Séance - Seance 2014 11 07

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Séance - Seance 2014 11 07 Document publié le Dimanche 12 janvier 2014 par la commune de Monfort. Lien du pdf (Séance - Seance 2014 11 07)Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Justice et droit, Séance du 07 novembre 2014

L’an deux-mille-quatorze, le sept novembre, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Madame MARTIN Martine, Maire.

Présents : MM. LAGARDERE Régis, BRUZAT Guy, LAVIGNE Robert, COUSTURIAN Benoît, PASQUALI Patrick, Mmes DIANA Hélène, TERRAIL Elisabeth, LAURIER Patrice, GANCARZ Michel.

Absent excusé : ROUET Patrice.

Secrétaire de séance : Melle DIANA Hélène.

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Travaux d’élagage.

Les travaux d’élagage au bosquet de Saint Blaise ont été réalisés par l’entreprise JOULIE. Cinq chênes ont été abattus et plusieurs autres élagués. Le grand chêne au bas de la rue du chêne a également été élagué. Ces travaux ont été facturés 4800€ T.T.C.

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Logements T3 et T4 de la mairie.

Madame le Maire informe le conseil de l’expulsion des locataires du logement T4 le 28 octobre. Ces dernier ont à compté de ce jour un mois pour prendre contact avec Maître Vignaux, huissier en charge de ce dossier, pour pouvoir récupérer leurs effets personnels dans l’appartement. Passé ce délai, et si ils ne se sont pas manifestés, leurs biens seront vendus aux enchères.

Afin de ne pas retomber dans les mêmes travers et éviter les impayés, le conseil municipal propose de se renseigner sur la mise en agence de ces appartements, ce qui leur permettrait aussi d’être plus visibles, car le T3 ne trouve pas preneur.

La proposition est acceptée à l’unanimité et des agences seront contactées afin de discuter avec elles des modalités de ce type de contrat. Le conseil municipal sera informé de l’avancée de ces discussions.

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Réparation de l’horloge.

Un technicien de l’entreprise Laumaillé est venu vendredi dernier et a démonté le mécanisme afin de le réparer en atelier.

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Déviation D654 et V5.

Le rapport du commissaire enquêteur est revenu en mairie. Il en ressort que la rectification des deux courbes ne pose pas de problème particulier et va dans le sens de la sécurisation ; l’aménagement d’un carrefour unique semble effectivement judicieux ; l’élargissement de la chaussée, l’aménagement des ouvrages hydrauliques qui en découle et le renforcement de la chaussée sont une nécessité. Par contre, La rétrocession à la commune du délaissé ne semble pas opportun (le conseil municipal n’est pas favorable à cet héritage et un accord semble possible entre les propriétaires riverains pour récupérer cet espace) ; la zone humide doit absolument être respectée ; le positionnement du carrefour doit être respectée. Pour ce qui est de la gêne occasionnée aux riverains par la déviation du chemin V5, des aménagements paysagés (type digue plantée) devraient pouvoir limiter les nuisances.

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Logement de l’école.

La commune a proposé à la communauté de communes de lui transférer la gestion de ce bâtiment en vue d’offrir un espace dans lequel pourrait s’installer l’ALAE, actuellement situé dans le réfectoire de l’école, ce qui pose de nombreux problèmes en termes de capacité d’accueil et d’hygiène.La semaine dernière, ce logement a été visité par M. Gérard BASSAU, vice président en charge de la commission périscolaire à la communauté de communes et quelques membres de cette commission. Le local conviendrait parfaitement à la réalisation de ce projet et des devis (maçonnerie, plomberie, électricité, plaquiste) ont été demandés afin de pouvoir chiffrer les travaux et proposer leur réalisation auprès du conseil communautaire.

Madame le Maire rencontrera le président de la communauté de communes la semaine prochaine afin de faire valider les devis et donc le projet. Le bâtiment sera également transféré par contrat à la communauté de communes.

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Vente de l’ancienne Poste.

Madame le Maire informe le conseil municipal de l’arrivée d’une offre d’achat pour cet immeuble d’une valeur de 110 000€ frais d’agence inclus, soit 103 000€ pour la commune. Rendez-vous est pris chez le notaire avec les acheteurs mercredi 12 novembre pour la signature d’un sous-seing privé. Le conseil municipal donne pourvoir à Madame le Maire de signer cet acte.

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Syndicat Arrats-Gimone.

Les élus siégeant au syndicat informent le conseil municipal du commencement des travaux de nettoyage des berges. Les arbres morts ou les branchages penchant trop sur la rivière sont coupés ; il revient aux propriétaires riverains d’enlever ensuite ces bois morts.

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Questions diverses :

Travaux au stade : Des élus ont rencontré des membres du district venus constatés la réalisation des travaux et informer la mairie sur la constitution du dossier afin de pouvoir bénéficier de subventions. Le conseil municipal doit délibérer pour confirmer la mise en conformité du terrain de football par la mise en place d’un filet pare-ballons et la pose d’une main courante pour un montant de 9352€ H.T. Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal accepte.

FNAC : Madame le maire donne lecture de courriers émanant de la FNACA remerciant l’équipe municipale pour la pose de la stèle du souvenir et l’organisation de l ajournée du 7 octobre dernier. Elle informe également le conseil municipal de la tenue du congrès à Monfort le 29 novembre prochain.

Soho Solo : Madame le maire informe le conseil qu’il est temps de renouveler la convention de partenariat avec cet organisme. Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal accepte de renouveler cette adhésion.

La séance est levée à 23h00.