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Procès Verbal - 240305 3 Approbation du PV de la seance du 13 decembre 2023
Document publié le Mercredi 13 décembre 2023 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 240305 3 Approbation du PV de la seance du 13 decembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 MARS 2024
Nombre de membres composant 33
le Conseil
De de membres présents à 23 Le mardi 05 mars 2024 à 20h00 les membres
composant le Nombre de membres représentés 7 Conseil
Municipal de la Commune de Joinville-le-Pont se sont
p réunis dans la salle du Conseil Municipal. Nombre de membres non 3
représentés
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Virginie TOLLARD,
Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur
Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Laurent
OTTAVI, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Monsieur Julien KARAM,
Madame Laura MANACH, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU,
Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Maxence GEORGEAUD,
Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Monsieur Brahim BAHMAD donne procuration à Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Corinne FIORENTINO donne procuration à Madame
Liliane REUSCHLEIN, Madame Murielle VILLETELLE
donne procuration à Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Séverine DOS SANTOS donne procuration à Monsieur Francis SELLAM,
Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur
Stephan SILVESTRE, Monsieur Jean-François CLAIR donne procuration à Monsieur Tony RENUCCI, Madame Carmen PEREZ donne procuration
à Monsieur Maxence GEORGEAUD
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (s) :
Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Areski OUDJEBOUR, Monsieur Rémi DECOUT-PAOLINI
SECRÉTAIRE DE séance : Monsieur Laurent OTTAVI
PRÉSIDENT DE séANcE : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 3
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 13 DÉCEMBRE 2023
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023.
Principaux textes réglementaires |- article 1.212145 du Code Général des
sat Territoriales
240305_3 LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique: Approuve le procès-verbal de la séance du 13 décembre 2023.
Le secrétaire de séance - Monsieur Laurent
OTTAVI
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère
exécutoire de la présente
délibération :
Publiée sous format électronique le: {8 MARS 2024
Télétransmise au contrôle de légalité le : A Joinville-le-Pont
le
0 8 MARS 2024
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