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Déliberation - Liste deliberations
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Ancenis.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
N° Délibérations du CM du 7 octobre 2024 Approuvée ou rejetée
2024-102 Affaires générales – COMPA – Rapport d’activités 2023 Approuvée
2024-103 Affaires générales – Demande de dissolution du syndicat intercommunal à vocation multiple du canton d’Ancenis Approuvée
2024-104 Affaires générales - Dissolution du syndicat intercommunal à vocation multiple du canton d’Ancenis : fixation des règles de liquidation Approuvée
2024-105 Ressources humaines – Modification du tableau des effectifs Approuvée
2024-106 Ressources humaines – Création d’un poste non permanent pour accroissement temporaire d’activité Approuvée
2024-107 Ressources humaines – Mise à disposition du personnel d’entretien : convention avec le Centre Communal d’Action Sociale Approuvée
2024-108 Ressources humaines – Modification de la délibération nommant des référents déontologues Approuvée
2024-109 Ressources humaines – Protection sociale complémentaire – convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents Approuvée
2024-110 Finances - Exercice 2024 – Budget principal – Approbation d’une décision modificative Approuvée
2024-111 Finances - Délégation de service public « exploitation du camping de l’ile Mouchet » - Approbation du rapport annuel du délégataire – année 2023 Approuvée
2024-112 Finances - Exercice 2024 - utilisation du don de madame SIMON - Subventions d'investissement à l'association Les saisons aux Corolles et au CCAS d’Ancenis-Saint-Géréon Approuvée 21
2024-113 Finances - Exercice 2024 - Subvention d’investissement au syndicat GIGALIS pour le déploiement de fibres noires dédiées à la collectivité Approuvée
2024-114 Finances – Attribution d’une subvention à l’association Les jardins familiaux Approuvée
2024-115 Finances - Exercice 2023 – Budget annexe théâtre – Approbation du compte de gestion - Régularisation Approuvée
2024-116 Finances - Exercice 2023 – Budget annexe théâtre – Approbation du compte administratif - Régularisation Approuvée
2024-117 Finances – Exercice 2024 – Budget annexe théâtre – Affectation définitive du résultat de fonctionnement 2023 - Régularisation Approuvée
2024-118 Finances - Exercice 2024 – Budget annexe théâtre – Approbation du budget supplémentaire Approuvée
2024-119
Commande publique - autorisation de signature d’une concession de services, passée en procedure simplifiée, portant sur la mise a disposition, la pose, la maintenance, l’entretien et l’exploitation commerciale de mobiliers urbains pour l’affichage publicitaire et non publicitaire, ainsi que la fourniture de services associés
Approuvée
2024-120 Commande publique - restauration scolaire : fourniture et livraison de repas en liaison froide et prestations accessoires – constitution d’un groupement de commande Approuvée
2024-121 Solidarité – Repas des ainés - Fixation des tarifs Approuvée
2024-122 Culture – Convention de partenariat avec le Comité des œuvres sociales de Loire-Atlantique Approuvée
2024-123 Culture - Convention de partenariat avec Musique et Danse de Loire-atlantique – dispositif Traverses Approuvée
2024-124 Culture - Convention de partenariat avec le Grand T Approuvée
2024-125 Culture - Modification des tarifs billets solidaires Approuvée
2024-126 Culture – Programmation Théâtre Quartier Libre – Convention Ma Région Virtuose (Folle Journée) Approuvée
2024-127 Affaires foncières - Quartier Gare – Site caves Terrena /Future usine des Eaux : nouveau protocole transactionnel Ville – Atlantic eau Approuvée
2024-128 Affaires foncières – Quartier gare - Boulevard Léon Séché - Convention d’occupation temporaire du domaine public à Trocantons Approuvée
2024-129 Affaires foncières – déclassement et cession de terrains par régularisation à madame Marguerite FOUCHARD (cadastres section ap, numeros 53 et 58) Approuvée
2024-130 Aménagement - Convention tripartite relative aux opérations de travaux et à l’entretien ultérieur de la voirie d’accès au Leclerc Drive depuis le boulevard de l’Atlantique ainsi qu’à son intégration dans le domaine public communal et intercommunal Approuvée