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Procès Verbal - 230411 2 Approbation du PV de la seance du 15 fevrier 2023
Document publié le Mercredi 15 février 2023 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Procès Verbal - 230411 2 Approbation du PV de la seance du 15 fevrier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 11 AVRIL 2023
Nombre de membres composant 33
le Conseil
Nombre de membres présents à 27
la séance
Nombre de membres représentés 5
Nombre de membres non 1
représentés
Le mardi 11 avril 2023 à 20h00 les membres composant le
Conseil Municipal de la Commune de Joinville-le-Pont se sont
réunis dans la salle du Conseil Municipal.
ETAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Olivier DOSNE, Monsieur Francis SELLAM, Madame Chantal DURAND, Monsieur Michel DESTOUCHES, Madame Virginie TOLLARD, Monsieur Stephan SILVESTRE, Monsieur Maxime OUANOUNOU, Madame Liliane REUSCHLEIN, Monsieur Brahim BAHMAD, Madame Corinne FIORENTINO, Monsieur Laurent OTTAVI, Madame Anne MAROLLEAU, Monsieur Jérôme TAGNON, Madame Hélène DECOTIGNIE, Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Olivier LAVIGNE, Monsieur Frédéric GOMES, Madame Murielle VILLETELLE, Madame Béatrice NICOLAS-DARROU, Madame Séverine DOS SANTOS, Monsieur Julien KARAM, Madame Luisa DOLOGUELE, Madame Sandrine PARIS-PESCAROU, Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Jean-François CLAIR, Monsieur
Maxence GEORGEAUD, Monsieur Tony RENUCCI
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l'article L 2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
ABSENTS REPRÉSENTÉS :
Madame Chantal ALLAIN donne procuration à Madame Stéphanie BRANCO, Monsieur Guillaume LEVANNIER donne procuration à Monsieur Francis SELLAM, Madame Laura MANACH donne procuration à Monsieur Maxime OUANOUNOU, Monsieur Areski OUDJEBOUR donne procuration à Monsieur Philippe PLATON, Monsieur Rémi DECOUT-PAOLINI donne procuration à Madame Luisa DOLOGUELE
ABSENT(s) NON REPRÉSENTÉ (s) :
Madame Sylvie MERCIER
SECRÉTAIRE DE sÉANCE : Madame Murielle VILLETELLE
PRÉSIDENT DE SÉANCE : Monsieur Olivier DOSNE
DELIBERATION N° 2
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 15 FÉVRIER 2023
PREAMBULE - Monsieur Olivier DOSNE, Maire
Mes chers collègues,
Je vous propose de bien vouloir approuver le procès-verbal de la séance du 15 février 2023.
Principaux textes réglementaires |- article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Territoriales
230411_2 LE CONSEIL,
Après en avoir délibéré à l'unanimité
Article unique: Approuve le procès-verbal de la séance du 15 février 2023.
Madame Murielle
Je soussigné, Maxime OUANOUNOU, Adjoint au Maire, certifie le caractère exécutoire de la présente délibération :
TE AR. 203 Publiée sous format électronique le:
Télétransmise au contrôle de légalité le Ji 3 AR. 1073 A Joinville-le-Pont le
230411_2