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Déliberation - 2023 044 D Piscine ete 2023 Emplois Maitres nageurs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Aillon-le-Jeune.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 044 D Piscine ete 2023 Emplois Maitres nageurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
15/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
15/05/2023
EM
Publié
le
n
y
\
ID
: 073-217300045-20230502-D2023044-DE
Aillon
le Jeune
SAVOIE
D
2023-044
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
2
mai,
à
20
h 00,
se
sont
réunis
en
mairie,
les
membres
du
conseil
municipal
de
la
Commune
d’AILLON
LE
JEUNE,
Sous
la
présidence
de
Serge
TICHKIEWITCH,
Maire
Düment
convoqués
le 28
avril
2023.
Présents
: Jérôme
GINOLLIN,
Pascal
GINOLLIN,
Amandine
PAGET,
Mathieu
SCIASCIA,
Céline
ROCH
EUVRARD,
Serge
TICHKIEWITCH.
Absent
excusé
: Marc
FLEURY
donne
pouvoir
à
Pascal
GINOLLIN,
Odile
CHALAMEL
donne
pouvoir
à
Mathieu
SCIASCIA
Absent
: Pierre-Damien
GALENE
Secrétaire
de
séance
: Amandine
PAGET
Assistent
à
la
réunion
: Christophe
MAREC
Nombre
de
membres
en
exercice
: 9
Nombre
de
membres
présents
: 6
Nombre
de
suffrage
exprimés
: 8
Votes
pour
: 8
Votes
contre
: O
Blancs
: 0
Abstentions
: 0
Objet:
Piscine
été
2023
—
Emplois
maîtres-nageurs.
Le
Conseil
Municipal
;
Vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et obligations
des
fonctionnaires :
Vu
la loi n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à la Fonction
Publique
Territoriale,
notamment
son
article
3
- | —
2°:
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
des
agents
contractuels
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
à savoir
surveillance
baignade
piscine
municipale
durant
la saison
d’été ;
Sur
le
rapport
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré :
DECIDE
La
création
à
compter
du 8
juillet
2023
de
deux
emplois
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
dans
le
grade
d’opérateur
principal
des
APS
relevant
de
la
catégorie
hiérarchique
C,
à
temps
complet.
Ces
emplois
non
permanents
seront
occupés
par
deux
agents
contractuels
recrutés
par
voie
de
contrat
à
durée
déterminée
du
8 juillet
au
3 septembre
2023
inclus.
Ils
devront
justifier
d’un
certificat
d'aptitude
à
l'exercice
de
la
profession
de
maître-nageur
sauveteur.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
525,
indice
majoré
450.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Fait
et
délibéré
les
jour,
mois,
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
copie
conforme.
Le
Maire,
/
|
Serge
TICHKIEWITCH