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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Déliberation - 20260416 liste deliberations)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
URSS
Liste des délibérations prises lors du Conseil Municipal
du jeudi 16 avril 2026
INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE
1.
2
3
4
5
6.
7
8
9
10.
11.
12.
13.
Constitution des commissions : Nombre et désignation des membres
Constitution du Centre Communal d'Action Sociale : Nombre et désignation des membres
Fixation de dépôt de listes pour l'élection des membres de la commission d’appel d’offres
Election des membres de la commission d'appel d’offres
Election des délégués au Syndicat Intercommunal d’Energie d’Indre-et-Loire (SIEIL)
Election des délégués au Syndicat Intercommunal pour une Nouvelle Gendarmerie à Cormery
Election des délégués à l’ Agence d'Urbanisme de l’Agglomération de Tours (ATU)
Election des délégués au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
Election des délégués à l’école Sainte-Thérèse
Election des délégués au collège Georges Brassens
Election des délégués au Comité de Jumelage
Indemnités de fonctions des élus
Délégation d’attributions du Conseil Municipal au Maire en application des articles L 2122-22
et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Esvres sur Indre le 20/04/2026