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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20 D41 RH Recrutement agents contractuels accroissement AGGLO
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2025 03 20 D41 RH Recrutement agents contractuels accroissement AGGLO)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Accusé
de
réception
- Ministere
del
METRE
(073-200068997-20250320-2025_03_20_DA1- Accusé
certifié
exécutoire
eption
par
le
préfet :
25/03/2025)
_
Jo
Publication
: 25/03/2025
‘UNE
AGGEG
à
votre
service
ait
du
registre
des
délibérations
Aiberivile,
Aloodoz
Geaufort,
Banvierd,
La
féthie,
Lo Gietts
Marthat,
Mrreu
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
légalement
convoqué
le
13
mars
2025,
s’est
réuni
le
Jeudi
20
mars
2025
à
18h00,
en
séance
publique
à
la
Halle
Olympique
-
Salle
séminaire
à Albertville,
sous
la
présidence
de
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET,
1°
Vice-Président
de
la Communauté
d'Agglomération
Arlysère,
en
l'absence
de
Franck
LOMBARD,
Président
empêché.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 73
/
Quorum
: 37
Nombre
de
délégués
présents
:
44
délégués
présents
dont
1 suppléant
jusqu’à
la délibération
n°08
46
délégués
présents
dont
1 suppléant
de
la délibération
n°09
à la n°34
45
délégués
présents
dont
1 suppléant
à partir
de
la délibération
n°35
Nombre
de
membres
représentés
:
11
délégués
représentés
jusqu’à
la délibération
n°34
10
délégués
représentés
à
partir
de
la délibération
n°35
Délégués
titulaires présents
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
ALBERTVILLE
Michel
BATAILLER
ALBERTVILLE
Yves
BRECHE
ALBERTVILLE
Fatiha
nl
AMAL
(à
partir
de
la
délibération
ALBERTVILLE
Jean-François
BRUGNON
ALBERTVILLE
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
ALBERTVILLE
Morgan
CHEVASSU
ALBERTVILLE
Jean-François
DURAND
ALBERTVILLE
Jean-Pierre
JARRE
ALBERTVILLE
Bérénice
LACOMBE
ALBERTVILLE
Pascale
MASOERO
ALBERTVILLE
Jacqueline
ROUX
ALBERTVILLE
Christelle
SEVESSAND
ALBERTVILLE
Claudie
TERNOY
LEGER
BATHIE
(LA)
Jean-Pierre
ANDRE
BATHIE
(LA)
Sabrina
BARBERO
BEAUFORT
SUR
DORON
Christian
FRISON
ROCHE
BEAUFORT
SUR
DORON
Gisèle
MOLLIET
CESARCHES
Hervé
MURAZ
DULAURIER
CEVINS
Philippe
BRANCHE
COHENNOZ
Christian
EXCOFFON
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr ESSERTS-BLAY
Raphaël
THEVENON
FRONTENEX
Claude
DURAY
FRONTENEX
Alain
REGAUDIAT
GILLY
SUR
ISÈRE
Jean-Marc
DESCAMPS
GILLY
SUR
ISERE
Pierre
LOUBET
GILLY
SUR
ISERE
Sylvie
RUFFIER
DES
AIMES
GRIGNON
Lina
BLANC
GRIGNON
François
RIEU
MARTHOD
Marie-Paule
BENZONELLI
MERCURY
Yves
DUNAND
MERCURY
Evelyne
MARECHAL
MERCURY
Alain
ZOCCOLO
NOTRE
DAME
DE
BELLECOMBE
Philippe
MOLLIER
PALLUD
James
DUNAND
SAUTHIER
PLANCHERINE
Jean-Pierre
FAZZARI
SAINT
VITAL
Serge
DAL
BIANCO
TOURNON
Sandrine
BERTHET
(à partir de
la délibération
n°09)
TOURS
EN
SAVOIE
Yann
MANDRET
(jusqu’à
la délibération
n°34)
UGINE
Michel
CHEVALLIER
UGINE
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
UGINE
Simon
OUVRIER-BUFFET
UGINE
Françoise
VIGUET
CARRIN
VENTHON
Claude
REVIL
BAUDARD
VERRENS-ARVEY
Christian
RAUCAZ
VILLARD
SUR
DORON
Emmanuel
HUGUET
Délégué
suppléant
présent
:
COMMUNE
D’ORIGINE
Prénoms
NOMS
MONTHION
Jean-Marc
SOULLIE
Délégués
représentés :
Hervé
BERNAILLE
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jean-François
BRUGNON
Lysiane
CHATEL
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Davy
COUREAU
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Pascale
MASOERO
Josiane
CURT
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Jacqueline
ROUX
Philippe
PERRIER
ALBERTVILLE
Ayant
donné
pouvoir
à Claudie
TERNOY
LEGER
François
GAUDIN
GRESY
SUR
ISERE
Ayant
donné
pouvoir
à Christian
RAUCAZ
Jean-Claude
SIBUET
BECQUET
MONTAILLEUR
Ayant
donné
pouvoir
à
Yann
MANDRET
{jusqu'à
la
délibération
n°34)
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2 avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr André
VAIRETTO
NOTRE
DAME
DES
Ayant
donné
pouvoir
à
Pierre
LOUBET
MILLIERES
Edouard
MEUNIER
[QUEIGE
Ayant
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pouvoir
à Christian
FRISON
ROCHE
Sophie
BIBAL
UGINE
Ayant
donné
pouvoirà
Nathalie
MONVIGNIER
MONNET
Mustapha
HADDOU
|UGINE
Ayant
donné
pouvoir
à
Françoise
VIGUET
CARRIN
Le
Conseil
Communautaire
a
choisi
Simon
OUVRIER
BUFFET
comme
Secrétaire
de
séance.
ARLYSÈRE
agglomération
- L'Arpège
- 2
avenue
des
Chasseurs
Alpins
- BP
20109
- 73
207
Albertville
cedex
Tel.
04
79
10
48
48
contact@arlysere.fr
www.arlysere.fr élibération n
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
TT
rz;
\\ysère
Jeudi 20 mars 2025
? UNE
AGGLO
Aibertie,
Aikumdaz,
ecufort,
Sonnord,
Césgrches,
Ceres,
Céry,
Ce
Great votond
Eserts-diuy,
Flumet,
frontense,
Gy-turiiéte,
Grésy-sur-sère,
Gr
î
f
La
Bétnie,
L5
Giettoz,
Morthos,
Mercury,
,
Hotre-
a
votre
service
Sint-hicolss-13-
Chapelle,
foine-Poutsur-isère,
Saint-Vital,
Méréres
v, Héwtéluteis Sorties
sr.
Objet
: Ressources
Humaines
—
Recrutement
d'agents
contractuels
pour
des
besoins
liés
à
des
accroissements
temporaires
et
saisonniers
d’activité
Rapporteur
: Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Vu
le
Code
général
de
la
Fonction
publique,
notamment
son
article
L.332-23-1°,
. Vu
l'avis
favorable
du
Comité
Social
Territorial
du
11
mars
2025,
Considérant
la
nécessité
de
recruter
des
agents
pour
faire
face
à
des
accroissements
temporaires
et
saisonniers
d'activité.
Ces
recrutements
peuvent
être
effectués
par
contrat
à
durée
déterminée
de
douze
mois
maximum,
renouvellements
compris,
pendant
une
même
période
de
dix-huit
mois
:
consécutifs
pour
un
accroissement
temporaire
d'activité
et
de
6
mois
maximum
sur
une
période
de
12
mois
consécutifs
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité,
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
régulariser
la
situation
administrative
des
agents
recrutés
sur
des
contrats
temporaires
et saisonniers
d'activité,
Les
besoins
du
service
amènent
la
Collectivité
à
créer
des
emplois
non
permanents,
pourvus
directement
par
des
agents
contractuels
pour
faire
face,
-
à
l'accroissement
temporaire
d'activité :
Libellé
cadre
F
Némb |
Temps
Date
début |
Date
de
fin
Pa
IM
IM
‘
:
.
Service
re
de
de
Catégorie
.
.
d'emploi
.
contrat
contrat
minimum |
maximum
poste |
travail
Cadre
Halle
d’emplois
des
diymptèue
1
35h
|
01/04/2025 |
31/12/2025
A
395
835
Attachés
_:
ymp1q
Cadre
d'emplois
des
es
12/202
66
Adjoints
Mobilités
1
35h
|
01/04/2025 |
31/12/2025
C
3
478
techniques
Cadre
d'emplois
des
Services
Adjoints
d'appui
. 1
35h
|
01/04/2025 |
31/12/2025
€
366
478
-administratifs
Caurs
Services
d'emplois
des
,
.
1
35h
|
01/04/2025 |
31/12/2025
B
373
592
:
d'appui
Rédacteurs
Cadre
,
.
“'enpiais des
APN
1
35h
| 01/04/2025 | 31/12/2025
C
366
478
Adjoints techniques
Arlysère
agglomération -
à
l’accroissement
saisonnier
d'activité :
Libellé cadre d'emploi
Service
Nombre
de poste
Temps
de
travail
Date
début
contrat
Date
de
fin
contrat
Catégorie
IM
minimum
IM
maximum
Cadre
d'emplois des
ETAPS
Equipements aquatiques
4:
35h
01/05/2025
30/09/2025
373
592
Cadre
d'emplois
des
Opérateurs des
APS
Equipements aquatiques
35h
01/05/2025
30/09/2025
366
478
Cadre
d'emplois
des
Adjoints techniques
Equipements aquatiques
35h
01/05/2025
30/09/2025
366
478
Cadre
d'emplois
des
Adjoints administrat
ifs
Equipements aquatiques
35h
01/05/2025
30/09/2025
366
478
Cadre
d'emplois
* des
-
Adjoints techniques
APN
35h
31/03/2025
26/09/2025
366
478
Cadre
d'emplois
des
Adjoints techniques
APN
11
35h
28/04/2025
31/10/2025
366
478
Ces
agents
contractuels
assurent
leurs
fonctions
à temps
complet
ou
à temps
non
complet.
Dans
la
mesure
où
l'emploi
non
permanent
créé
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d’activité
n'existe
pas
à titre
permanent,
le traitement
est
calculé
par
référence
à
l'indice
majoré
minimum
dans
la
limite
de
l'indice
terminal
du
grade
de
recrutement,
en
fonction
de
l'expérience
et des
compétences
des
agents
recrutés.
Le
régime
indemnitaire
est
versé
dans
les
conditions
prévues
par
la
délibération
n°
38
du
20
mars
2025. Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
Le
Conseil
Communautaire,
après
avoir
délibéré,
à
l’unanimité
des
membres
présents
et
représentés
:
-
valide
les
recrutements
conformément
à
l’article
L.332-23
du
Code
général
de
la
Fonction
publique
d’agents
contractuels
pour
des
besoins
temporaires
liés
:
e
à un
accroissement
temporaire
d'activité,
e
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité,
-
charge
M.
le Président,
ou
à défaut
son
représentant,
de
:
e
constater
les
besoins
liés
à
un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d’activité,
e
déterminer
les
niveaux
de
recrutement
et
de
rémunération
des
agents
contractuels
recrutés
selon
la nature
des fonctions
concernées,
leur expérience
et leur profil,
e
procéder
aux
recrutements,
-
autorise
M.
le Président,
ou
à défaut
son
représentant,
à signer
les contrats
nécessaires
;
Arlysère
agglomération précise
que
ces
agents
contractuels
seront
rémunérés
selon
les
dispositions
prévues
par
les
deux
premiers
alinéas
de
l’article
20
de
la loi n° 83-634
du
13 juillet 1983 :
e
le traitement
indiciaire,
et éventuellement
le supplément
familial
de
traitement,
afférents
aux
emplois
auxquels
ils sont
nommés,
e
le
régime
indemnitaire
dans
les
conditions
fixées
par
la
délibération
n°
38
du
20
mars
2025
pour
les agents
non
titulaires,
prévoit
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et aux
charges
des
agents
;
impute
les dépenses
correspondantes
au
chapitre
012.
PS
,
Extrait
certifié
conforme
et
exécutoire
Le
secrétaire
de
séance
.
Pour
le Président
empêché
Simon OUVRIER-BUFFET
Le tes
Président
Frédéric
BURNIER
FRAMBORET
Arlysère
agglomération