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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 06 26 D57 RH Creations de postes et modalites de recrutement AGGLO
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 06 26 D57 RH Creations de postes et modalites de recrutement AGGLO)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
Extrait
du
registre
des
délibérations
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
TA
rlysère
Jeudi
26
juin
2025
°
UNE
AGGLO
Aiberivilte,
Alontsz,
Beaufort.
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Ce
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service
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géiie
Lo Giertse,
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Mercury,
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Saint
Hiccior-ts-Cropeñe,
Soine-Prit
ère,
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
19
juin
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
26
juin
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Salle
séminaire
de
la
Halle
Olympique
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Franck
LOMBARD,
Président.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents :
46
délégués
présents
dont
2 suppléants
jusqu’à
la délibération
n°18
45
délégués
présents
dont
2 suppléants
à
partir
de
la délibération
n°19
Nombre
de
membres
représentés
:
17
membres
représentés
jusqu’à
la délibération
n°18
18
membres
représentés
à partir
de
la délibération
n°19
Délégués
titulaires
présents
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(073-200068997-20250626-2025_06_26_D57-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet :
01/07/2025)
Publication
: 01/07/2025
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
BRIKOUI
AMAL
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Dominique
RUAZ
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
GIETTAZ
(LA)
Noël
BIBOLLET
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
{jusqu’à
la délibération
n°18)
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr GRESY
SUR
ISERE
François
GAUDIN
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
HAUTELUCE
Bernard
BRAGHINI
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MONTAILLEUR
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
NOTRE
DAME
DES
MILLIERES
André
VAIRETTO
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
QUEIGE
Edouard
MEUNIER
SAINT
NICOLAS
LA
CHAPELLE
Ghislaine
JOLY
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Franck
LOMBARD
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégués
suppléants
présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
SAINT
VITAL
Jean-Paul
MERMOZ
Délégués
représentés :
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
BERNAILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Pascale
MASOERO
Jean-François
DURAND
JALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
JARRE
Laurent
GRAZIANO
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Dominique
RUAZ
Christelle
SEVESSAND
|ALBERTVILLE
Ayant donné
pouvoir
à Jacqueline
ROUX
Claudie
TERNOY
LEGER
|ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Philippe
PERRIER
Frédérique
DUC
ALLONDAZ
Ayant
donné
pouvoir
à
Hervé
MURAZ
DULAURIER
Sabrina
BARBERO
LA
BATHIE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-Pierre
ANDRE
Gisèle
MOLLIET
D ORON
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Claude
DURAY
FRONTENEX
Ayant
donné
pouvoir
à Alain
REGAUDIAT
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
cantact@arlucere
fr
ann
arlucere
fr Jean-Marc
DESCAMPS
|GILLY SUR
ISERE
[Ayant
donné
pouvoir
à Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
Ayant
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pouvoir
à André
VAIRETTO
(à partir
de
la
pi ierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
délibération
n°19)
Alain
ZOCCOLO
MERCURY
Ayant
donné
pouvoir
à Yves
DUNAND
NOTRE
DAME
Philippe
MOLLIER
DE
BELLECOMBE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
EXCOFFON
SAINT
PAUL
SUR
Robin
DEVRIEUX-PONT
ISERE
Ayant
donné
pouvoir
à
Raphaël
THEVENON
Sandrine
BERTHET
TOURNON
Ayant
donné
pouvoir
à
Christian
RAUCAZ
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlucere.fr
www
arlucere.fr érationn
…
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
ep
7
\YSèTE
Jeudi 26 juin 2025
UNE
AGGLO
# pers
Ke,
Amos,
Besufert,
Senviter
#5
û
votre
service
Le Bétnir,
La Guttaz,
Morthos,
Men
Objet
: Ressources
Humaines
— Création
de
postes
et
modalités
de
recrutement
Rapporteur
: M.
le
Président
Les
effectifs
de
la
collectivité
étant
par
nature
fluctuants,
car
liés
aux
besoins
des
services
ainsi
qu’à
l’évolution
réglementaire
des
carrières
des
agents
territoriaux,
il
y
a
lieu
de
procéder
à
des
modifications
des
emplois
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère
et
d'en
préciser
les
modalités
de
recrutement.
En
conséquence,
le tableau
des
effectifs
est
modifié
comme
suit :
DATE
NIVEAU
DE
D’EFFET
SERVICE
POSTE
AJOUTE
RECRUTEMENT
MOTIF
Baccalauréat
de
Halle
Cadre
d'emploi
des
l'enseignement
Création
de
1
02
CHR
AGES
Olympique
Rédacteur
TC
secondaire
ou
poste
équivalent
.
Baccalauréat
Halle
Cadre
d'emploi
des
technologique,
Création
de
01
.
.
FHAAUES
Olympique
Technicien
TC
professionnel
ou
poste
équivalent
Cadre
d'emploi
des
na
,
3 au
01/08/2025
EM&D
Assistants
d'enseignement
PESÈME
d'Etat
ou
Création
de
Le
équivalent
poste
artistique
10h
Cadre
d'emploi
des
_—
;
3
01/08/2025
EM&D
Assistants
d'enseignement
Diplôme
d'Etat
ou
Création
de
.
équivalent
poste
artistique
4h
Cadre
d'emploi
des
T4
Lu
!
C
01/08/2025 |
EM&D
|
Assistants d'enseignement |
PiPlème d'Etat ou
reaiou de
.
équivalent
poste
artistique
TC
Cadre
d'emploi
des
.
a
ë
e
.
|
01/08/2025
EM&D
assistants
d'enseignement
BR
eme
d'Ela
Eu
Création
de
se
équivalent
poste
artistique
TC
Cadre
d'emploi
des
.
La
Lu
Dipl
’Etat
01/08/2025
EM&D
assistants
d'enseignement
1
on
eu
ou
Den
de
artistique
11h
4
P
01/11/2025 |
Equipements
Cadre
d'emploi
des
Titre
ou
diplôme
classé
|
Création
de
Aquatiques
|
Adjoints
administratifs
25h
niveau
V au
RNCP
poste
S'agissant
du
niveau
de
recrutement,
il est
fixé
conformément
au
tableau
ci-dessus.
Par
dérogation,
l'emploi
pourra
être
pourvu
par
un
agent
contractuel
sur
le
fondement
de
l'article
L.332-8
du
Code
Général
de
la
Fonction
Publique
:
-
L.332-8
2°
Pour
les
besoins
des
services
ou
la
nature
des
fonctions
le justifient
et sous
réserve
qu'aucun
fonctionnaire
n'ait
pu
être
recruté
dans
les
conditions
prévues
par
le
présent
Code.
En
effet,
ces
agents
contractuels
seraient
recrutés
à
durée
déterminée
pour
une
durée
maximum
de
3
ans.
Les
contrats
des
agents
seront
renouvelables
par
reconduction
expresse
sous
réserve
que
le
recrutement
d’un
fonctionnaire
n’ait
pu
aboutir.
La
durée
totale
des
contrats
ne
pourra
excéder
6
ans.
A
l'issue
de
cette
période
maximale
de
6
ans,
les
contrats
seront
reconduits
pour
une
durée
indéterminée ;
Arlysère
agglomération -
L332-8
5°
Pour
les
autres
collectivités
territoriales
ou
établissements
mentionnés
à
l'article
L.4,
pour
tous
les
emplois
à
temps
non
complet,
lorsque
la
quotité
de
temps
de
travail
est
inférieure
à 50
%.
Ces
agents
seront
rémunérés
en
fonction
de
la
grille
indiciaire
du
grade
de
recrutement.
Les
recrutements
des
agents
contractuels
seront
prononcés
à
l'issue
d’une
procédure
prévue
par
les
décrets
n°
2019-1414
du
19
décembre
2019
et
n°
88-145
du
15
février
1988,
ceci
afin
de
garantir
l’égal
accès
aux
emplois
publics.
Vu
l’avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
du
3 juin
2025.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
approuve
les
modifications
d'emplois
comme
indiquées
ci-dessus
ainsi
que
les
modalités
de
recrutement
;
-
autorise
M.
le
Président,
ou
à
défaut
son
représentant,
à signgr
toutes
les pièces
afférentes
à
ce
dossier.
| | àit C
Le
Présid
Le
secrétaire
de
séance
Simon
OUVRIER-BUFFET
Arlysère
agglomération