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Convocation - Convocation CM 21.04.26
Convocation - convocation CM 21.04.26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Monoblet.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 21.04.26)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Institutions publiques,
#° nee. Mairie DE MONOBLET,
Monoblet, le 13 avril 2026 |
_ CONVOCATION AU CONSEIL
À MONOBLET, le 21 avril 2026 à 18h
Dans la salle de la Mairie
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée
Philipe CASTANON Le Maire :
ORDRE DU JOUR :
-__ Délibération relative à l'adoption du procès-verbal du conseil municipal du 31
mars 2026
-_ Délibération relative à l'approbation du Compte Financier Unique 2025 du
budget annexe M 49
-_ Délibération relative à l'affectation du résultat sur budget annexe M 49 2026
-__ Délibération relative à l'approbation du Compte Financier Unique 2025 du
budget M 57
-_ Délibération relative à l'affectation du résultat sur le budget 2026 M 57
- Délibération relative au vote des tarifs spécifiques Eau et Assainissement
-__ Délibération relative à la subvention du budget principal M 57 au budget annexe
M 49
-__ Délibération relative au budget annexe M 49 service Eau et Assainissement année 2026
- Délibération relative au vote des taux de la fiscalité directe locale 2026
- Délibération relative au budget prévisionnel 2026 M57
-_ Délibération relative à la validation d'admission en Non-Valeur budget annexe M
49
-_ Délibération relative à la validation d'admission en Non-Valeur budget M 57
- Délibération relative à la création de commissions municipales et comités
consultatifs
- Délibération relative à la désignation des délégués à aux commissions
thématiques de la CCCP
- Questions diverses