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Convocation - Délibérations du 30 03 2014
Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Maxéville.
Lien du pdf (Convocation - Délibérations du 30 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département : MEURTHE-ET-MOSELLE Nombre de membres dont le Conseil Arrondissement : NANCY Municipal doit être composé : 29 Canton : POMPEY Nombre de conseillers : Commune : M A X E V I L L E . en exercice : 29 . présents : 29
P R O C E S V E R B A L
D E L ’ I N S T A L L A T I O N D U C O N S E I L M U N I C I P A L
E T D E L ’ E L E C T I O N D ’ U N M A I R E E T D E 8 A D J O I N T S
L'an deux mille quatorze, le Trente mars, à 11 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de MAXEVILLE proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 23 mars 2014, se sont réunis en mairie sur convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles L. 2121-10, L. 2122-8, L. 2122-9 et L. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La convocation à été affichée le 24 mars 2014.
Etaient présents les conseillers municipaux :
1 – Christophe CHOSEROT 16 – Mounia EL BAZINI 2 – Martine BOCOUM 17 – Jean BIGOT 3 – Romain MIRON 18 – Brigitte BELLUSSI 4 – Annie DELRIEU 19 – Didier BONHOMME 5 – Olivier PIVEL 20 – Bernadette BEDEL 6 – Jacqueline RIES 21 – Alain SIMON 7 – Bernard RICCI 22 – Noëlle BAR 8 – Emmanuelle COLLET 23 – Henri BEGORRE 9 – Christophe RACKAY 24 – Mireille GAZIN 10 – Frédérique GORSKI 25 – Cédric HUMBERT 11 – Olivier HENRIET 26 – Corinne FEUILLATRE 12 – Maëva JOUVIEN-MOURI 27 – Peggy ZARRAR 13 – Bruno GUILLAUME 28 – Michel BONAMOUR 14 – Delphine JONQUARD 29 – Edwige FRANZETTI 15 – Patrick CUNY
Absents ayant donné procuration : Néant
La séance est ouverte sous la présidence de M. BEGORRE Henri, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections, et a déclaré installés : M. Christophe CHOSEROT, Mme Martine BOCOUM, M. Romain MIRON, Mme Annie DELRIEU, M. Olivier PIVEL, Mme Jacqueline RIES, M. Bernard RICCI, Mme Emmanuelle COLLET, M. Christophe RACKAY, Mme Frédérique GORSKI, M. Olivier HENRIET, Mme Maëva JOUVIEN-MOURI, M. Bruno GUILLAUME, Mme Delphine JONQUARD, M. Patrick CUNY, Mme Mounia EL BAZINI, M. Jean BIGOT, Mme Brigitte BELLUSSI, M. Didier BONHOMME, Mme Bernadette BEDEL, M. Alain SIMON, Mme Noëlle BAR, M. Henri BEGORRE, Mme Mireille GAZIN, M. Cédric HUMBERT, Mme Corinne FEUILLATRE, Mme Peggy ZARRAR, M. Michel BONAMOUR, Mme Edwige FRANZETTI. dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
Mme BAR Noëlle, la plus âgée des membres du conseil, a pris ensuite la présidence.
Le conseil a choisi pour secrétaires :
Mme Maëva JOUVIEN-MOURI
Mme Peggy ZARRAR
Observations et réclamations : NEANT
…/…- 2 -
EL E CT ION D U M AI R E
Le Président, après avoir donné lecture des articles L. 2122-4, L. 2122-8, L. 2122-9 et L. 2122-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.
Considérant que le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue. Si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 29 A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une
désignation suffisante) 07 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 22 Majorité absolue 12
Ont obtenu :
M. Christophe CHOSEROT : 22 voix (vingt deux voix)
M. Christophe CHOSEROT ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire et a été immédiatement installé.- 3 –
EL E CT ION D E S M AI R E S AD J O INT S
Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de M. CHOSEROT Christophe, élu Maire, à l’élection des Maires Adjoins.
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2
Considérant que, dans les communes de 3.500 habitants et plus, les Maires Adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage, ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre de candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne 29 A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une
désignation suffisante) 07 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés 22 Majorité absolue 12
A obtenu :
La liste BOCOUM Martine : 22 voix (vingt deux voix)
La liste BOCOUM Martine, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés Maires Adjoints et immédiatement installés :
Mme Martine BOCOUM, M. Romain MIRON, Mme Annie DELRIEU, M. Olivier PIVEL, Mme Jacqueline RIES, M. Bernard RICCI, Mme Emmanuelle COLLET, M. Christophe RACKAY.
Pour extrait certifié conforme,
MAXEVILLE, 31 mars 2014
Le Maire,
Christophe CHOSEROTDépartement : MEURTHE-ET-MOSELLE Nombre de conseillers : Arrondissement : NANCY . en exercice : 29 Canton : POMPEY . présents : 29 Commune : M A X E V I L L E . votants : 29
E X T R A I T D U R E G I S T R E D E S D E L I B E R A T I O N S
D U C O N S E I L M U N I C I P A L
S é a n c e d u 3 0 M a r s 2 0 1 4
L'an deux mille quatorze, le trente mars, à 11 heures, les membres du Conseil Municipal de MAXEVILLE convoqués le 24 Mars 2014, se sont réunis en mairie sous la présidence de M. Henri BEGORRE (Maire), conformément aux articles L. 2121-10 et L. 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales.
La convocation a été affichée le 24 Mars 2014.
Présents : M. Christophe CHOSEROT, Mme Martine BOCOUM, M. Romain MIRON, Mme Annie DELRIEU, M. Olivier PIVEL, Mme Jacqueline RIES, M. Bernard RICCI, Mme Emmanuelle COLLET, M. Christophe RACKAY, Mme Frédérique GORSKI, M. Olivier HENRIET, Mme Maëva JOUVIEN-MOURI, M. Bruno GUILLAUME, Mme Delphine JONQUARD, M. Patrick CUNY, Mme Mounia EL BAZINI, M. Jean BIGOT, Mme Brigitte BELLUSSI, M. Didier BONHOMME, Mme Bernadette BEDEL, M. Alain SIMON, Mme Noëlle BAR, M. Henri BEGORRE, Mme Mireille GAZIN, M. Cédric HUMBERT, Mme Corinne FEUILLATRE, Mme Peggy ZARRAR, M. Michel BONAMOUR, Mme Edwige FRANZETTI.
Absents ayant donné procuration : Néant
Conformément à l'article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme Maëva JOUVIEN-MOURI et Mme Peggy ZARRAR ont été désignées pour remplir les fonctions de secrétaire, qu'ils ont acceptées.
Le Maire certifie que le compte rendu de cette délibération sera affiché à la porte de la mairie. _____
FI X AT IO N DU NOM BR E D’ AD J O INT S
Rapporteur : Monsieur le Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre de Maires Adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal,
Le conseil municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 8 postes d’adjoints.
VOTE DU CONSEIL : A L’UNANIMITE
Pour extrait certifié conforme,
MAXEVILLE, 31 mars 2014
Le Maire,
Christophe CHOSEROT