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Procès Verbal - 230613 2 Approbation du PV de la seance du 11 avril 2023
Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 230613 2 Approbation du PV de la seance du 11 avril 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
séauille
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 13 JUIN 2023
CET
Nombre de membres composant 33
le Conseil
Nombre de membres présents à 23
la séance
Nombre de membres représentés 8
Nombre de membres non 2
représentés
Le mardi 13 juin 2023 à 20h00 les membres composant le
Conseil Municipal de la Commune de Joinville-le-Pont se sont
réunis dans la salle du Conseil Municipal.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Stephan SILVESTRE, Madame Chantal ALLAIN, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Monsieur Laurent OTTAVI, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Monsieur Julien KARAM, Madame Laura MANACH, Madame Luisa DOLOGUELE, Monsieur Philippe PLATON, Madame Sylvie MERCIER, Monsieur Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en
exécution de l’article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Madame Chantal DURAND donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Corinne FIORENTINO donne procuration à Madame Liliane REUSCHLEIN, Madame Anne MAROLLEAU donne procuration à Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Séverine DOS SANTOS donne procuration à Monsieur Jérôme TAGNON, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU donne procuration à Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Rémi DECOUT-PAOLINI donne procuration à Madame Luisa
DOLOGUELE, Monsieur Jean-François CLAIR donne procuration à Monsieur Tony RENUCCI
ABSENT(S) NON REPRÉSENTÉ (s) :
Madame Murielle VILLETELLE, Monsieur Areski OUDJEBOUR
SECRÉTAIRE DE sÉANCE : Madame Hélène DECOTIGNIE
PRÉSIDENT DE séANcE : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 2
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 11 AVRIL 2023
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 11 avril 2023.
Principaux textes réglementaires |- article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Berger-Levrault
(1012)
230613_2 3 Territoriales |
LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique: Approuve le procès-verbal de la séance du 11 avril 2028.
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
Publiée sous format électronique le: 1 5 JUIN 2073
Télétransmise au contrôle de légalité le : 14 JUN 2073 A Joinville-le-Pont le
115 JUN 2023 Î
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