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Document publié le Mercredi 21 juin 2017 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2017 06 26)
Thèmes du document : Jeunesse, Institutions publiques, Religion et laïcité,
REPUBLIQUE FRANCAIS
PENVÉNAN, le 21 juin 2017,
Le Maire,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION |
OBJET: CONSEIL MUNICIPAL
DATE : LUNDI 26 JUIN 2017
HEURE : 19H30
LIEU : MAIRIE
ORDRE DU JOUR :
1. AFFAIRES FONCIÈRES :
- Acquisition de la propriété cadastrée section AC n°38 et n°39, située 24 rue André
Chevrillon à Port-Blanc ;
- Acquisition des parcelles cadastrées section B N° 894, 938 et 939 situées rue de Tréguier, et de la parcelle section AD n°271 située dans le secteur de Poulpiquet.
2. AFFAIRES FINANCIÈRES :
- Décision modificative n°1 — Budget « Rando-gfîte » ;
- Décision modificative n°2 — Budget « salles communales » :
- Renouvellement de la convention tripartite relative au financement de l'emploi associatif « Tennis » de l'Association de Tennis de Penvénan ;
-_ Tarifs complémentaires au Centre nautique de Port-Blanc :
- Tarifs 2018 du Centre de vacances de Port-Blanc et Roc'h Gwenn :
- Temps d'activités périscolaires - actualisation des tarifs des intervenants ;
- Adhésion au CAUE22 pour l’année 2017.
3. PERSONNEL COMMUNAL : Actualisation du tableau des effectifs :
4. INTERCOMMUNALITÉ -— LANNION TRÉGOR COMMUNAUTÉ :
- Adhésion au service commun « Bureau d'études » : Approbation et autorisation de
signature de la convention ;
Transfert de la compétence assainissement collectif - mise à disposition de services : Approbation et autorisation de signature de la convention.
5. CONVENTION D’ECHANGES DE PRESTATIONS GRATUITES ENTRE LA COMMUNE DE PENVENAN ET LA COMMUNE DE CAMLEZ: Approbation et autorisation de signature
6. DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE.
7. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire
Michel DENIAU |
EE —
MAIRIE -— 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
Wwww.ville-nenvenan.fr