Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - dcm 2024 27 subvention exceptionnelle le neubourg
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 20
unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 27 subvention exceptionnelle le neubourg images tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays du Neubourg - dcm 2024 27 subvention exceptionnelle le neubourg images tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Budget,
Envoyé
en
préfecture
le
21/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
21/02/2024
Publié
le
S
L
C
ID
: 027-212704282-20240220-DCM_2024_27-DE
RANORSE
[
DÉLIBÉRATION
n° DCM-2024-27
|
DEPARTEMENT
EURE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
LE
NEUBOURG
IMAGES
Date
de
la séance
: 20
février
2024
Û
|
Date
de
convocation
: 14
février
2024
Adopté
à
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:24
l’unanimité,
Û
Membres
présents :
20
Î
:
|
Nombre
de
votants
:
21
VILLE
DU
NEUBOURG
Le
vingt
février
deux
mille
vingt-quatre
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Mme
Isabelle
VAUQUELIN,
Maire,
à
la
salle
du
conseil
municipal.
Présents:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
M.
Arnaud
CHEUX,
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ,
Mme
Hélène
LEROY,
M.
Francis
DAVOUST,
Mme
Isabelle
AMEYE,
M.
Edouard
DETAILLE,
Mme
Anita
LE
MERRER
maire
adjoints;
M.
Didier
ONFRAY,
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
Mme
Isabel
COUDRAY,
M.
Philippe
DELAUNAY,
M.
Stéphane
CHERRIER,
M.
Gilles
BARBIER,
Mme
Natacha
BRUNET,
Mme
Caroline
CHOPIN,
M.
Loïc
CABOT,
M.
Jean-Baptiste
MARCHAND.
Absente
excusée
ayant
donné
pouvoir:
Mme
Evelyne
DUPONT
pouvoir
à
Mme
Isabelle
VAUQUELIN, Absents
excusés
: Mme
Stéphanie
CHEUX,
M.
Alain
LEROY.
Absente
non
excusée
: Mme
Katiana
LEVAVASSEUR,
Secrétaires
de
séance
: Mme
Caroline
CHOPIN,
Mme
Isabel
COUDRAY.
Dans
le
cadre
de
l’année
olympique,
Le
Neubourg
Images
propose
de
photographier
les
athlètes
du
Neubourg
en
s'adressant
aux
associations
qui
pratiquent
sur
la
commune.
Le
projet
intitulé
"Nos
athlètes
en
images"
se
fera
en
partenariat
avec
la
ville
du
Neubourg.
Les
photos
seront
exposées
puis
offertes
aux
associations.
Vu
le
budget
prévisionnel,
Madame
le
Maire
propose
d'octroyer
une
subvention
de
1134
€
à
Le
Neubourg
Images.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
de
LE
NEUBOURG :
-
Décide
de
verser
la
somme
de
1134
€
en
subvention
exceptionnelle
avant
le
vote
du
BP
2024,
compte
6574.
Fait
à
LE
NEUBOURG,
le 20
février 2024.
La
présente
délibération
sera
inscrite
au
registre
des|
.
délibérations
de
la
commune
et
transmise
au
représentant
de l'Etat
5
35
&
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
Le
Maire,
La
secrétaire,
:pour excès
de pouvoir
devant
le tribunal
administratif sis
Isabelle
VAUQUELI
Caroline
CHOPIN
53
avenue
Gustave
FLAUBERT
76000
ROUEN,
dans
f
LL
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
sur
le
{site de la commune
www.leneuboura.fr
U
\
Gap
Le
tribunal
administratif
peut
être
saisi
par
l'application
27
\\<
Télérecours
cifoyens,
accessible
par
le
site
|
'
| www.telerecours.fr
#
,