Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 28 janvier 1
Compte-Rendu - 30 septembre
Compte-Rendu - 01 30 janvier 2024
Compte-Rendu - 28 janvier
Conseil Municipal - CM 02 MARS
Compte-Rendu - 04 29 avril QUART HEURE CIT
Procès Verbal - PV du quart dheure citoyen du 02 fevrier 2023
Compte-Rendu - 03 15 mars quart dheure citoyens
Compte-Rendu - 09 26 septembre quart dheure citoyens
Conseil Municipal - CM 20026 03 31
Conseil Municipal - CM 27 JANVIER
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coulon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 27 JANVIER)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Sécurité routière,
Réunion
du
Conseil
Municipal
du
27 janvier
2026
Le
vingt-sept
janvier
deux-mil
vingt-six,
à
19
heures
30
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
à
la
mairie
de
la commune
de
Coulon
sous
la
présidence
de
Madame
Anne-Sophie
GUICHET,
Maire.
Étaient
présents
:
Mmes
et
Mrs
Fabrice
BERJONNEAU,
Patrick
CARTIER,
Josette
GARDELLE,
Dominique
GIRET,
Julien
GUIBERT,
Anne-Sophie
GUICHET,
Isabelle
HÉHUNSTRE,
Benoît
LALÉRE,
Marie
LE
CHAPELAIN,
Virginie LÉONARD,
Stéphane
RICHARD,
Étaient
absents
et
excusés:
Juliette
DELAVALLE
(pouvoir
à
Marie
LE
CHAPELAIN),
Angélique
DUMOULIN,
Vaianu
FENUAITI,
Line
MARCHÉ,
Béatrice
MORIN
(pouvoir
à
Isabelle
HEHUNSTRE),
Romain
MORIN,
Mélanie
MOUSSION,
François
SABOURIN.
Date
de
convocation
: 20
janvier
2026
Secrétaire
de
séance
: Josette
GARDELLE
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le compte
rendu
de
la
précédente
réunion
est
approuvé
à
l'unanimité.
1-FINANCES
1-1
: Sécurité
routière
: achat
de
feux
tricolores
intelligents
—
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Deux-Sèvres
La
commune
envisage
de
se
doter
de
deux
feux
tricolores
solaires
pour
limiter
les
excès
de
vitesse
sur
deux
tronçons
de
voie
de
la
commune.
Mme
la
Maire
rappelle
qu'il
s’agit
de
feux
dit
«
récompenses
»
car
c'est
un
dispositif
destiné
à
améliorer
la
sécurité
de
la
circulation
en
luttant
de
manière
pédagogique
contre
les
excès
de
vitesse
fréquents
sur
ces
tronçons
de
voie.
Son
principe
est
simple
; le
feu
est
rouge
au
repos
; à
l'approche
d'un
véhicule,
si
celui-ci
arrive
à
la
vitesse
réglementaire
de
30
km/h
dans
le
cas
présent
ou
en-dessous,
le feu
passera
au
vert.
Cependant,
le feu
restera
au
rouge
pour
les
véhicules
qui
dépassent
la vitesse
autorisée,
et
ils
devront
ralentir,
voire
s'arrêter
jusqu'à
ce
que
le
feu
devienne
vert.
En
ce
qui
concerne
leur
financement,
la
commune
demande
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Deux-Sèvres
une
subvention
dans
le
cadre
du
Contrat
Ambition
Deux-Sèvres
(CADS)
de
30%
du
montant
HT
de
cet
aménagement,
le
restant
à
charge
de
la
commune.
Après
délibération
et à
l'unanimité,
les
membres
du
conseil
municipal :
e
Valident
le projet
et
adoptent
le plan
de
financement
présenté
ci-dessous,
e
Autorisent
Mme
la
Maire
à
déposer
le
dossier
de
demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
DEPENSES
RECETTES
Nature
Montant
HT
Nature
Montant
Feux
tricolores
12
598.00 |
Subvention
CADS
3
779.40
Autofinancement
8
818.60
commune
TOTAL
12
598.00 |
TOTAL
12
598.00
1-2:
Convention
cadre
de
partenariat
pour
la
réalisation
de
projets
communs
entre
les
communes
de
Magné
et
Coulon
(Complète
et modifie
la
délibération
n°
1-2
du
10
octobre
2025)
Mme
la
Maire
expose
à
l'assemblée,
Elle
rappelle
que
par
délibération
n°1-2
du
10
octobre
2025,
il a
été
approuvé
à
l'unanimité
la Convention
cadre
de
partenariat
pour
la
réalisation
de
projets
communs
entre
les
communes
de
Magné
et de
Coulon
afin
notamment :
- de
tenir
compte
de
la
rétroactivité
des
projets
pour
lesquels
les
communes
se
sont
déjà
engagées
tels
que
la
construction
de
la
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
de
Magné
et
la
réhabilitation
du
site
Elise
Lucas
en
Complexe
socioculturel
de
Coulon 2
- de
préciser
la
signature
d'une
convention
de
partenariat
spécifique
pour
chaque
projet
reprenant
à
minima
les
termes
de
la
convention
cadre
présentée ;
Elle
rappelle
que
l'objectif
de
cette
convention
cadre
et
des
conventions
spécifiques
qui
en
découleront
est
de
démontrer
que
dans
un
esprit
de
cohérence,
de
mutualisation
et
de
vision
globale,
les
deux
communes
collaborent
pour
faciliter
la
réalisation
d'équipements
communs
au
service
des
habitants
des
deux
communes.
A
ce
jour,
la
commune
de
Coulon
s'est
engagée
auprès
de
la
commune
de
Magné
pour
la
construction
de
la
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
(MSP)
par
une
convention
de
participation
en
date
du
9 juin
2022.
La
MSP
est
ouverte
depuis
aout
2023,
cependant
elle
connait
aujourd'hui
des
ajustements
et
des
compléments
de
travaux.
La
commune
de
Coulon
engage
la
réhabilitation
du
site
Elise
Lucas
en
complexe
socioculturel
dont
le
marché
de
travaux
doit
être
lancé.
Mme
la
Maire
poursuit
en
expliquant
que
suite
à
la
séance
du
conseil
municipal
de
Magné
du
14
octobre
2025,
le
projet
de
la
convention
cadre
a
été
complété
dans
sa
rédaction
et
il
a
été
proposé
aux
élus
de
Coulon
qui
l'ont
accepté
pour
une
présentation
à
leur
conseil
municipal
du
27
janvier
2026.
Cette
convention
cadre
permet
de
finaliser
ce
partenariat
dont
l'objet
est
d'en
définir
les
modalités
liant
les
deux
communes
et
les
responsabilités
de
chacune.
Cette
convention
vient
annuler
et
remplacer
celle
du
9
juin
2022
et
notamment
les
termes
de
répartition
de
prise
en
charge
de
chacune
des
communes
comme
exposé
ci-dessous.
Après
délibération
et
à
l'unanimité,
les
membres
du
conseil
Municipal
:
- Approuvent
la
Convention
cadre
de
partenariat
pour
la
réalisation
de
projets
communs
entre
les
communes
de
Magné
et
de
Coulon ;
- Autorisent
Mme
la
Maire
ou
l’adjoint
délégué,
à
signer
cette
convention
cadre
de
partenariat,
les
conventions
de
partenariats
spécifiques
pour
les
projets
de
la construction
de
la
Maison
de
santé
pluridisciplinaire
de
Magné
et
de
la
réhabilitation
du
site
Elise
Lucas
en
Complexe
socioculturel
de
Coulon,
ainsi
que
tout
acte
en
conséquence
de
la
présente.
2-PERSONNEL
2-1
: Adhésion
au
service
mobilité
et
évolution
professionnelle
du
CDG
79
Vu
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
et
notamment
L'article
L.
115-4,
L.
421-1
et
suivants,
L'article
L.
422-1
et
suivants,
L'article
L.
452-25
et
suivants,
Vu
l'article
1%
de
l'ordonnance
n°
2017-53
du
19
janvier
2017
qui
reconnait
le droit
à
la formation
tout
au
long
de
la
vie
des
fonctionnaires
et
que
«
fout
fonctionnaire
peut
bénéficier,
à
sa
demande,
d'un
accompagnement
personnalisé
destiné
à
l'aider
à
élaborer
et
mettre
en
œuvre
son
projet
professionnel,
notamment
dans
le
cadre
du
conseil
en
évolution
professionnelle
»
;
Vu
le
décret
n°2022-1043
du
22
juillet
2022
relatif
à
la
formation
et
à
l'accompagnement
personnalisé
des
agents
publics
en
vue
de
favoriser
leur
évolution
professionnelle ;
Vu
la délibération
n°3
du
CDG79
en
date
3
décembre
2018,
relative
à
la
mise
en
place
de
la
mission
de
conseil
en
évolution
professionnelle
;
Vu
la
délibération
n°5
du
CDG79
en
date
du
13
décembre
2021,
relative
à
la
mise
en
place
de
la
mission
d'accompagnement
en
évolution
professionnelle,
Mme
la
Maire
présente
la
convention
d'adhésion
au
service
mobilités
et
évolution
professionnelle
du
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
des
Deux-Sèvres
qui
a
pour
objet
de
définir
les
modalités
d'adhésion
au
service
mobilités
et
évolution
professionnelle,
la
durée
et
son
coût.
Mme
la
Maire
propose
à
l'assemblée
de
signer
la
convention
d'adhésion
au
service
mobilités
et
évolution
professionnelle
du
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
des
Deux-Sèvres
et
de
régler
l'adhésion
au
service
d'un
montant
150
euros
pour
deux
ans. Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
à
l'unanimité :
+
D'autoriser
Mme
la
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
au
service
mobilités
et
évolution
professionnelle
du
Centre
de
Gestion
de
la fonction
publique
territoriale
des
Deux-Sèvres.
e
D'autoriser
la
dépense,
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
en
section
de
fonctionnement
de
la
commune. 3-INTERCOMMUNALITE
3-1:
Marché
de
groupement
de
commandes
pour
l’achat
et
la
maintenance
de
matériels
de
restauration
collective
— signature
de
la convention
avec
la
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
Madame
la
Maire
expose,
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
à
son
article
L
5211-4-4,
Vu
les
statuts
de
la
Communauté
d'agglomération
du
Niortais
modifiés
par
arrêté
préfectoral
du
25
février
2025,
à
son
article
4,
Considérant
que
les
statuts
de
la
CAN
permettent
à
celle-ci
d'intervenir
pour
mener
tout
ou
partie
de
la
procédure
de
passation
ou
de
l'exécution
d'un
ou
de
plusieurs
marchés
publics
au
nom
et
pour
le
compte
des
membres
du
groupement
de
commandes,
Depuis
2022,
dans
le
cadre
de
l'acte
Il
du
schéma
de
mutualisation,
un
travail
de
fond
est
mené
avec
les
communes
sur
le
développement
des
achats
groupés.
Cette
démarche
a
permis
d'identifier
de
nouvelles
opportunités
de
groupements
au
bénéfice
des
communes
de
l'agglomération.
Afin
de
massifier
leurs
volumes
et
de
bénéficier
de
tarifs
avantageux
pour
l'achat
de
matériels
de
restauration
collective
et
leur
maintenance,
les
communes
membres
de
l'agglomération
ont
souhaité
constituer
un
groupement
de
commandes.
Pour
ce
nouveau
groupement
de
commandes,
une
vingtaine
de
communes
de
l'agglomération
ont
manifesté
leur
intérêt
d'y
participer.
Le
groupement
sera
constitué,
une
fois
la
convention
signée
et
rendue
exécutoire,
jusqu’à
la
fin
de
validité
de
l'accord-cadre,
objet
du
groupement.
Les
modalités
de
fonctionnement
du
groupement
sont
décrites
dans
la
convention
jointe
en
annexe.
La
Communauté
d'Agglomération
du
Niortais
est
coordonnateur
de
ce
groupement.
Elle
assurera
donc
la
mise
en
œuvre
du
contrat,
de
sa
passation
à sa
notification.
Chaque
membre,
pour
sa
part,
s'engage
à
respecter
les
obligations
décrites
dans
la convention.
Le
marché
proposé
sera
décliné
en
2
lots :
-
Lot
1:
Fourniture
de
matériels
de
restauration
collective
avec
maintenance
pendant
la période
de
garantie
Montant
maximum
: 2
000
000
€
HT
sur
4
ans
-_
Lot2:
Maintenance
préventive,
curative
avec
fourniture
de
pièces
détachées
de
matériels
de
restauration
collective
hors
période
de
garantie
Montant
maximum
: 1
200
000
€
HT
sur
4
ans
Il s'agira
d'un
accord
cadre
mixte
mono
attributaire
d’une
durée
de
4
ans.
Après
délibération
et
à
l'unanimité,
les
membres
du
conseil
municipal
:
- __
Approuvent
l'adhésion
de
la
commune
de
Coulon
au
groupement
de
commandes
pour
l'achat
et
la
maintenance
de
matériel
de
restauration
collective
et
la
convention
constitutive
de
ce
groupement
;
-
Autorisent
Mme
la
Maire
à
signer
ladite
convention
;
-__
Approuvent
les
caractéristiques
essentielles
du
marché
à
passer ;
-__
Autorisent
le coordonnateur
à signer
le
marché. 4-QUESTIONS
DIVERSES
4-1
: Sécurité
Civile:
convention
avec
la
protection
civile
des
Deux-Sèvres
pour
la
formation
PSC1
Mme
la
Maire
rappelle
que
la
commune
a
signé
une
convention
en
2022
avec
la
Protection
Civile
des
Deux-Sèvres
afin
d'organiser
une
formation
PSC1
(Prévention
et
Secours
civiques
du
niveau
1)
à
destination
des
habitants
du
Marais
(du
groupement
des
communes
du
Marais
à
savoir
Arçais,
Le
Bourdet,
Coulon,
le
Vanneau-lrleau,
Prin-
Deyrançon,
St
Georges
de
Rex,
St
Hilaire
la
Palud
et
Sansais).
Cette
formation
d'une
durée
de
7h
se
fait
par
groupes
constitués
de
4
personnes
minimum
et
10
personnes
maximum
et son
coût
est
de
55.00€
par
personne.
Compte
tenu
de
l'intérêt
de
cette
formation,
la
commune
de
Coulon
souhaite
reconduire
pour
2026
la
même
prestation. Après
en
avoir
délibéré,
les
membres
du
Conseil
municipal
décident
à
l'unanimité
de
valider
la
participation
de
cette
action
en
prenant
en
charge
une
partie
de
cette
formation
à
hauteur
de
30.00€
par
personne
et
dans
la
limite
de
600€
pour
l’année
2026.
5-RAPPORT
DES
DECISIONS
DU
MAIRE
5-1
: En
matière
de
Droit
de
Préemption
Urbain :
La
Commune
n'a
pas
souhaité
se
porter
acquéreur
des
biens
suivants :
Nature
du
bien
Réf
cadastre
Adresse
Propriétaire
Maison
d'habitation |
ZE
78
+
ZE
95
727
route
des
2
roches
|
CLOCHARD
Monique
Terrain
à
bâtir
C0576
14
rue
Bruno
Jubien
|
J.
ALP
Maison
d'habitation |
AL
99
50
rue
de
la
Douve
DORE
Tony
et
Lucie
Maison
d'habitation |
AI
385
+ A1
537
|
22
ruelle
du
Colombier |
M.
et
Mme
BRICHAUX
6-INTERVENTIONS
DES
ELUS
Fabrice
BERJONNEAU
:
-Réhabilitation
(peinture)
des
anciennes
poubelles
afin
d'en
faire
des
poubelles
double
flux.
-Taille
des
arbres/haies
sur
le
parking
de
l’'Autremont
-Suite
au
curage
des
fossés,
buses
coupées
au
chemin
de
la
Sanguinière
-Mise
en
route
de
la
chaudière
bois
aux
ateliers
municipaux
le
16/02
avec
la
réception
des
travaux
le
19/02
-Joints
des
pavés
en
cours
de
réfection
dans
le
bourg
Dominique
GIRET :
-
Réunion
prévue
le
04
février
prochain
sur
l'étude
sport
afin
de
présenter
aux
associations
sportives,
l'état
de
la
réflexion
engagée
pour
faire
évoluer
l'ensemble
des
équipements
sportifs
de
chaque
commune.
Cela
concerne
les
5
communes
: Coulon,
Magné,
le Vanneau-lrleau,
Sansais
et
St
George
de
Rex.
Virginie
LEONARD
:
Concernant
le
restaurant
scolaire
: en
2024,
nous
avions
28%
de
bio
et
18%
de
produits
durables.
Et
cette
année,
2025,
on
est
à
30%
de
bio
et
19%
de
produits
durables.
Donc,
selon
la
loi
Egalim,
il
reste
que
1%
pour
atteindre
les
objectifs
de
cette
loi
car
c'est
50%
de
produits
durables
et
de
qualité
dont
au
moins
20%
de
produits
biologiques.
Le
budget
alloué
pour
le
restaurant
scolaire
est
de
70
000€
et
les
dépenses
réalisées
sont
de
57
520€,
bravo
à
la cheffe
cuisinière
qui
a vraiment
maitrisé
son
budget
et qui
prépare
aux
enfants
un
repas
avec
des
produits
frais.
Marie
LE
CHAPELAIN
:
-Conseil
d'école
prévu
le 03
février
2026 o
-Salle
Gilbert
Tesson
: dans
le
cadre
d’un
chantier
participatif,
projet
de
petits
travaux
de
rafraîchissement
à
faire
avec
les
adolescents
pour
que
la salle
soit
plus
agréable
pour
eux.
-Programme
Argent
de
poche
: mise
en
place
dès
avril
-AG
de
l'association
«
Les
jardins
partagés
»
prévue
le
11/02
-Portes
ouvertes
de
l'association
«
Les
jardins
partagés
»
le
14/02
de
10h
à
12h
—
RDV
à
al
salle
Gilbert
Tesson L'ordre
du
jour
et
les
questions
diverses
étant
épuisés,
la séance
est
levée
à 20
heures
40
minutes.
La
Marre,
Le
Secrétaire
de
séance
Anne-Sophie
GUICHE
Josette
GARDELLE Réunion
du
Conseil
Municipal
du
27
janvier
2026
Liste
des
délibérations
prises
par
le
Conseil
Municipal
1-1
Finances
/ Sécurité
routière
: achat
de
feux
tricolores
intelligents
—- demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
des
Deux-Sèvres
1-2
Finances
/
Convention
cadre
de
partenariat
pour
la
réalisation
de
projets
communs
entre
les
communes
de
Magné
et
Coulon
2-1
Personnel/
Adhésion
au
service
mobilité
et
évolution
professionnelle
du
CDG79
3-1
Intercommunalité
/
Marché
de
groupement
de
commandes
pour
l'achat
et
la
maintenance
de
matériels
de
restauration
collective
—
signature
de
la
convention
avec
la
CAN
4-1
Questions
diverses
/ Sécurité
civile
—
convention
avec
la
protection
civile
des
Deux-Sèvres
pour
la
formation
PSC1
La
Maire,
Le
Secrétaire
de
séance
Josette
G
ELLE
M