Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - odj cm 3 fevrier 2015 1
Compte-Rendu - cr cm 3 fevrier 2015
Procès Verbal - pv cm 03 fevrier 2015
Ordre du Jour - odj cm 1 mars
Ordre du Jour - 20241113 affi odj CM
Ordre du Jour - 1 20221214 affi odj CM
Ordre du Jour - 20241218 affi odj CM
Ordre du Jour - 1 20230213 affi odj CM
Ordre du Jour - 1 20221123 affi odj CM
Ordre du Jour - odj cm 7 avril 2016
Ordre du Jour - odj cm 3 fevrier 2015
Document publié le Mardi 3 février 2015 par la commune de Saint-Cyr-l'École.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 3 fevrier 2015)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Banque,
s®)
on
REPUBLIQUE FRANCAISE
Liberté - Egalité - Fraternité
COMMUNE DE SAINT-CYR-L’ECOLE
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution de l’art. L.2121-10 du Code Général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal de la commune se réunira en séance ordinaire
MERCREDI 3 FEVRIER 2016
à 20 HEURES
Maison de la Famille
34 rue Gabriel Péri
Salle en rez-de-chaussée
ORDRE DU JOUR :
Désignation d’un conseiller communautaire supplémentaire pour siéger au Conseil communautaire de la Communauté d’ Agglomération de Versailles Grand Parc.
Avenant n° 5 à la police d’assurance de la flotte automobile, lot n°3 B, conclue par
l'intermédiaire du groupement de commandes du CIG (mouvements intervenus dans le parc automobile assuré du 1er décembre 2014 au 31 décembre 2015).
Avenant n° 6 à la police d’assurance des dommages aux biens, lot n° 1 B, conclue par l’intermédiaire du groupement de commandes du CIG (régularisation de la superficie et des risques assurés du ler janvier au 31 décembre 2015).
Cession à titre gracieux de la sirène du Réseau National d’ Alerte (RNA) de l’État située dans le clocher de l’église Sainte Julitte sise rue Gambetta à Saint-Cyr-l’École.
Renonciation à l’acquisition des parcelles AH 15 et AH 17.
Signature de la Convention d’Objectifs et de Financement avec la CAFY pour l’extension du multi- accueil.
Délégation de pouvoir au Maire. Compléments.
Modification du tableau des effectifs. Intégration directe.
Cession de matériel à plusieurs associations saint-cyriennes. 10 Cession de matériel à l’association l'OASIS.
11 Travaux de réhabilitation de 185 logements sis 3 à 9 rue Jacques Decour et rue Jean Macé à Saint-
Cyr-lEcole — Garantie communale pour un emprunt contracté par l’Office Public de l’Habitat
Interdépartemental de l’Essonne, du Val d’Oise et des Yvelines (OPIEVOY).
12 Réseau câblé. Renouvellement du contrat d’objectifs et de moyens avec la SLECANSQCA.
13 Convention avec le SMGSEVESC relative à la rétrocession de trois conduites d’eau potable
abandonnées sises rues Jules-Hardouin Mansart, Danielle Casanova et François Marceau et mise hors exploitation.
14 Convention d’objectifs et de financement. Avenant n° 1 à la convention Accueil de loisirs sans hébergement- Aide spécifique rythmes scolaires.
15 Subvention accordée aux classes transplantées.
Pour information :
Liste des décisions du Maire prises en vertu de la délégation de pouvoir du Conseil Municipal du 22 avril 2014. Application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Saint-Cyr-l’École, le 28 janvier 2016
RE cc SNS