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Déliberation - D202111004 Instances Exterieures
Document publié le Jeudi 25 novembre 2021 par la commune d'Hennebont.
Lien du pdf (Déliberation - D202111004 Instances Exterieures)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Sociétal,
Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
ID : 056-215600834-20211125-D202111004-DE
D 1 œ! Henbont
Hennebont
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DE LA COMMUNE D’HENNEBONT
_____
Séance Publique du 25 novembre 2021
______
Objet de la délibération
INSTANCES EXTERIEURES : DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le vingt-cinq novembre deux mille vingt et un à 18 H 44, séance ordinaire du Conseil Municipal de la Commune d’HENNEBONT, légalement convoqué le seize novembre deux mille vingt et un, réuni au lieu de ses séances, Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Madame Michèle DOLLÉ, Maire
Etaient présents :
Michèle DOLLÉ , Yves GUYOT , Nadia SOUFFOY , Pascal LE LIBOUX , Claudine CORPART , Joël TRÉCANT , Valérie MAHÉ , Lisenn LE CLOIREC , Marie-Françoise CÉREZ , Laure LE MARÉCHAL , Frédéric TOUSSAINT , Peggy CACLIN , Philippe PERRONNO , Jacques KERZERHO , Jean-François LE CORFF , Stéphane LOHÉZIC , Anne-Laure LE DOUSSAL , Tiphaine SIRET , Gwendal HENRY , Yves DOUAY , Fabrice LEBRETON , Pierre-Yves LE BOUDEC , Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ , Julien LE DOUSSAL , Michèle LE BAIL , Christian LE BOULAIRE , Guillaume KERRIC , Alain HASCOËT .
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Julian PONDAVEN à Tiphaine SIRET , André HARTEREAU à Michèle DOLLÉ, Roselyne MALARDÉ à Jean-François LE CORFF , Martine JOURDAIN à Yves GUYOT, Aurélia HENRIO à Fabrice LEBRETON.
Absent(s) :
Madame la Présidente déclare la séance ouverte et prie les Conseillers Municipaux de désigner l'un des membres du Conseil pour Secrétaire. Monsieur Jean-François LE CORFF désigné pour remplir ces fonctions, les accepte et prend place au bureau en cette qualité.
Affiché le 29 11 2021 Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
ID : 056-215600834-20211125-D202111004-DE
Secretariat de la DGS N° 2021.11.004
INSTANCES EXTERIEURES : DESIGNATIONS DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Rapporteur : Michèle DOLLÉ
Afin de prendre en compte les changements intervenus au sein du Conseil Municipal, le Bureau Municipal propose de modifier comme suit la composition des représentations du Conseil Municipal au sein d’organismes extérieurs, constituée le 6 mai 2021.
ASSOCIATIONS LOCALES HENNEBONTAISES
Office Municipal des Sports
1 – Philippe PERRONNO
2 – Martine JOURDAIN
3 – Nadia SOUFFOY
4 – Christian LE BOULAIRE
Conseil d’Administration d’Hennebont
Patrimoine
Madame la Maire Présidente d’Honneur
1- Frédéric TOUSSAINT
2- Tiphaine SIRET
3- Anne-Laure LE DOUSSAL
4- Peggy CACLIN
5- Pierre-Yves LE BOUDEC
6- Christian LE BOULAIRE
Comité des Jumelages
1 – Claudine CORPART
2 – Lisenn LE CLOIREC
3 – Nadia SOUFFOY
4 – Sylvie SCOTÉ LE CALVÉ
5 – Michèle LE BAIL
Association des Amis des Arts et de la
Culture
- Madame la Maire : membre de droit
- Titulaire : Claudine CORPART
- Suppléante : Lisenn LE CLOIREC
ASSOCIATIONS EXTERIEURES A LA COMMUNE
Union des Villes d’Art et d’Histoire et Villes
Touristiques Associées
Titulaires :
1 - Frédéric TOUSSAINT
2 – Anne-Laure LE DOUSSAL
Suppléants :
1- Tiphaine SIRET
2- Claudine CORPART
Cap Autonomie Santé Titulaire : Anne-Laure LE DOUSSAL Suppléant : Laure LE MARÉCHAL Envoyé en préfecture le 29/11/2021
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
ID : 056-215600834-20211125-D202111004-DE
MÉDICO SOCIAL
CVS - Conseil de Vie Sociale EHPAD USLD/EHPAD
Kerlivio
Titulaire : Anne-Laure LE DOUSSAL
Suppléant : André HARTEREAU
CVS - Conseil de Vie Sociale EHPAD La Colline Titulaire : Marie-Françoise CÉREZ Suppléant : Anne-Laure LE DOUSSAL
Conseil d’Administration ESAT Alter Ego Titulaire : Anne-Laure LE DOUSSAL Suppléant : Claudine CORPART
Comité d’Etablissement du Foyer Prat Izel Titulaire : Marie-Françoise CÉREZ Suppléant : Anne-Laure LE DOUSSAL
Comité d’Etablissement des Lavandières Titulaire : Marie-Françoise CÉREZ Suppléant : Claudine CORPART
Boutique du Droit Titulaire : Nadia SOUFFOY Suppléant : Pascal LE LIBOUX
GHBS : Conseil de Surveillance Stéphane LOHÉZIC
DIVERS
Référent Sécurité Routière Titulaire : Jacques KERZERHO Suppléant : Stéphane LOHÉZIC
Copropriétés Titulaire : Stéphane LOHÉZIC Suppléant : Joël TRÉCANT
Correspondant Défense Titulaire : Jacques KERZERHO Suppléant : Nadia SOUFFOY
Référent GEMAPI : Titulaire : Peggy CACLIN
ORGANISMES EXTERIEURS ET LORIENT AGGLOMERATION
Société Publique Locale (SPL)
Bois Energie
Assemblée Spéciale :
1. Julian PONDAVEN
Comité de Suivi et Engagement :
1. Julian PONDAVEN
2. Peggy CACLIN
Morbihan Énergie 1. Anne-Laure LE DOUSSAL 2. Julian PONDAVEN Envové en créfeciure le 29/14/2621
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
ID : 055-2756060834-20241125-0202t11004-DE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-22, Vu la délibération n°202105009 du 6 mai 2021,
Vu l’avis favorable du Bureau Municipal en date du 15 novembre 2021,
Vu le rapport présenté,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE la modification de la composition des représentations du Conseil Municipal au sein d’organismes extérieurs.
Délibération adoptée par 28 voix Pour et 0 voix Contre, 5 Abstention(s).
Le registre dûment signé
Pour extrait certifié conforme
La Maire,
Michèle DOLLÉ
La présente décision peut faire l’objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et/ou notification, d’un recours contentieux par courrier adressé au Tribunal Administratif de Rennes 3, Contour de la Motte, CS 44416, 35044 RENNES Cedex, ou par l’application Télérecours Citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr Envové en créfeciure le 29/14/2621
Reçu en préfecture le 29/11/2021
Affiché le
ID : 055-2756060834-20241125-0202t11004-DE