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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 8 12 2016
Document publié le Jeudi 8 décembre 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 8 12 2016)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 8 décembre 2016 à 20h30
Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°9
Désignation du secrétaire de séance.
Compte rendu des décisions du Président.
1. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 16-205 ADOPTION DU PACTE FINANCIER ET FISCAL DE SOLIDARITE
2. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 16-206 MODIFICATION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION AU TITRE DES TRANSFERTS 2016
3. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 16-207 REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2016 / 2017
4. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 16-208 BUDGET PRINCIPAL 2016 : DECISION MODIFICATIVE N°1
5. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 16-209 BUDGET PRINCIPAL : AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2017
6. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 16-210 BUDGET POLE MECATRONIQUE : AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2017
7. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 16-211 BUDGET HOTEL D’ENTEPRISES : AUTORISATION D’ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET 2017
8. FINANCES, OPTIMISATION DES RESSOURCES ET PROSPECTIVES
DEL 16-212 FIXATION DES TARIFS POUR L’ENLEVEMENT ET LE TRAITEMENT DES DECHETS BANALS INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX DES MARCHES FORAINS DE SAINT-GERMAIN-EN-LAYE
9. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 16-213 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT- GERMAIN BOUCLES DE SEINE ; LES VILLES DE CHATOU, LOUVECIENNES, MARLY-LE-ROI, LE PECQ, LE PORT-MARLY ; LES ASSOCIATIONS DE LA MAISON DES LOISIRS DE CHAMBOURCY, DE LA BIBLIOTHEQUE DU PARC FONTON DE L’ETANG-LA- VILLE ET DU CERCLE DES LECTEURS DE MAREIL-MARLY POUR LA MISE EN PLACE DE FONDS PARTAGES
10. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 16-214 AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES SERVICES DE LA COMMUNE DE SARTROUVILLE AU PROFIT DE LA CASGBS EN VUE DE LA GESTION DES SERVICES FINANCES, RESSOURCES HUMAINES ET INFORMATIQUE.
11. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 16-215 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS PERMANENTS
12. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 16-216 : TRANSFERT DE PERSONNEL DU SIVATRU A LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE
13. TRANSPORTS PUBLICS ET CIRCULATION-BOUCLE EST
DEL 16-217 APPROBATION DU CALENDRIER ET DU FINANCEMENT DE LA MISE EN ACCESSIBILITE DES POINTS D’ARRETS PRIORITAIRES DANS LE CADRE DU SDA AD’AP DU STIF
14. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 16-218 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA C.A.S.G.B.S. INVITES AUX REUNIONS DE BUREAU DU S.I.T.R.U. ET AU COMITE DE PILOTAGE DU SCHEMA DIRECTEUR DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DU SITRU 15. DEVELOPPEMENT DURABLE, ENVIRONNEMENT, COLLECTE ET TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DEL 16-219 DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES AU SEIN DU COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA VALORISATION ET LE TRAITEMENT DES RESIDUS URBAINS (SIVATRU)
16. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI - BOUCLE EST
DEL 16-220 DEROGATION AU REPOS DOMINICAL
17. HABITAT LOGEMENT
DEL 16-221 APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’AIRE D’ACCUEIL DE BEZONS POUR LES GENS DU VOYAGE
18. HABITAT LOGEMENT
DEL 16-222 FIXATION DES TARIFS POUR L’AIRE D’ACCUEIL DE BEZONS POUR LES GENS DU VOYAGE AU 1ER JANVIER 2017
19. HABITAT LOGEMENT
DEL 16-223 ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR LE FINANCEMENT DES BAUX GLISSANTS
20. HABITAT LOGEMENT
DEL 16-224 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATON SOLIDARITE LOGEMENT DANS LA BOUCLE POUR LE FINANCEMENT D’UN BAIL GLISSANT
21. PATRIMOINE ET TOURISME
DEL 16-225 MISE EN ŒUVRE DE LA COMPETENCE TOURISME AU SEIN DE LA CASGBS
Le Président de la Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Pierre FOND