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Ordre du Jour - 2 ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Poisy.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2 ordre du jour)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
N° de la
délibération Examinée le
24-171 03.12.2024
24-172 03.12.2024
24-173 03.12.2024
24-174 03.12.2024
24-175 03.12.2024
24-176 03.12.2024
24-177 03.12.2024
24-178 03.12.2024
24-179 03.12.2024
24-180 03.12.2024
24-181 03.12.2024
24-182 03.12.2024
24-183 03.12.2024
24-184 03.12.2024
COMMUNE DE POISY (74330)
Conseil Municipal du mardi 03 décembre 2024 à 19h00
Objet de la délibération
Régularisations foncières au profit de la commune à la suite de
l’aménagement de la voie verte au niveau de la route d’Annecy –
modifie et remplace la DCM 24-153 du 15 octobre 2024
ORDRE DU JOUR
tarifs municipaux au 01.01.2025
SYANE - Travaux sur les réseaux de distribution d’éclairage
publique d’électricité, d’éclairage public et sur les réseaux de
télécommunication – Opération « Route de Marny » - Approbation
plan de financement
Création d’un emploi permanent à temps complet au sein du service comptabilité
Acquisition par la commune d’une partie de la parcelle cadastrée
section AD n°488 sise au 34 ancienne route de Monod par Madame IACOVELLI Suzanne
Création d’un emploi permanent à temps complet au sein du pôle
Culture et Vie Associative.
Avis simple sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale
(SCoT) du bassin annécien arrêté le 02 octobre 2024
Autorisation pour l’engagement des dépenses d’investissement
avant le vote du budget 2024 – Budget principal
Personnel municipal - Mise à jour du tableau des effectifs
remboursement des frais de déplacement et de séjour des élus
2024-FCS-17 - Accord cadre relatif aux « Prestations de nettoyage
des bâtiments communaux » – Attribution
Budget Principal – Décision modificative n°03
Délibération relative à la constitution d’une servitude de passage au
profit de la commune de Poisy sur le Domaine de la Vigne
Délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire pour
exercer au nom de la commune les attributions indiquées à l’article
L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – modifie et remplace la DCM 23-26 24-185 03.12.2024
24-186 03.12.2024
24-187 03.12.2024
N° de la
décision En date du
2024-168 13.11.2024
2024-169 22.11.2024
2024-170 25.11.2024
Questions diverses
Objet de la décision du maire
Autorisation pour l’engagement des dépenses d’investissement
avant le vote du budget 2025 – Budget annexe Salle des fêtes
Avis sur le calendrier d’ouverture des commerces le dimanche pour
l’année 2025
GRAND ANNECY – Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage,
d’entretien et de gestion relative aux aménagements d’intérêt
communautaire – Tronçon 599, 602 et 604 sur la commune de Poisy
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Décisions du Maire prises en application de la délibération n°23-26 en date du 28 février 2023 dans le cadre des délégations consenties par le Conseil Municipal au Maire pour exercer au nom de la collectivité les attributions indiquées à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Demande de subvention au titre de « L’Action cultruelle et territoriale de la DRAC Auvergne-Rhône-Alpes » auprès du Département de
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prise en location d’un terrain cadastré section BA n°42 et 138, situé
au lieu-dit “Les Marais Noirs Est”, et appartenant à Madame
LAVOREL Jacqueline