SERRE
mamans
À
Ç
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
€
.CALOR
CA...
Ur
LS...
LAUQV.
Amor
À
FOOT
Ses
rs
ess
ere
so
ee
Dre
es
essor
oser
error
ere
ess
os
oo
ses
|
vsaveressseses
sn
080066600000...
|
a:9:9:0.0:0:0.0:0:e
010.0
0,0-5-010:8:01010,8.0
018:0:0:01016-0:5:0/0-6:6-0:0
0 0515.30:
6/00
0 5 25-6010
5615
076
Sin
o do
iuis
a sde
46
RS
RS
ES
SRE
PRE
ER
EURE
STE
LLONE
RE
EURE
SRE
NN
NP
TES
Ses
S or
rorers
||
Lane
ons
spone
ce
pesassane
|
8:3,0:0:0,0.0:0.5-0.0.2.8.0:0.0.2:8:010-2.8:9:9)0101018.0:0/4-0.
70709107
V;8
nv;
0 da
)aiaid
41076:
0:610
45
VTT
TU
ENS
MENT
ETS
C6:
0-06
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
è
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
*
La
majorité
absolue
est
égale,
si le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si le
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
* Ne
pas
remplir
les
2.5
et
2.6
si
l’élection
a été
acquise
au
premier
tour. b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
TT
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
...
AT
4. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)...
ar
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b -—
€ —
d].................
’%’%
f. Majorité
absolue
I
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
LA
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
Le
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
LT
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
DL
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électo
d. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)...
"T...
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
— ©
— d]
Tue
D
.
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
D
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
{dans
l’ordre
alphabétique)
AÀ
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M.
CAZORLA
Yves
a été
proclamé(e)
maire
et
a été
immédiatement
instatlé(e).
3. Élection
des
adjoints
Sous
la présidence
de
M.
CAZORLA
Yves
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l'article
L.
2122-17
du
CGCT}),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
pracéder
à
l'élection
des
adjoints.
$Ne
pas
remplir
le 2.6
si l’élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. 3.1.
Nombre
d’adioints
Le
président
a indiqué
qu’en
application
des
articles
EL. 2122-1
et
E. 2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à 30%
de
leffectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
8 adjoints
au
maire
au
maximum.
[l'a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la commune
disposait,
à ce
jour,
de
7 adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a fixé
à 8
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la commune.
Adopté
à Cuuai
Lit:
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
(art.
L. 2122-4
et L.
2122-7-2
du
CGCT}.
Le
conseil
municipal
a décidé
de
laisser
un
délai
de
minutes
pour
le dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d'adjoints
à désigner.
À l'issue
de
ce
délai,
le maire
(ou
son
remplaçant)
a constaté
que
À
EE
mors
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il a
ensuite
été
procédé
à l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
3.9.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a. Nombre
de
conseillers
présents
à l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
(D- €
b. Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
À
AN
c. Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le bureau
(art.
L. 66
du
code
électoral)
...
©
d. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électorai)
L,
Po
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
cd]...
À
À Pr
f. Majorité
absoIue
À
\
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.4,
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
?
ee
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
2
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
TT
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
ue
a
d. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)...
M.
nu
ss
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b -
c—dÎ]
een
ere
eh . Majorité
absolue
Renan
> PE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
En
chiffres
En
toutes
lettres
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
|
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
LT
pb.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
D
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
...
TT
d. Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L. 65
du
code
électoral)
e. Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© —
df....................
7 Pre
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
hiff
Ent
lett
(dans
l’ordre
alphabétique)
n cniTres
n
toutes
lettres
3.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adjoints
Ne
pas
remplir
les
3.4
et 3.5
si Pélection
a été
acquise
au
premier
tour.
* Ne
pas
remplir
le 3.5
si l’élection
a été
acquise
au
deuxième
tour. aT-
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Yves
CAZORLA.
Ils
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
$
Li
Ltd.
Aout
de
LU
Maude
rene)
C Oiboune...
Reanauut
ee
Pi...
5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le 23
mai
2020,
à
A)
denerssssee
Font
]
—!
0
mix
ï
heures,
.....d.\...........
(ci
É
reunscess
minutes,
en
double
exemplaire
‘”
a été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
UMR
? Si
les
observations
et réclamations
GP
lof
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
rédigées
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
déclarations
de
candidature
et
un
exemplaire
de
la feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
les
autres
pièces
annexées,
au
représentant
de
l’État. -8-
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
Le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
Le
secrétaire,
Le
sSesseurs, Liste « Laudun l’ Ardoise Renouveau »
PANNETTER Patrick
CROUSIER Manon
MAGES Jean-Claude
ABATE Jessica
. AGNEL Michel
CHENEL Patricia
REYROLLE Florian
IGHIR Myriam