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Document publié le Vendredi 20 décembre 2019
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20191220 079)
Thèmes du document : Outre-mer, Aménagement du territoire, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 13/12/19
MODIFICATION DE LA LISTE DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AU PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PTER) DU GRAND CLERMONT
DÉLIBÉRATION N° DEL20191220_079
Commission principale : 4 COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE - VOIRIE - ENTRÉES DE VILLE - MOBILITÉ - TRANSPORTS
Rapporteur : - -.
Le Conseil métropolitain de la Métropole clermontoise s'est réuni le 20 décembre 2019 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Bertrand PASCIUTO, Louis GISCARD D'ESTAING, Roger GARDES, Pierre RIOL, Hervé PRONONCE, Didier LAVILLE, Marcel ALEDO, Jean-Marc MORVAN, François RAGE, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Laurent GILLIET, Alain DUMEIL, Christine PEROL BEYSSI, Laurent MASSELOT, René DARTEYRE, Michel SABRE, Jean ALBISETTI, Henri GISSELBRECHT, Laurent BRUNMUROL, Martine BELLEROSE, François SAINT-ANDRÉ, Richard BERT, Jocelyne CHALUS, Jacqueline BOLIS, Marie-José TROTE, Pierre BORDES, Julie DUVERT, Michel LACROIX, Chantal LAVAL, Annie LEVET, Didier MULLER, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Grégory BERNARD, Valérie BERNARD, Dominique BRIAT, Sondès EL HAFIDHI, Christophe BERTUCAT, Françoise NOUHEN, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Nicolas BONNET, Dominique ROGUE- SALLARD, Pierre MIQUEL, Jérôme GODARD, Florent NARANJO, Gérard BOHNER, Jean-Christophe CERVANTÈS, Magali GALLAIS, Sylviane TARDIEU, Claire JOYEUX, Olivier ARNAL, Marie-Jeanne RAYNAL, Sylvie VIEIRA DI NALLO, Danielle MISIC, Martine MICHEL, Véronique PRIEUR, Martine FAUCHER, Chantal LELIÈVRE, Claude PRACROS, Agnès DESEMARD Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
René VINZIO pouvoir à Martine FAUCHER
Flavien NEUVY pouvoir à Hervé PRONONCE
Laurent GANET pouvoir à Martine FAUCHER
Marianne SIMEON pouvoir à Didier LAVILLE
Saïd BARA pouvoir à Françoise NOUHEN
Marion CANALES pouvoir à Dominique BRIAT
Simon POURRET pouvoir à Dominique ADENOT
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Édith CANDELIER
Nicole PRIEUX pouvoir à Pierre MIQUEL
Monique POUILLE pouvoir à Agnès DESEMARD
Michel RENAUD pouvoir à Sylvie VIEIRA DI NALLO
Blandine GALLIOT pouvoir à François RAGE
Michel MIRAND pouvoir à Claude PRACROS
Conseiller(e)s excusé(e)s :
Aline FAYE, Philippe BOHELAY, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Jean-Pierre LAVIGNE, François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Antoine RECHAGNEUX, Patricia GUILHOT, Grégory LÉPÉE
N° DEL20191220_079
1/4
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 5529
CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN DU 20 DÉCEMBRE 2019 À 08 H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
67
Conseillers
représentés :
13
Total votants :
80 CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE
CONSEIL MÉTROPOLITAIN du 20 décembre 2019
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 5529
Julie CLARK
MODIFICATION DE LA LISTE DES REPRÉSENTANTS DE CLERMONT AUVERGNE MÉTROPOLE AU PÔLE D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL ET RURAL (PTER) DU GRAND CLERMONT
Vu l'article L.2121-33 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) ;
Vu les délibérations du Conseil métropolitain en date du 16 mai 2014 désignant les 27 représentants (titulaires et suppléants) de Clermont Auvergne Métropole au Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Grand Clermont, et des 12 février 2016 puis 30 mars 2018 modifiant cette liste ;
Considérant le résultat de l’élection en date du 27 octobre 2019 des conseillers municipaux de la commune de Blanzat ;
Considérant la nécessité de remplacer les deux conseillers métropolitains représentant la commune de Blanzat au sein du Pôle d'Équilibre Territorial et Rural du Grand Clermont ;
Il est proposé de désigner :
- Christine PEROL BEYSSI, déléguée titulaire, en remplacement de Michel BEYSSI ;
- Richard BERT, délégué suppléant, en remplacement de Jean-Marie CHAPOULY ;
La nouvelle liste des 27 représentants de la Métropole au PTER du Grand Clermont serait la suivante :
COMMUNES 27 TITULAIRES 27 SUPPLEANTS
AUBIERE Martine BELLEROSE Laurent GILLIET
AULNAT Nadine ALAPETITE Achille MARTINEZ
BEAUMONT Jean-Paul CUZIN Alain DUMEIL
BLANZAT Christine PEROL BEYSSI Richard BERT
CEBAZAT Pascal AMEIL Patrick ROSLEY
CEYRAT Marie-José TROTE Laurent MASSELOT
CHAMALIERES Louis GISCARD D'ESTAING Michel LACROIX
CHAMALIERES Michel PROSLIER Pierre BORDES
CHATEAUGAY Jacques BEAUJON Jean-Marie CLÉMENT
CLERMONT-FD Dominique ADENOT Sondes EL HAFIDHI
CLERMONT-FD Jérôme AUSLENDER Jean-Pierre BRENAS
CLERMONT-FD Olivier BIANCHI Françoise NOUHEN
CLERMONT-FD Nicolas BONNET Odile VIGNAL
CLERMONT-FD Cyril CINEUX Gérard BOHNER
COURNON D'AUVERGNE Bertrand PASCIUTO Daniel VOGT
COURNON D'AUVERGNE Laurent DIAS Yves CIOLI
DURTOL Marie-Jeanne RAYNAL Michel SABRE
GERZAT Grégory LÉPÉE Jean ALBISETTI
N° DEL20191220_079
2/4
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 5529 LE CENDRE Hervé PRONONCE Jacqueline BOLIS
LEMPDES Joël DERRE Jean-Pierre GEORGET
NOHANENT Christian SIMONET Anne-Marie LOTTE
ORCINES Jean-Marc MORVAN Lauriane BONNABRY
PERIGNAT LES SARLIEVE Blandine GALLIOT Pascal FERRAND
PONT-DU-CHATEAU Martine FAUCHER René VINZIO
ROMAGNAT Jacques LARDANS Chantal LELIEVRE
ROYAT Jacques CHEVALIER Claude PRACROS
SAINT GENES CHAMPANELLE Roger GARDES Éric HAYMA
En application de l'article L2121-21 du Code général des collectivités territoriales, il est proposé au Conseil métropolitain de décider à l'unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour cette désignation.
Le Conseil métropolitain, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité :
d'approuver la désignation de Christine PEROL BEYSSI, en remplacement de Michel BEYSSI, en qualité de représentante titulaire de la Métropole au PETR du Grand Clermont,
d'approuver la désignation de Richard BERT, en remplacement de Jean-Marie CHAPOULY, en qualité de représentant suppléant de la Métropole au PETR du Grand Clermont,
d'entériner la nouvelle composition de liste des 27 représentants de la Métropole au PETR du Grand Clermont :
COMMUNES 27 TITULAIRES 27 SUPPLÉANTS
AUBIERE Martine BELLEROSE Laurent GILLIET
AULNAT Nadine ALAPETITE Achille MARTINEZ
BEAUMONT Jean-Paul CUZIN Alain DUMEIL
BLANZAT Christine PEROL BEYSSI Richard BERT
CEBAZAT Pascal AMEIL Patrick ROSLEY
CEYRAT Marie-José TROTE Laurent MASSELOT
CHAMALIERES Louis GISCARD D'ESTAING Michel LACROIX
CHAMALIERES Michel PROSLIER Pierre BORDES
CHATEAUGAY Jacques BEAUJON Jean-Marie CLÉMENT
CLERMONT-FD Dominique ADENOT Sondes EL HAFIDHI
CLERMONT-FD Jérôme AUSLENDER Jean-Pierre BRENAS
CLERMONT-FD Olivier BIANCHI Françoise NOUHEN
CLERMONT-FD Nicolas BONNET Odile VIGNAL
CLERMONT-FD Cyril CINEUX Gérard BOHNER
COURNON D'AUVERGNE Bertrand PASCIUTO Daniel VOGT
COURNON D'AUVERGNE Laurent DIAS Yves CIOLI
DURTOL Marie-Jeanne RAYNAL Michel SABRE
GERZAT Grégory LÉPÉE Jean ALBISETTI
N° DEL20191220_079
3/4
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 5529 LE CENDRE Hervé PRONONCE Jacqueline BOLIS
LEMPDES Joël DERRE Jean-Pierre GEORGET
NOHANENT Christian SIMONET Anne-Marie LOTTE
ORCINES Jean-Marc MORVAN Lauriane BONNABRY
PERIGNAT LES SARLIEVE Blandine GALLIOT Pascal FERRAND
PONT-DU-CHATEAU Martine FAUCHER René VINZIO
ROMAGNAT Jacques LARDANS Chantal LELIEVRE
ROYAT Jacques CHEVALIER Claude PRACROS
SAINT GENES CHAMPANELLE Roger GARDES Éric HAYMA
TOTAL VOTANTS : 80 = 67 Conseillers Présents + 13 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 80 = Pour : 80 + Contre : 0
Abstention : 0
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
N° DEL20191220_079
4/4
Direction des Actions Juridiques et des Achats / 5529