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Procès Verbal - pv 30 03 2014
Document publié le Dimanche 30 mars 2014 par la commune de Manoncourt-en-Woëvre.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv 30 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de
MEURTHE ET MOSELLE
Arrondissement de COMMUNE DE
TOUL MANONCOURT EN WOEVRE
Canton de
DOMEVRE EN HAYE
PROCES VERBAL
DES
DELIBERATION DU CONSEIL
Du 30 mars 2014
L’an deux mil quatorze, le trente mars, le Conseil Municipal de la Commune de MANONCOURT EN WOEVRE, étant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Raymond FRENOT, le plus âgé des membres du Conseil, pour la délibération 04-2014 puis sous la présidence de Monsieur Raymond FRENOT, Maire, pour les délibérations suivantes, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire sortant.
Etaient présents : Raymond FRENOT Chantal PIERSON Laurent DOYETTE Geneviève TRAPPE Marie-Joëlle LAMY Patrick HIPPERT Sonia THEVENIAUT Clément VUILLAUME Bruno CHRETIEN Damien BOUVIER, Cédric VOSGIEN (délibérations 05-06-07-08-09-10- 11-2014)
Etaient excusés :.
Etaient absents : Cédric VOSGIEN (pour la délibération 04-2014)
Procuration :
Secrétaire de séance : Madame Chantal PIERSON
04-2014 Election du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ; Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : ................................................................................................... A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante) : ........................................................................................................................................... Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : ...................................................... Majorité absolue : ......................................................................................................... Ont obtenu :
M. Raymond FRENOT : 9 voix, neuf voix
M. Raymond FRENOT, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé maire 05-2014 Création des postes d’adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ; Considérant que le conseil municipal détermine le nombre d’adjoints au maire sans que ce nombre puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 3 postes d’adjoints.
06-2014 Election des Adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 et L2122-7-1 ;
Considérant que les adjoints sont élus au scrutin secret et à la majorité absolue ;
Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
1er Adjoint :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : ........................................................................ 11
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante) : ..................................................................................................................... 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : ........................... 10
Majorité absolue : ................................................................................ 6
Ont obtenu :
Mme Chantal PIERSON : 10 voix, dix voix
Mme Chantal PIERSON, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 1er Adjoint au Maire.
2ème Adjoint :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : ........................................................................ 11
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante) : .................................................................................................................. 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : ........................... 10
Majorité absolue : ................................................................................ 6
Ont obtenu :
M. Laurent DOYETTE : 10 voix, dix voix
M. Laurent DOYETTE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Adjoint au Maire.
3ème Adjoint :
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de bulletins : ........................................................................ 11
A déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation
suffisante) : .................................................................................................................. 1 Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : ........................... 10
Majorité absolue : ................................................................................ 6
Ont obtenu :
Mme Geneviève TRAPPE : 10 voix, dix voix
Mme Geneviève TRAPPE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée 3ème Adjoint au Maire.
07-2014 Fixation des indemnités des élus
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide de fixer les indemnités mensuelles de fonctions du Maire et des Adjoints à compter du 1er avril 2014 comme suit
Pour le Maire, Raymond FRENOT, 8,5% de l’indice 1015, soit
323.12€ brut
Pour les trois adjoints, Madame Chantal PIERSON, Monsieur
Laurent DOYETTE, Madame Geneviève TRAPPE, 6,6% de
l’indice 1015, soit 250,90€brut
- Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant
08-2014 Désignation du correspondant défense
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide de désigner Laurent DOYETTE en qualité de correspondant défense.
- Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant
09-2014 Désignation des délégués au SIS de la Côte en Haye
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide de désigner les délégués au SIS de la Côte en Haye comme suit : Damien BOUVIER et Chantal PIERSON en qualité de délégués
titulaires
Clément VUILLAUME et Marie-Joëlle LAMY en qualité de
délégués suppléants
- Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant
10-2014 Désignation du délégué aux Conseils d’écoles
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide de désigner Damien BOUVIER en qualité le délégué aux Conseils d’écoles
- Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant
11-2014 Désignation des délégués au SIVU La clé des champs
Le Conseil Municipal, Après en avoir délibéré,
- Décide de désigner les délégués au SIVU La clé des champs comme suit :
Raymond FRENOT et Sonia THEVENIAUT en qualité de
délégués titulaires
Marie-Joëlle LAMY et Laurent DOYETTE en qualité de délégués
suppléants
- Autorise le Maire à signer tout document s’y rapportant