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Ordre du Jour - ordre du jour 2
Document publié le Vendredi 29 mars 2024 par la commune de Simiane-Collongue.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Démocratie,
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle Léon Masson pour la réunion qui aura lieu :
LE VENDREDI 29 MARS 2024 à 09H30
ORDRE DU JOUR :
1 — FINANCES :
1-1 OBJET : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION DE LA COMMUNE -— ANNEE 2023 1-2 OBJET : ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE LA COMMUNE - ANNEE 2023 -
1-3 OBJET : AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU BUDGET DE LA COMMUNE - EXERCICE 2023 -
1-4 OBJET : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2024 1-5 OBJET : FISCALITE LOCALE 2024
1-6 OBJET : ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU SPIC « AMENAGEMENTS ET EQUIPEMENTS FUNERAIRES »
1-7 OBJET : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU SPIC « AMENAGEMENTS ET EQUIPEMENTS FUNERAIRES »
1-8 OBJET: AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DU SPIC ««AMENAGEMENTS ET EQUIPEMENTS FUNERAIRES »
1-9 OBJET: VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU SPIC « EQUIPEMENTS ET AMENAGEMENTS FUNERAIRES » - EXERCICE 2024
1-10 OBJET : PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GRAND VALLAT — EXERCICE 2024 -
1-11 OBJET : REALISATION D’UN CONTRAT DE PRÊT D’UN MONTANT MAXIMUM DE 7 M€ POUR LE FINANCEMENT D’UNE OPERATION DE CONSTRUCTION D’UNE ECOLE ELEMENTAIRE, SES EQUIPEMENTS ANNEXES ET DES INSFRASTRUCTURES ROUTIERES LIEES AU PROJET — HAUTS DE GADIE 1-12 OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU COMITE D’ŒUVRE SOCIALE AU TITRE DE L’ANNEE 2024 D'UN MONTANT DE 24 840 €
LE MAIRE,
Philippe ARDHUIN