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Déliberation - Liste des Deliberations Conseil Municipal du 21 ja
Compte-Rendu - LECERGNE DELI 250220
Déliberation - q1bfzehrcsa2gxq
Document publié le Lundi 29 septembre 2025 par la commune de Montagny.
Lien du pdf (Déliberation - q1bfzehrcsa2gxq)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE LA LOIRE CONSEIL MUNICIPAL
ARRONDISSEMENT DE ROANNE
Séance du 29 SEPTEMBRE 2025
COMMUNE DE MONTAGNY
LISTE DES DELIBERATIONS
4 Date de la convocation : 22/09/2025
Date d'affichage de la convocation : 22/09/2025
N°
re Intitulé de la délibération Décision délibération
2025/0034 [Recensement de la population 2026 approuvée
2025/0035 | Adhésion au service "Protection sociale complémentaire - Risque Prévoyance" du CDG42 approuvée
2025/0036 | Adhésion au service "Protection sociale complémentaire - Risque Santé" du CDG42 approuvée
2025/0037 [Rénovation énergétique de l'école publique : Avenant n° 1 au lot n° 8 - sols souples approuvée
2025/0038 |Mise en accessibilité des toilettes publiques : choix d'un architecte approuvée
Aménagement des trottoirs "Rue Charles de Gaulle" : Demande subvention au titre de "enveloppe de , 2025/0039 a approuvée solidarité
2025/0040 Aménagement des trottoirs "Rue Charles de Gaulle" : Demande subvention au titre des "Amendes de approuvée
Police"
2025/0041 [BUDGET COMMUNE 2025 : Décision Modificative n° 1 approuvée
2025/0042 ROANNAE AGGLOMERATION : Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition du Resto du approuvée
Bateau
2025/0031 Avancement de grade au 01/09/2025 : création d'un poste d'Adjoint Technique Principal de 1ère _—.
classe, à temps non complet de 32h30/semaine, à compter du 01/09/2025
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Marcel PEUILLON Edgar VERNAY