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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises,
N° Délibérations du Conseil municipal du 30 mars 2026 Approuvée ou rejetée
2025-
093
Ress
2026-036 Affaires générales – Election des délégués au SIVU de l’Enfance Approuvée
2026-037 Affaires générales - Fixation du nombre de membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale Approuvée
2026-038 Affaires générales – Election des membres du conseil d’administration du centre communal d’action sociale Approuvée
2026-039 Affaires générales – Composition des commissions municipales permanentes Approuvée
2026-040 Affaires générales – Commission consultative des marchés forains Approuvée
2026-041 Affaires générales – Composition de la commission Communale des Impôts Directs Approuvée
2026-042 Affaires generales – composition de la commission communale d'accessibilité Approuvée
2026-043 Affaires générales – Composition de la commission consultative des services publics locaux Approuvée
2026-044 Affaires générales – Composition de la commission d’appel d’offres Approuvée
2026-045 Affaires generales – Composition de la commission d’appel d’offres AD HOC des groupements de commande Approuvée
2026-046 Affaires générales – Création de la commission consultative MAPA Approuvée
2026-047 Affaires générales – Composition de la Commission de contrôle de la liste électorale Approuvée
2026-048 Affaires générales – Désignation correspondant défense Approuvée
2026-049 Affaires générales - Désignation correspondant incendie et secours Approuvée
2026-050 Affaires générales – Désignation des représentants Territoire d’Energie 44 (TE44) Approuvée
2026-051 Affaires générales – Désignation des représentants au groupement d’intérêt public GIGALIS Approuvée
2026-052 Affaires générales - Désignation des représentants à la commission territoriale de la Communauté de Communes du Pays d’Ancenis pour Atlantic’Eau Approuvée
2026-053 Affaires générales - Délégations de représentation dans divers organismes Approuvée
2026-054 Affaires générales – Election d’un représentant au syndicat mixte e-Collectivités au sein du collège des communes Approuvée
2026-055 Affaires générales – Désignation des représentants de l’Agence France Locale Approuvée
2026-056 Affaires générales - Octroi de la garantie à certains créanciers de l’Agence France Locale Approuvée
2026-057 Affaires générales – Attribution des indemnités de fonction des élus Approuvée
2026-058 Ressources humaines – Fixation du nombre de représentants du personnel au CST, maintien du paritarisme et décision du recueil de l’avis des représentants de la collectivité Approuvée
2026-059 Ressources humaines – Remboursement des frais de déplacements engagés par les élus communaux Approuvée
2026-060 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs Approuvée
2026-061 Ressources humaines – Recrutement agents contractuels pour remplacement sur postes permanents Approuvée
2026-062 Ressources humaines - Création d'emplois non permanents pour accroissement temporaire d'activité Approuvée