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unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - convoc conseil communautaire 02 10 2025
Document publié le Jeudi 2 octobre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Lomagne Tarn et Garonnaise - convoc conseil communautaire 02 10 2025)
Thèmes du document : Intelligence artificielle et robotique, Culture et patrimoine, Banque,
Monsieur Bernard SALOMON,
Président de la Communauté de Communes
de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise Lomaegne
Ge TARN ET
GARONNAISE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
à
Mesdames, Messieurs les Délégués
du Conseil Communautaire
Beaumont-delomagne, le 26 septembre 2025
CONVOCATION
J'ai le plaisir de vous inviter à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
JEUDI 02 OCTOBRE 2025 à 18h00
À la Salle des fêtes d'ESCAZEAUX
L'ordre du jour sera le suivant:
A/ Présentation par Campagnes Vivantes et SYGRAL : Dispositif FauzHaie et logiciel de cartographie Cartoc
1} Ajustement de la composition des commissions de la CCLTG suite aux élections municipales de juin 2025 sur la commune d'Esparsac
2] Adoption avenant n°3 à la convention générale d'adhésion au pôle informatique du CDG82 P] : avenant n°3 à la convention générale d'adhésion au Pôle Informatique du CDG82
3] Débat d'orientation 2026 sur la base d'un rapport
PJ : Ci-joint Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
4] Décision modificative n°1 au budget principal de la CCLTG
5) Décision modificative n°1 au budget annexe de l'Office de Tourisme Intercommunal
6] Répartition du Fonds de Péréquation Intercommunal 2025 [FPIC])
7] Recours à un vacataire [jury] pour l'école de musique
8) Délibération portant création d'un emploi permanent d'attaché territorial: Suite du contrat Volontaire Territorial en Administration [VTA) d'un agent CCLTG
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413, rue d'Esparsac — 825
Communautés des Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
- www.malomagne.com 9] Délibération approuvant le versement de chèques cadeaux aux agents de la CCLTG au titre de l'année 2025
10) Délibération approuvant le renouvellement de la mise à disposition de l'agent médiathèque PJ : Cijoint convention de mise à disposition de l'agent médiathèque
11} Révision du loyer de l'atelier 2 de l'hôtel d'entreprises
12) Demande de renouvellement du classement de l'Office de tourisme intercommunal en catégorie 2
13) Modification de la composition du Conseil d'Exploitation de l'Office de Tourisme de la Lomagne Tarn et Garonnaise: intégration de M.REQUENA et M.BARCELONA
14) Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif 2024
PJ : rapport ci-joint
15) Groupement de commandes fourniture de combustible granulés bois — Convention de répartition des frais saison 2025-2026
PJ : la convention de répartition des frais
16) Délibération autorisant le Président à mettre en vente au plus offrant, les matériels vétustes avec mise à prix minimale
17) Questions diverses
Vous trouverez en pièce jointe la note de synthèse accompagnée de documents complémentaires.
Je vous remercie de confirmer votre présence ou de nous informer de votre absence soit: - En cliquant directement dans la rubrique « Ma réponse » sur STELA
- par mail à contact@cc-lomagne82.fr
- par téléphone au 05 63 65 34 26
En cas d'absence, merci de bien vouloir solliciter votre suppléant ou nous transmettre un pouvoir [modèle ci-joint].
Comptant sur votre présence,
Cordiales salutations
Le Président
Bernard SALOMON
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413, rue d'Esparsac - 825
Communautés des Communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
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