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Déliberation - DEL 17 2026 Delegues OPH VAR Habitat
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aiguines.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 17 2026 Delegues OPH VAR Habitat)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉPARTEMENT DU VAR DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’AIGUINES
Nombre de Membres Séance du 20 MARS 2026 L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à VINGT heures ZÉRO
minute, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du
conseil municipal, sous la présidence de :
M. MORDELET Charles-Antoine, Maire en exercice.
Présents : Mmes BARTIAUX Claudine, CHAUVIN Hélène, GRADASSI Colette, HEBRARD Valérie, TROIN Katia, et MM.
BAGARRE Jean-Pierre, GARENCE Jacques, GARRON Patrice, LACROIX Matthias, MORDELET Pierre.
Absents représentés :
Absents excusés non représentés :
Mme HEBRARD Valérie a été nommée secrétaire.
Date de la Convocation
16/03/2026
Objet de la délibération
Délibération n°17/2026 : Délégués auprès de l’OPH VAR HABITAT
Compte tenu du renouvellement du conseil municipal, il est nécessaire de procéder à l’élection des représentants de la commune auprès de la commission d’attribution des logements VAR HABITAT.
Les candidats sont les suivants :
Madame BARTIAUX Claudine, déléguée titulaire
Madame TROIN Katia, déléguée suppléante
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des présents : DESIGNE en tant que déléguées de la commune auprès de la commission d’attribution des logements VAR HABITAT :
Madame BARTIAUX Claudine, déléguée titulaire
Madame TROIN Katia, déléguée suppléante
CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente
Fait et délibéré à Aiguines, les jour, mois et an susdit
Le Maire, Charles-Antoine MORDELET
Afférents
au Conseil
Municipal
En
exercice
Présents
Qui ont pris
part
à la
délibération
11 11 11 11