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Arrêté - 219 2024 PM GRANIER
Arrêté - 57 2024 PM Granier
Arrêté - 50 2024 PM Granier 1
Arrêté - A06 2024 PM GRANIER
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aime-la-Plagne.
Lien du pdf (Arrêté - A06 2024 PM GRANIER)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
100
Ayo
Aime-la-Plagne
we
PAYS
D'ART
ET
D'HISTOIRE
Mairie
d’Aime-La-Plagne
1112,
Avenue
de
Tarentaise
BP
58
—-73211
Aime-La-Plagne
Cedex
www.ville-aime.fr
ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°
06
/ 2024
| PM
Portant
réglementation
temporaire
de
la
circulation
Trail
de
la
Combe
bénite
: hiver
2024
Granier
,
commune
d’AIME-LA-PLAGNE
L'Etoile
Sportive
du
Cormet
à AIME-LA-PLAGNE
73210
Le
Maire
d'AIME
LA
PLAGNE,
Officier
de
l'Ordre
National
du
Mérite,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L2211-1
à
L
221
3-4,
VU
le
Code
du
Sport
et
notamment
les
articles
A331-6
à
A331-31,
R331-6
à
R33
1-7,
relatifs
à
la
règlementation
générale
des
épreuves
sportives
sur
la
voie
publique,
et
à
la
sécurité
des
courses
et
épreuves
sportives
sur
les
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique,
VU
le
Décret
n°
55-1
366
du
18
octobre
1955
modifié
portant
réglementation
générale
des
épreuves
et
compétitions
sportives
sur
la
voie
publique,
VU
Arrêté
ministériel
du
20
octobre
1956
relatif
aux
polices
d'assurance
des
épreuves
sportives
sur
la
voie
publique,
VU
Arrêté
ministériel
du
ler
décembre
1959
portant
application
du
décret
n°
55-1
366
du
18
octobre
1955
sur
réglementation
des
épreuves
et
compétitions
sportives
sur
la
voie
publique.
VU
l'arrêté
interministériel
du
26
août
1992
portant
application
du
décret
n°
92-757
du
03
août
1992
modifiant
le
code
de
la
route
et
relatif
à la
sécurité
des
courses
et
des
épreuves
sportives
sur
les
voies
ouvertes
à
la
circulation
publique,
CONSIDÉRANT
la
demande
présentée
le
13/11/2023
par
L'Étoile
Sportive
du
Cormet
CONSIDÉRANT
que
pour
permettre
l’organisation
de
la
manifestation
définie
à
l'article
1er
du
présent
arrêté
il est
nécessaire
de
règlementer
la
circulation
de
manière
idoine,
CONSIDÉRANT
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
la
circulation
des
piétons
et
des
véhicules
afin
d'assurer
la
sécurité
des
participants, ARRÊTE:
Article
1er — L'Etoile
Sportive
du
Cormet
est autorisé
à organiser
l'itération
2024
du
Trail
d'hiver
de
la Combe
Bénite
au
lieu
dit
Prachanié
à Granier
sur
la commune
d’Aime-la-Plagne.
Article
2
-
La
circulation
des
piétons
et
véhicule
seront
règlementés
comme
suit
pour
toute
la durée
mentionnée
au
présent
article
:
-
Le
stationnement
sera
interdit
à tout
véhicule
sur
le
parking
de
Prachanié.
-
La
circulation
sera
interdite
à tout
véhicule
entre
la sortie
amont
de
Granier
et
le parking
de
Prachanié,
zone
de
départ
et
arrivée
de
la
course.
o
Seuls
les
véhicules
accrédités
par
l'organisateur
ne
sont
pas
concerné
par
le
point
précédent
et
pourront
se
rendre
au
parking
de
Prachanié.
o
Les
participants
et
le
public
utiliseront
les
navettes
mises
à disposition
par
l’organisation
entre
le village
de
Granier
et
le
parking
de
Prachanié
de
06h00
à
15h00
le jour
de
la course.
-
Les
participants
stationneront
leurs
véhicules
conformément
aux
instructions
de
l'organisateur.
LE
dimanche
21
janvier
2024
DE
04h00
à
20h00
Article
3 - La signalisation
rendue
nécessaire
par
la
présence
de
la
manifestation
ou
par
la
réglementation
faisant
l'objet
du
présent
arrêté
sera
conforme
aux
instructions
sur
la signalisation
temporaire
des
routes
du
6
novembre
1992.
L'organisateur
devra
prendre,
toutes
les
mesures
d'ordre
et
de
sécurité
propres
à
éviter
que
l'organisation
de
la manifestation
ne
cause
danger
ou
accidents
à
l'égard
des
tiers,
notamment
pour
la
circulation
publique.
Article
4
—
exécution
Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
d'AIME
LA
PLAGNE,
Monsieur
le Chef
de
la
Police
Municipale
d'AIME
LA
PLAGNE
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
notification
sera
transmise
à
L'Étoile
Sportive
du
Cormet
à
AIME-LA-
PLAGNE
73210.
Article
5
—
recours
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
devant
Madame
le
Maire
de
la
commune
d’Aime-la-Plagne
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
son
affichage.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
par
voie
postale
(2
place
de
Verdun,
BPI135,
38000
Grenoble
Cedex)
ou
par
voie
électronique
(www.telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
:
-
À
compter
de
la
notification
ou
de
la
date
d'affichage,
-
Ou
à
compter
de
la
réponse
de
la
commune
d’Aime-la-Plagne,
si
un
recours
gracieux
a
été
préalablement
déposé
Mairie
d’Aime
La
Plagne
—
Cœur
de
Tarentaise Article
6
—
publication
Le
présent
arrêté
sera
publié
sur
le
site
internet
de
la collectivité,
www.mairie-aime.fr
Fait
à AIME
LA
PLAGNE,
le
0
9
JAN.
2024
Le
Mairé,
_
"
Coriñe
MAIRONI-GONTHIER
/
/ /
Mairie
d’Aime
La
Plagne
—
Cœur
de
Tarentaise