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Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sumène Artense - 012 PARTICIPATIONS 2024)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Économie et finances,
SumëneÀrtense
COMMUNAUTÈ
- DELIBERAÏ?ONS
Conseil communautaire Séance du 11 avril 2024
L'an deux mille vingt-quafre, le onze avril à 19 heures, le Conseil communautaire de Sumène Arlense communaufé, s'est réuni à la salle socio culturelle de Saignes, sous la présidence de Monsieur Marc MAISONNEUVE, Président de Sumène Àrtense communauté. E+aien+ présents : Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Alain VERGNE (Beaulieu), Gilles RIOS, Bernade'lte SIMON, Serge DELMAS (Champagnac), Martine MONCOURIER, (Champs sur Tarentaine-Marchal), Philippe DELCHET (La Monselie), Philippe VIALLE?X (Lanobre), Jean Michel HOJAK (Le Monfeil), Christophe MORANGE (Madic), Éric MOULIER, Catherine BARRIER, Jean Philippe SERRE (Saignes), Alain COUDERT (Saint-Pierre), Bertrand FORESTIER (Sauvat), Christiane SERRE (Trémouille), Arnaud MOREAU (Vebret), Catherine MAISONNEUVE (Veyrières), Alain DELAGE, Clotilde JUILLARD, Céline BOSSARD, Bernard BOUVELOT, René BERGEAUD, Maire Ange FLEURET BRANDAO (Ydes) Ont donné pouvoir : Bernard LACOUR (Champs-sur-Tarentaine-Marchal) à Martine MONCOURIER (Champs-sur- Tarentaine-Marchal), Thierry FONTY (Champs-sur-Tarentaine-Marchal) à Marc MAISONNEUVE (Bassignac), Fabrice MEUNIER (Vebret) à Arnaud MOREAU (Vebret) Secrétaïre de séance : Eric MOULIER Nombre de membres afférents au Conseil communautaire : 34 / Nombre de membres en exercice : 32 Nombre de membres préserds :24 / Nombre de votants : 27 Date de la convocation :5 avril 2024 2024041lôl2DE PkRÏlClPÀÏlONS 2024 Monsieur le Président propose au Conseil communautaire les participations suivantes pour l'année 2024 : Le Conseil, après en avoir délibéré et à l'unanimité soit 27 voix POUR (Stéphane BRIANT ne prend pas part au vote) : SunuineÀrtense -? C O M M U N A U ï É -
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NOM DE L'ORGÀNlSME OU DE L'ASSOCIATION
MONTANT
Office de tourisme de Sumène-Artense
170.000 €
Accès Santé Nord Cantal
15.000 €
CLIC du Haut Cantal
3.708 €
Mission locale Hautes Terres Nord-Ouest Cantal
12 339 €
Cantal Auvergne Entreprendre
100€
Syndicat mixfe Cantal attractivité
1 000€
France Active Auvergne
8 390 €
Initiative Cantal
2517.00 €
Réseau compost citoyen
400 €
Fédération Française cyclotourisme
500 €
Parc des Volcans d'Auvergne
2000€
CEREMÀ
250 €
CAUE
668.80 €
ECOLE DE MUSIQUE
33 500 €
ARRA
350 €
GRAMMAC
5 000 € Valide les participations de l'année 2024 Prévoit les crédits nécessaires au budget primitif 2024 Autorise Monsieur le Présidenf à signer toutes pièces utiles à cette démarche
Fait à CHAMPS SUR TARENTAINE-MARCHAL, le 11 avril 2024
Pour extrait certifié conforme, Le Président Marc MklSONNEUVE
Délibération rendue exéculoire ','- ,'c'. ?, ', > ',-,-', ', S.Sl z, ', 5', :" ',- ;?. ,': 'S:y ,':',,,,? :' 3=, ? ,,-, À 11 a' 2 L 'L( ."iF'l:iclisa.ü oï: i?iü'iiFiée ia J a 10'!1 %lo U Docciment certifié conforme
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Le Président, Marc MAISONNEUVE La..présenje déHbércifion peut farre robjet d'un reco.+Ïrs po:ir excès 6e poüvorr?devciil le Tribuiicïl acrninistraliF dc.ns urï 'd Gi -de 'deux-moÛ à 'com'pi;e; 'de' ;ci p+Îrïlrc:;lÏori 'el (";' sc-réce.;1aÎ;n- ;;;a:s-pWFecL+;e'.'
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