Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonn
unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - convoc conseil communautaire 20240627
Document publié le Vendredi 21 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - convoc conseil communautaire 20240627)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, PME, commerce et artisanat, Culture et patrimoine,
y Monsieur Bernard SALOMON,
Président de la Communauté de Communes
Lomogne de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
mm TARNET à
GARONNAISE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Mesdames, Messieurs les Délégués du Conseil Communautaire
Beaumont-delomagne, le 21 juin 2024
CONVOCATION
J'ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
. JEUDI 27 JUIN 2024 à 18h
À la salle des fêtes de GRAMONT
L'ordre du jour sera le suivant:
1/ Rapport définitif de la Chambre Régionale des Comptes sur les exercices 2016 et suivants de la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaise : Actions entreprises par la CCLTG pour remédier aux observations formulées
Ci-joint rapport expliquant les actions entreprises par la CCITG à la suite des observations de la Chambre Régionale des Comptes.
2/ Approbation de la convention de mise à disposition des locaux du pêle Touristique, Economique et Culturel à la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaise Cijoint, convention de mise à disposition des locaux du pôle Touristique, Economique et Culturel à la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaise
3/Présentation et approbation du rapport d'activité 2023 de la CCLTG
Rapport d'activité 2023 joint en annexe
4/ Délibération autorisant le recours à un contrat d'accroissement temporaire d'activité pour le service voirie
5/ Délibération autorisant le recours à un contrat d'accroissement temporaire d'activité pour le service développement économique
6/ Modification de la tarification de la piscine intercommunale
Page ] sur 3
413, rue d'Esparsac — 825
Communautés des Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
- www.malomagne.com 7/ Approbation de l'inventaire foncier des zones d'activité économique de la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
Cijoint l'inventaire foncier des zones d'activité économique de la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-etGaronnaise
8/ Plan d'aide au Commerce Territorial (PACte] : déménagement de la boutique « TOUT AU BOCAL » de Magali MIQUEL
Ci-joint fiche d'aide au commerce
9/ Approbation de deux conventions-cadre de coopération avec la Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de Montauban et de Tarn et Garonne et avec la Chambre de Métiers et d'Artisanat Occitanie Tarn et Garonne (CMA] pour la période de mi-2024 à mi-2027 Ci-joint conventions-cadre de coopération avec la CCI et la CMA
10 / Approbation du cahier des charges des achats responsables de la boutique et tisanerie de l'Office de Tourisme
Ci-joint le cahier des charges des achats responsables de la boutique et tisanerie de l'Office de Tourisme
11/ Approbation de la Convention d'encaissement de recettes pour le compte d’un tiers dans le cadre de la vente de billets de spectacles/concerts/animations
Cijoint Convention d'encaissement de recettes pour le compte d’un tiers dans le cadre de la vente de billets de spectacles/concerts/animations
12/ Délibération approuvant les produits vendus dans le nouvel Office de Tourisme Intercommunal
Cijoint liste des produits vendus par l'office de Tourisme Intercommunal
13/ Délibération approuvant la convention type « dépêtvente » et la commission appliquée par l'Office de Tourisme Intercommunal
Cijoint convention type « dépôtvente » et commission appliquée
14/ Groupement de commande fourniture de combustibles granulés bois: Convention de répartition des frais
Ci-joint la convention de répartition des frais
15/ Approbation d’une convention de superposition d'affectation, de gestion et de maintenance — Ligne ferroviaire Castelsarrasin — Beaumont de Lomagne — Pont sur la Commune de Larrazet Cijoint convention type relative à un pontroute de rétablissement des voies appartenant à une collectivité territoriale dont le potentiel fiscal est inférieur à 10 millions d'euros
16/ Délibération approuvant une facturation aux écoles pour la rencontre d'auteurs lors du salon du livre jeunesse
17/ Convention d'objectifs et de moyens 2024-2025 entre l'ADIL82 et la CCLTG Convention d'objectifs et de moyens entre la CCLTG et l’ADIL
Page 2 sur 3
413, rue d'Esparsac - 825
Communautés des Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
- www.malomagne.com 18/ Convention de partenariat tripartite CAF/ADIL82/CCLTG relative au dispositif de lutte
contre la non-décence des logements sur le territoire (2024-2025)
Cijoint Convention de partenariat tripartite CAF/ADIL82/CCITG relative au dispositif de lutte contre la non-décence des logements sur le territoire (2024-2025)
19/ Révision du règlement du programme façade sur les linéaires de la commune de Beaumont de Lomagne
Cijoint règlement du programme façade sur les linéaires de la commune de Beaumont de lomagne
20/ Avenant n° 4 à la convention d'OPAH 2021-2024
Cijoint avenant n° 4 à la convention d'OPAH 2021-2024
21/ Etat des participations OPAH
22/ Postes France Services: plan de financement prévisionnel pour les dépenses de rémunération des agents d'accueil et demandes de subvention Etat
23/ Convention relative à l'établissement du Territoire Educatif Rural sur le territoire de la CCLTG
Cijoint Convention relative à l'établissement du Territoire Educatif Rural sur le territoire de la CCITG
24/ Approbation d'une convention triennale de partenariat - dispositif départemental de coordination des violences intrafamiliales
Cijoint convention triennale de partenariat - dispositif départemental de coordination des violences intrafamiliales
25/ Approbation de l'adhésion de la CCLTG à l'association Les Francas
26/ Questions diverses
Je vous remercie de confirmer votre présence ou de nous informer de votre absence soit: - En cliquant directement dans la rubrique « Ma réponse » sur STELA
- par mail à contact@cc-lomagne82.fr
- par téléphone au 05 63 65 34 26
En cas d'absence, merci de bien vouloir solliciter votre suppléant ou nous transmettre un pouvoir [à télécharger dans votre convocation STELA).
Comptant sur votre présence,
Cordiales salutations
Le Président
Bernard SALOMON
RE
Page 3 sur 3
413, rue d'Esparsac - 825
Communautés des Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
- www.malomagne.com