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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2025 79 subvention a oms pour octobre rose tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le 24/09/2025
Reçu
en
préfecture
le
24/09/2025
Publié
le
ID
: 027-212704282-20250922-DCM 2025
079-DE
REPUBLIQUE
|
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2025-079
|
FRANCAISE
b
jonar
b
DEPARTEMENT
EURE
Subvention
à
l'OMS
pour
octobre
rose
Q
À
Date
de
la séance
:
22
septembre
2025
;
Date
de
convocation
: 16
septembre
2025
Adopté
à
L
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:
24
l’unanimité,
Membres
présents
:
19
|
|
Nombre
de
votants :
21
CA
VILLE
DU
NEUBOURG
Le
vingt-deux
septembre
deux
mille
vingt-cinq
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la salle
du
conseil.
Présents
: Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire,
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints
; Mme
Evelyne
DUPONT,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
Mme
Isabel
COUDRAY,
M.
Philippe
DELAUNAY
M.
Stéphane
CHERRIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
:
M.
Didier
ONFRAY
pouvoir
à
M.
Francis
BRONNAZ,
M.
Gilles
BARBIER
pouvoir
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN.
Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
: Mmes
Isabel
COUDRAY,
Caroline
CHOPIN.
Comme
l’an
dernier,
l'OMS
fédère
la
marche
d'Octobre
rose
sur
la
ville
du
Neubourg,
le
dimanche
5 octobre
2025.
L’organisation
prévoit
un
budget
prévisionnel
de
7 765,21
€ pour
la
communication,
les
tee-shirts,
les
bandanas
et
autres
goodies
et
de
829,00
€
pour
le poste
de
secours. Madame
l’Adjointe
est
sollicitée
pour
une
aide
exceptionnelle
à l'OMS.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
Décide
de
prendre
en
charge
le
poste
de
secours
et
de
verser
une
subvention
de
829
€
à
l'OMS
sur
l’article
65748.
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
22
septembre
2025.
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
représentant
de
l'Etat
La présente
délibération peut faire l'objet d'un recours pour
Le
Maire,
La
secrétaire,
excès
de
pouvoir
devant
le
tnbunal
administratif
sis
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
sur
le
site
de
la
commune
www.
leneubourq.fr
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
Télérecours
citoyens,
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr
Isabelle
VAUQUELIN
Caroline
CHOPIN
oder