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Convocation - Convocation Conseil municipal 9 juillet 2026 V2
Document publié le Jeudi 9 juillet 2026 par la commune de Pont-de-Salars.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil municipal 9 juillet 2026 V2)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Éducation,
Mesdames et Messieurs les Elus Municipaux
Pont de Salars, le 3 juillet 2026
Madame, Monsieur,
Je vous invite à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu :
ORDRE du JOUR
> Convention de prestation de service de Lévézou Communauté de communes pour travaux
d'entretien courant et de viabilité de la voirie d'intérêt communautaire
> Plan de financement prévisionnel - rénovation énergétique des logements communaux du
groupe scolaire - délibération modificative
> Fiabilisation des évaluations foncières des locaux d'habitation par la valorisation des éléments de
confort
> Règlement intérieur du Conseil municipal
Y Commission locale d'évaluation des charges transférées entre la Communauté de communes du
Lévézou et ses communes membres - représentant de la commune désigné
Acceptation de dons
Complémentaire santé pour les administrés
Bail avec la FOL pour la Base nautique
VNVYN NX Questions diverses
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Daniel JULIEN, Maire