Conseil Municipal - 2015 06 08

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Conseil Municipal - 2015 06 08 Document publié le Lundi 8 juin 2015 par la commune de Saint-Léonard. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2015 06 08)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Éducation, COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT LEONARD

DU 8 JUIN 2015

Le conseil municipal de Saint-Léonard, légalement convoqué le 29 mai 2015, s’est réuni en session

ordinaire le lundi 8 juin 2015 à 20 heures sous la présidence de Monsieur Bernard Hoguet, Maire.

Etaient présents :

- M. Bernard Hoguet, Maire.

- M. Jean -Paul Le Calvez, Mme Marie-Lise Degrémont, M. Serge Lecrosnier, Mme Elvira

Hache, adjoints au maire.

- Mme Sophie Rioult, M. Jean-Alain Planeix, conseillers municipaux délégués.

- Mme Bernadette Malandain, M. Alain Leber, M. François Daudruy, Mme Marie-Pierre

Prieur, M.Claude Laperdrix, M. Bernard Malandain, M. Franck Carton, M. Jean-Luc Dron,

Mme Marie-Lise Callay- Baucher, conseillers municipaux.

Etaient absents excusés :

- Mme Josiane Valois, Mme Marie-claire Lebas Pignol ( Pouvoir à Mme HACHE ), Mme

Marie-Pierre GUENOT, conseillères minicipales.

Mme Angélique Verroust, secrétaire de mairie, assiste à la séance.

Après l’appel nominatif, Mme Marie-Pierre PRIEUR est élue secrétaire de séance.

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 Mars 2015

M. Lecrosnier souhaite revenir sur le compte-rendu effectué par M.Dron, qui peut prêter à

confusion pour qui ne connaît pas les dossiers. En effet, dans celui-ci, le nom de M.Dron est

mentionné 25 fois et peut donner au lecteur une impression erronée. M.Lecrosnier tient à préciser

que les réalisations en cours sont pour la plupart des projets qui avaient été actés lors de la

précédente mandature et non le fait d’un seul homme. Pour cela, M.Lecrosnier s’abstient de valider

le compte-rendu. M.Planeix s’abstient pour les mêmes raisons. M.Dron ne souhaite pas prendre

part au vote.

Adopté à la majorité.

Ordre du jour

Question n° 1 : Aménagement de la RD 925

L’entreprise retenue pour réaliser l’étude pour l’aménagement de la route départementale 925,

dite route du Havre, est M. Samuel CRAQUELIN pour un montant de 2 850.00 € HT - 3 420.00 €

TTC. Celui-ci réalisera l’esquisse et l’avant -projet des travaux à réaliser ; le diagnostic ayant été

établi par la Direction des routes.M.Dron trouve qu’il n’y a pas assez de détails sur ces propositions. Il aurait souhaité prendre

connaissance du cahier des charges et en discuter en commission travaux.

Adopté à la majorité. M.DRON s’abstient.

Question n° 2 : Aménagement de la route de grainval.

L’entreprise retenue pour réaliser ces travaux de sécurité des abords de l’école et du lotissement

est la Société COLAS pour un montant de

36 059.02 € HT – 43 270.82 € TTC.

Adopté à l’unanimité.

Question n° 3 : Aménagement de la route d’Epreville.

L’entreprise retenue pour réaliser ces travaux de sécurité et de cheminement piétonnier est la

Société COLAS pour un montant de 95 950.05 € HT – 115 140.06 € TTC.

Adopté à l’unanimité.

Question n° 4 : Aménagement de l’impasse des châtaigniers.

L’entreprise retenue pour réaliser ces travaux de lutte contre les inondations est la Société COLAS

pour un montant de 73 926.61 € HT – 88 711.93 € TTC.

Adopté à l’unanimité.

Pour ces 4 premières questions, Monsieur Le Calvez justifie les écarts de prix entre les devis.

Question n° 5 : Impasse des châtaigniers – 16 ème tranche d’effacement de réseau

et 31ème tranche d’éclairage public (Projet SDE76 n° 2015-76600-2045).

Le montant prévisionnel s’élève à 118 475.38 € TTC pour lequel la participation de la commune est

de 48 958.05 € TTC

Adopté à l’unanimité.

M. le Maire félicite M.LE CALVEZ pour le travail accompli pour ces différentes consultations.

Question n° 6 : Adoption de la convention pour l’achat de fourniture d’électricité, adhésion à ce

groupement de commandes et autorisation de signer les marchés.

Cette adoption concerne les sites dépassant plus de 36 kVa. Ce n’est pas notre cas. Nous

proposons tout de même d’adhérer à ce groupement d’achat car dans le futur, notre situation peut

évoluer.

Adopté à l’unanimité.Question n° 7 : Lotissement « les Hauts de Grainval » - rétrocession des espaces communs.

Francelot souhaite céder la voirie et le bassin de rétention à la commune ; nous aurons donc

dorénavant l’entretien à notre charge.

Avant toute signature d’acte, Francelot réalisera neuf décantations maçonnées avant les

canalisations sises sous les accès et la voirie.

Il faudra vérifier également le bon fonctionnement du bassin de rétention.

Adopté à l’unanimité.

Question n° 8 : Tarifs cantine pour l’année 2015-2016.

Le tarif reste inchangé c’est à dire :

CANTINE 2014 2015 Maternelle 3.30 € 3.30 € Primaire 3.45 € 3.45 € Adulte 5.40 € 5.40 €

GARDERIE 2014 2015 Matin 1.60 € 1.60 € Soir 2.25 € 2.25 €

Adopté à l’unanimité.

Question n° 9 : Modification de la subvention

Une erreur matérielle s’est glissée dans le report des sommes. Il avait été préconisé la somme

1 644.73 € par la Commission Jeunesse et Sports. Aujourd’hui, une erreur dans l’addition nous

donne une subvention à 1 025.66 €. Nous demandons à nouveau au conseil municipal de valider

pour la somme à 1 644.73 €.

Adopté à l’unanimité.

Question n° 10 : Questions diverses

M. le Maire transmet plusieurs informations :

- Date des élections régionales : 6 et 13 décembre 2015.

- Kermesse des activités périscolaires le 13 Juin 2015.

- Conseil municipal le 18 Juin 2015 : évocation des principaux sujets qui seront abordés.

- Cantine : nous constatons une évolution importante des effectifs ; nous allons étudier la

faisabilité d’un second service.- La chapelle de Grainval : le travail accompli par les bénévoles est exceptionnel. M.le Maire

souhaiterait les récompenser. L’ensemble du conseil municipal y est favorable.

- Acquisition du terrain de Mme RABOURDIN toujours en attente.

- M.le Maire a eu à nouveau rendez-vous avec Viabilis pour le projet de lotissement rue du 8

mai.

- M.le Maire a eu un contact avec la Mairie de Froberville au sujet de l’accès à la rue des

Pommiers : projet de travaux de sécurité.

- Manifestation à Saint-Léonard : M. le Maire évoque le projet d’une habitante de Saint-

Léonard « La grande récré » pour l’année 2016.

- Remise des dictionnaires aux CM2 le 22 Juin 2016 à 11 H 30.

- Repas des anciens prévu le 3 Avril 2016.

Mme Bernadette Malandain a été interpellée par Madame Argentin au sujet d’un différent

d’échange de terrain.

M.Frank Carton a de nouveau demandé l’entretien du terrain Eiffage ( derrière les anciens

Etablissements Peugeot ).

La séance est levée à 23 h 10.