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Compte-Rendu - convocation du 11.06
Compte-Rendu - convoc commune
Convocation - convocation 10.06
Convocation - convocation 31.03.26
Compte-Rendu - convocation 25.07
Convocation - convocation 21.04.26
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 00h17 par la commune de Simiane-la-Rotonde.
Lien du pdf (Convocation - convocation 21.04.26)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Liberté
+
Liberté
+ Égalité
+
Fraternité
-
Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
2026-063
COMMUNE
DE
SIMIANE-LA-ROTONDE ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
Le
16
avril
2026
[
CONVOCATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
]
Madame,
Monsieur,
Cher
(e)
Collègue,
J’ai
l’honneur
de
vous
inviter
à assister
à la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
à
la
salle
du
conseil
municipal,
place
René
Char
de
Simiane-la-Rotonde
le
:
Mardi
21
avril
2026
à
18
heures
30
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
31
mars
2026.
N°
OBJET
RAPPORTEUR
01
Budget
principal
- Compte
Financier
Unique
2025.
Nicolas
ROBERTO
02
|
Budget
principal
—
affection
du
résultat
2025.
Nicolas
ROBERTO
03
Budget
annexe
eau
&
assainissement
—
Compte
Financier
Nicolas
ROBERTO
Unique
2025.
04
Budget
annexe
eau
&
assainissement
— affectation
du
résultat
Nicolas
ROBERTO
2025.
05
Indemnités
des
élus.
Thibault
DALLAPORTA
06
Création
d
un
poste
permanent
à temps
non
complet
au
service
Thibault
DALLAPORTA
administratif.
07
Désignation
des
membres
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Thibault
DALLAPORTA
Directs
(CCID).
Désignation
des
délégués
du
conseil
municipal
pour
siéger
au
08
Syndicat
Mixte
d’Adduction
d’Eau
Potable
(SMAEP)
—
modification
|
Thibault
DALLAPORTA
de
la
délibération
2026-024.
09
Terrains
acquis
à Carniol
—
bail
agricole.
Thibault
DALLAPORTA
10
Projet
d'installation
du
camion
piscine.
Nicolas
ROBERTO
11
Label
«
Commune
qui
sauve
»
- autorisation
de
signer
la
charte.
Thibault
DALLAPORTA
Hôtel
de
ville
—
04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
1/2
Courriel
: mairie@simianelarotonde.fr Pour
information
:
-compte-rendu
des
décisions
du
Maire
au
titre
des
délégations.
Hôtel
de ville
—
04150
SIMIANE-LA-ROTONDE
/ Téléphone
:04.92.75.91.40
—
Courriel
:mairie@simianelarotonde.fr