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unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 77 subvention a loms pour octobre rose tampon 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 77 subvention a loms pour octobre rose tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
le
18/02/2024
18/09/2024
ID
:027-2127049282-2024091B-DCM
2024
77-DE
ER
|
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2024-77
DEPARTEMENT
EURE
Subvention
à l'OMS
pour
Octobre
rose
Date
de
la
séance
: 16
septembre
2024
Date
de
convocation
: 10
septembre
2024
Adopté
à
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 24
Punanimité
Membres
présents
:
17
?
|
Nombre
de
votants
:
20
VILLE
DU
NEUBOURG
Le
seize
septembre
deux
mille
vingt-quatre
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la
salle
du
conseil
municipal.
Présents
: Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire ; Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
lsabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER,
maires
adjoints
;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Evelyne
DUPONT,
M.
Phitippe
DELAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND,
Absents
excusés
ayant
donné
pouvoir
: Mme
Claire
LAPOIRIE
à
Mme
Anita
LE
MERRER,
Mme
Isabel
COUDRAY
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN. Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY,
Mme
Katiana
LEVAVASSEUR.
Secrétaires
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER.
L'OMS
fédère
la
marche
d'Octobre
rose
sur
la
ville
du
Neubourg,
le
dimanche
6
octobre
2024.
L'organisation
prévoit
un
budget
prévisionnel
de
6
849
€
pour
la
communication,
les
tee-shirts,
les
bandanas
et
autres
goodies
et
de
877,80
€
pour
ie
poste
de
secours.
Madame
l'Adjointe
est
sollicitée
pour
une
aide
exceptionnelle
à
l'OMS.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG
:
-__
Décide
de
prendre
en
charge
le
poste
de
secours
et
de
verser
une
subvention
de
878
€
à
l'OMS
sur
l’article
65748.
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le
16
septembre
2024.
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
.
représentant
de
l'Etat
!
Le
Maire,
La
secrétaire,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours!
Isabelle
VAUQ
Caroline
CHOPIN
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
sis
tante
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
sur
le!
site
de la commune
www
leneubourg.fr
|
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application!
Télérecours
citoyens,
accessible
par
le
site
www.telerecours.fr