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Déliberation - deliberation 13 janvier 2026
Document publié le Mardi 13 janvier 2026 par la commune d'Houdemont.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 13 janvier 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DCM2026-006
HOUDEMONT
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Houdemont
ka hk
SEANCE DU 13 JANVIER 2026
Nombre de Membres
Membres Présents Votants en exercice
17 11 11
+3
pouvoirs
Date de convocation
8 janvier 2026
L'an deux mille vingt-six, le treize janvier à dix-huit heures trente, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, en Conseil municipal, qui a eu lieu Salle du Conseil, sous là présidence de Maurizio PETRONIO, Maire.
Présents: Danièle BONNET-REMY, Marie-Lise BRISBARE, Didier GERARD,
Alexandre GOURRIER, Jean GROBSHEISER, Carole LAMASSE, Maurizio
PETRONIO, Christian PIERRAT, François PIERSON, Robin TAIT, Abraham
WASSIAMA.
Absents : Marie-Odile MATHIEU, Asany PRESTINI, Mohamed REZOUK.
Représentés : Julien ELASRI pouvoir donné à Marie-Lise BRISBARE, Daniel LECOMTE pouvoir donné à Danièle BONNET-REMY, Estelle PREVOST pouvoir donné à François PIERSON.
Madame Danièle BONNET-REMY a été nommée secrétaire de séance.
Objet : APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 29 OCTOBRE 2025
N° de délibération : 2
Le Conseil Municipal
APPROUVE le procès-verbal de la séance du 29 octobre 2025.
; Suffrages
CONSERTS exprimés avec Pour Contre Abstention |Non participant présents
pouvoir
11 3 14 0 0 0
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Danièle BONNET-REMY Maurizio PETRONIO,
Secrétaire de séance
|
f
e |
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 20/01/2026 à 16h08
Réference de l'AR : 054-215402652-20260113-DCM260113_2-DE
Publié le 20/01/2026 ; Rendu exécutoire le 20/01/2026 DCM2026-007
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Houdemont
Kkkhk
HOUDEMONT SEANCE DU 13 JANVIER 2026
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-six, le treize janvier à dix-huit heures trente, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
Membres Présents Votants en Conseil municipal, qui a eu lieu Salle du Conseil, sous la présidence de
SERRE Maurizio PETRONIO, Maire.
LL 1" " Présents : Danièle BONNET-REMY, Marie-Lise BRISBARE, Didier GERARD, +3 Alexandre GOURRIER, Jean GROBSHEISER, Carole LAMASSE, Maurizio
pouvoirs PETRONIO, Christian PIERRAT, François PIERSON, Robin TAIT, Abraham
WASSIAMA.
Date de convocation
8 janvier 2026
Absents : Marie-Odile MATHIEU, Asany PRESTINI, Mohamed REZOUK.
Représentés : Julien ELASRI pouvoir donné à Marie-Lise BRISBARE, Daniel LECOMTE pouvoir donné à Danièle BONNET-REMY, Estelle PREVOST pouvoir donné à François PIERSON.
Madame Danièle BONNET-REMY a été nommée secrétaire de séance.
Objet : DECISIONS DU MAIRE
N° de délibération : 3
Rapporteur : M. le Maire
Communication des décisions du Maire prises en application de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
mmtesemanns . nn nn RS mes . annees . .……. . "
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|
| Suffrages
Conseillers exprimés avec Pour Contre Abstention |Non participant présents
pouvoir
11 3 14 0 : 0
Le Conseil Municipal
PREND ACTE de la communication des décisions du Maire depuis le dernier Conseil Municipal.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Maurizio PETRONIO,
Maire de Houdemont
Danièle BONNET-REMY
Secrétaire de séance
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 20/01/2026 à 16h08
Réference de l'AR : 054-215402652-20260113-DCM260113_3-DE
Publié le 20/01/2026 ; Rendu exécutoire le 20/01/2026 DCM2026-008
DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Houdemont
ki k
HOUDEMONT SEANCE DU 13 JANVIER 2026
Nombre de Membres L'an deux mille vingt-six, le treize janvier à dix-huit heures trente, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi,
Membres Présents Votants en Conseil municipal, qui a eu lieu Salle du Conseil, sous la présidence de RER Maurizio PETRONIO, Maire.
7 72 12 Présents: Danièle BONNET-REMY, Marie-Lise BRISBARE, Didier GERARD, +3 Alexandre GOURRIER, Jean GROBSHEISER, Carole LAMASSE, Marie-Odile
pouvoirs | MATHIEU, Maurizio PETRONIO, Christian PIERRAT, François PIERSON,
Robin TAIT, Abraham WASSIAMA.
Date de convocation
8 janvier 2026 Absents : Asany PRESTINI, Mohamed REZOUK.
Représentés : Julien ELASRI pouvoir donné à Marie-Lise BRISBARE, Daniel
LECOMTE pouvoir donné à Danièle BONNET-REMY, Estelle PREVOST
pouvoir donné à François PIERSON.
Madame Danièle BONNET-REMY à été nommée secrétaire de séance.
Objet : NON REMPLACEMENT D'UN ADJOINT AU MAIRE DEMISSIONNAIRE
N° de délibération : 4
Rapporteur : M. le Maire
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.2122-14 et L.2122-15; Vu la délibération n°3 du Conseil Municipal en date du 26 mai 2020 fixant le nombre des adjoints au maire ;
Vu la délibération n°2 du Conseil Municipal en date du 16 juin 2020 modifiant le nombre des adjoints au maire ;
Vu la lettre de démission de M. ESPEITTE Gérald, Adjoint au Maire, en date du 03/11/2025; Vu l'acceptation de cette démission par M. le Préfet de Meurthe-et-Moselle, en date du 19 novembre 2025 ;
Considérant que la démission de M. ESPEITTE Gérald a pris effet à compter du 20/11/2025; Considérant que le Conseil Municipal peut décider de ne pas pourvoir au remplacement d'un adjoint démissionnaire ;
Considérant que le bon fonctionnement de l'exécutif communal demeure assuré avec le nombre d'adjoints restant en fonction ;
Conseillers Suffrages exprimés avec Pour Contre Abstention |Non participant
présents pouvoir
3
M-0O. MATHIEU
ré 5 L C. PIERRAT g A. WASSIAMA
Le Conseil Municipal
DECIDE de ne pas procéder au remplacement de l'Adjoint au Maire démissionnaire ;
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 20/01/2026 à 16h10
Réference de l'AR : 054-215402652-20260113-DCM260113_4-DE
Publié le 20/01/2026 ; Rendu exécutoire le 20/01/2026 FIXE à 4 le nombre d'adjoints à compter de la présente délibération ;
MODIFIE le tableau des membres du Conseil Municipal en conséquence.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Pour extrait conforme
Maurizio PETRONIO,
Maire de Houdemont
Danièle BONNET-REMY
Secrétaire de séance