Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 16 2026 DELEGUES COFOR
Déliberation - DEL 17 2026 DELEGUES OPH VAR HABITAT
Déliberation - DEL 14 2026 DELEGUES CCLGV
Déliberation - DEL 15 2026 DELEGUES PNRV
Déliberation - DEL 32 2026 TE83 TRANSFERT COMPETENCE OPTIONNELLE
Déliberation - DEL 20 2026 DELEGUE CNAS
Déliberation - DEL 29 2023 SYMIELECVAR TRANSFERT REPRISES COMPETE
Déliberation - DEL 29 2024 SYMIELEC TE83 MODIF STATUTS ADHESION
Déliberation - DEL 02 2023 CONV REGROUPEMENT DEPOT CEE SYMIELECVA
Déliberation - DEL 10 2026 FIXATION NOMBRE ADJOINTS
Déliberation - DEL 18 2026 DELEGUES SYMIELECVAR TE83
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aiguines.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 18 2026 DELEGUES SYMIELECVAR TE83)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉPARTEMENT DU VAR DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D’AIGUINES
Nombre de Membres Séance du 20 MARS 2026 L’an deux mille vingt-six, le vingt mars à VINGT heures ZÉRO
minute, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du
conseil municipal, sous la présidence de :
M. MORDELET Charles-Antoine, Maire en exercice.
Présents : Mmes BARTIAUX Claudine, CHAUVIN Hélène, GRADASSI Colette, HEBRARD Valérie, TROIN Katia, et MM.
BAGARRE Jean-Pierre, GARENCE Jacques, GARRON Patrice, LACROIX Matthias, MORDELET Pierre.
Absents représentés :
Absents excusés non représentés :
Mme HEBRARD Valérie a été nommée secrétaire.
Date de la Convocation
16/03/2026
Objet de la délibération
Délibération n°18/2026 : Délégués auprès du syndicat Mixte d’Electricité du Var (SYMIELEC VAR – TERRE D’ENERGIE 83)
Compte tenu du renouvellement du conseil municipal, il est nécessaire de procéder à l’élection des représentants de la commune auprès du Syndicat Mixte d’Electricité du Var (SYMIELEC VAR – TERRE D’ENERGIE 83)
Les candidats sont les suivants :
Monsieur BAGARRE Jean-Pierre, délégué titulaire
Madame BARTIAUX Claudine, déléguée suppléante
Vu le Code Générale des collectivités Territoriales,
Vu l’adhésion de la commune au Syndicat Mixte d’Electricité du Var,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des présents : DESIGNE en tant que déléguées de la commune au Syndicat Mixte d’Electricité du Var: Monsieur BAGARRE Jean-Pierre, délégué titulaire
Madame BARTIAUX Claudine, déléguée suppléante
CHARGE Monsieur le Maire d’effectuer toutes les démarches nécessaires à la mise en œuvre de la présente
Fait et délibéré à Aiguines, les jour, mois et an susdit
Le Maire, Charles-Antoine MORDELET
Afférents
au Conseil
Municipal
En
exercice
Présents
Qui ont pris
part
à la
délibération
11 11 11 11