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Déliberation - des deliberations cm 05 10 2024
Document publié le Samedi 5 octobre 2024 par la commune d'Auboué.
Lien du pdf (Déliberation - des deliberations cm 05 10 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Logement,
Commune d’Auboué
Séance du conseil municipal du 05 Octobre 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibération N° 2024-031 Election du maire Approuvée
Délibération N° 2024-032 Création de 6 postes d’adjoints au maire Approuvée
Délibération N° 2024-033 Election des adjoints au maire Approuvée
Délibération N° 2024-034 Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués Approuvée
Délibération N° 2024-035 Délégations données au Maire Approuvée
Délibération N° 2024-036-1 Désignation des représentants de la commune au sein de l’assemblée générale de la SPL Gestion locale Approuvée
Délibération N° 2024-036-2 Désignation des représentants de la commune au sein de MMD54 Approuvée
Délibération N° 2024-037 Ferme de coinville. Récupérations des eaux de pluie. Demandes de subventions. Approuvée
Délibération N° 2024-038 Permis de construire MMH rue de Metz. Dérogation à la règle de recul du domaine public Approuvée