Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - oj cm 2021 06 14 1
Conseil Municipal - oj cm 2021 02 20
Conseil Municipal - oj cm 2017 12 04
Conseil Municipal - oj cm 2023 12 11 1
Conseil Municipal - oj cm 2015.04.27
Conseil Municipal - oj cm 2023 01 30
Conseil Municipal - oj cm 2014.04.17
Conseil Municipal - oj cm 2022 06 27
Conseil Municipal - oj cm 2021 05 03
Conseil Municipal - oj cm 2021 04 03
Conseil Municipal - oj cm 2021 12 06
Document publié le Mardi 30 novembre 2021 par la commune de Penvénan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - oj cm 2021 12 06)
Thèmes du document : Tourisme, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
PENVÉNAN, le 30 Novembre 2021,
Madame le Maire, Denise PRUD’HOMM,
Aux Conseillers Municipaux
| INVITATION |
OBJET : CONSEIL MUNICIPAL
DATE: LUNDI 06 DÉCEMBRE 2021
HEURE : 19H00
LIEU: SALLE DES FÊTES
ORDRE DU JOUR :
1. PRÉSENTATION ET APPROBATION DU PROJET D'AMÉNAGEMENT DE L'ESPACE DE L'ANCIEN CAFÉ DU COMMERCE PAR LA SPLA LANNION TRÉGOR AMENAGEMENT
2. AFFAIRES FINANCIÈRES :
-_ Ouverture des crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2022 sur tous les budgets ;
-_ Décision modificative n°4 du budget Centre de vacances ;
- Tarifs des Campings municipaux ;
- Tarifs du Centre de vacances et du Centre d'hébergement de Roch Gwen :
- Tarifs du Centre Nautique de Port-Blanc ;
- Emploi associatif local de l'Association de Tennis de Penvénan — convention de financement ;
-_ Subvention exceptionnelle au Restaurant Municipal.
3. PERSONNEL COMMUNAL :
- Mise en place d’un contrat « Parcours Emploi Compétences » ;
-_ Actualisation de la participation communale au contrat de prévoyance ;
-_ Organisation du temps de travail : Mise en œuvre des 1607 heures.
4. AFFAIRES SCOLAIRES : Approbation et autorisation de signature de la convention établie entre la CAF, la MSA et les services de la DSDEN, pour le repérage des enfants soumis à l'obligation d'instruction.
5. ADOPTION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS)
—
MAIRIE - 10, place de l'église - 22710 PENVENAN
Tél. : 02 96 92 67 59 - Télécopie : 02 96 92 74 64
E-mail : mairie@ville-penvenan.fr
www.ville-nenvenan.fr AFFAIRES MARITIMES : Désignation des représentants au Conseil des mouillages de la zone de mouillages et d'équipements légers de Buguélès.
INTERCOMMUNALITÉ :
Approbation et autorisation de signature de la Convention Territoriale Globale établie entre LANNION TREGOR COMMUNAUTE, la CAF et les communes membres, concernant les enjeux sociaux du territoire.
Approbation des rapports de la Commission Locale des Charges Transférées (CLECT) au 1°’ janvier 2020 et 2021 — Droit commun et partie dérogatoire.
DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
QUESTIONS DIVERSES
Pour le Maire empêché
et par obligation,
L’Adjointe déléguée,
Madame Laetitia LE BOUDER