Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 17 12 2020

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Conseil Municipal - conseil municipal reunion du 17 12 2020

Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 17 12 2020 Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Cassel. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 17 12 2020)Thèmes du document : Démocratie, Famille, Télécommunications et internet, Compte-rendu du Conseil municipal du 17/12/2020

Monsieur le Maire propose de faire une minute de silence en mémoire de Monsieur Édouard

LECERF, ancien Maire de Cassel et de Monsieur Valéry Giscard D'Estaing, ancien Président

de la République.

Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du 01/10/2020

Adopté à l'unanimité

1- Motion

Adopté à l'unanimité

M JODOGNE se réjouit qu'elle soit prise mais pour que la portée soit plus forte, il est toujours

mieux d'être plus nombreux. M JODOGNE demande à M LE MAIRE s'il a pris attache auprès

de ses collègues des autres communes et inviter les autres Conseils Municipaux à délibérer

en ce sens

M LE MAIRE indique n'avoir pas encore pris contact avec les Maires de l'ancien canton de

Cassel, il le fera à la suite de ce Conseil Municipal.

2- Adhésions SIDEN -SIAN

Adopté à l'unanimité

3- Remboursement masques ADMR

Adopté à l'unanimité

4- Adoption rapport CLECT

MME DUQUENNE souhaite savoir si les membres du CLECT ont été renouvelés

M LE MAIRE répond positivement.

MME DUQUENNE indique que les documents envoyés ne sont donc pas les bons car M

LESCHAVE et M COTREZ figurent toujours sur ceux-ci.

M LE MAIRE précise que sur l’annexe reçue, date du 05 mars 2020, mais les membres ont

été renouvelés depuis.

M JODOGNE revient sur un sujet abordé lors de la commission travaux et précise qu'au-delà

du transfert de compétence pour l’aire de camping, ce qui est intéressant c’est que la CCFI

va moderniser cette aire.

M LE MAIRE ajoute que la commune devra certainement payer une part des travaux pour

amener les réseaux et précise que la CCFI veut investir.

18h51 : Arrivée de MME DEWAELE

5- Désignation représentants inord

Adopté à l’unanimité

6- Tableau des effectifs

Adopté à l’unanimité

M JODOGNE souhaite savoir si ce sont des nouveaux postes ou l’avancement d’agents déjà

en place

M LE MAIRE précise que les agents sont en poste.M FANTINO indique que les postes existants seront fermés après acceptation de l’ouverture

de ceux-ci lors d’un prochain Conseil Municipal.

7- Régime indemnitaire

Adopté à l’unanimité

8- Ouverture crédits d’investissement

Adopté à l’unanimité

9- Subvention DETR menuiseries Hôtel Prévost

Adopté à l’unanimité

10-Subvention villages et bourgs volet relance réfection fontaine et terrasses

Adopté à l’unanimité

M JODOGNE interroge sur le calendrier et souhaite savoir si cette délibération est en lien

avec les problèmes liés aux terrasses. Il souhaite également savoir si les travaux seront

terminés quand les terrasses des commerçants pourront rouvrir.

M LE MAIRE stipule que ces travaux sont bien en lien avec les problèmes d'infiltration d’eau.

Il ajoute que nous pouvons obtenir une subvention à hauteur de 50%. La demande de

subvention a déjà été envoyée car le délai était très court. De plus, les travaux doivent

impérativement être terminés dans 3 mois, c’est dans le plan de relance. Une entreprise locale

devrait faire les travaux.

11- Convention CAF / CTG

Adopté par 17 voix POUR, 1 ABSTENTION (MME VANHOVE) et 1 absence (M POTISEK)

MME VANHOVE souhaite connaître quelle est la collectivité qui va élaborer et signera la

convention, commune ou CCFI

MME FRANCOIS indique que la commune signe avec la CCFI, la convention sera donc

intercommunale.

M JODOGNE revient sur la question posée précédemment, la convention est bien signée

entre la CCFI et la CAF et intègre le territoire de Cassel

MME FRANCOIS répond par la positive.

M JODOGNE souhaite être informé sur les orientations prises avant la signature de cette

convention, afin d’en débattre, et être en accord avec les orientations portées par la CCFI

M LE MAIRE rappelle que cette délibération doit être votée avant le 31 décembre 2020 et que

nous sommes donc pris par le temps.

MME VANHOVE questionne sur le diagnostic

M FANTINO rappelle qu’à ce jour la commune est engagée dans un CEJ, qui avait été signé

lors d’un précédent mandat. Dans le fonctionnement, si nous ne signons pas aujourd’hui ce

CTG, le CEJ mourra et la commune ne pourra plus intégrer le CTG ultérieurement.

L’agent référent (responsable du service jeunesse) siègera au comité de pilotage, l’éducatrice

petite enfance travaille actuellement sur l’analyse des besoins sociaux. A l'issue de ces

échanges qui devraient être nombreux, un certain nombre d’objectifs seront déclinés, au

niveau intercommunal et Cassel, pour laquelle vous serez amenés à délibérer à nouveau et

à échanger sur les choix. Un certain nombre d’objectifs seront fixés et vous choisirez si vous

souhaitez ou non vous inscrire dans ces objectifs.

MME VANHOVE indique que l’intérêt est qu’il y ait une grande ouverture vers l’action sociale

par rapport au CEJ qui était orienté vers l’action jeunesse.M JODOGNE souhaite être sûr d’avoir les informations concernant les orientations prises pour

le CTG

M LE MAIRE stipule que ce sujet sera d’abord abordé en Conseil des Maires et peut être en

Conseil Communautaire.

M JODOGNE aborde à nouveau le sujet de la halte-garderie et des besoins des casselois

pour les services. Il est important que cette convention se fasse au niveau de la communauté

de communes puisqu'il y a plus de moyens et une capacité à mieux répartir les services et à

mieux organiser les choses, ce qui est une avancée. Il indique que suite à la fermeture de

services, la commune est en déficit de services par rapport à la jeunesse.

M LE MAIRE rappelle que la CCFI a les cartes en mains et que la CAF ne suit plus

financièrement pour la halte-garderie (au 31 décembre 2020). La CCFI a investi à Hardifort

depuis plusieurs années (près de 450.000€) et ne sera pas prête à refaire quelque chose à

Cassel

MME FRANCOIS rappelle qu’il n’y avait plus que 2 enfants inscrits (1 casselois) et ajoute que

ce n’est donc plus un réel besoin.

M LE MAIRE précise avoir rencontré avec MME FRANCOIS, MME KEIGNART, vice-

présidente de la CCFI

MME VANHOVE interroge sur le fonctionnement de la CCFI pour le travail des commissions.

A ce jour nous n’avons pas réélu de conseillers municipaux pour ces différentes commissions.

M LE MAIRE indique que la volonté du président de la CCFI est de remettre en marche ces

commissions qui ont été mises en veille depuis les élections en raison de la pandémie.

MME VANHOVE souhaite que l’on ait des représentants dans les commissions de la CCFI

afin de pouvoir faire remonter les besoins

M LE MAIRE rappelle que les choses vont se mettre en place en début d’année.

M QUAEYBEUR indique qu’en parallèle la CCFI a mis en place un conseil de développement

qui était déjà présent lors du précédent mandat. Un appel à candidature est lancé jusqu’au 31

décembre 2020. Ce ne sont pas des élus mais des personnes extérieures aux conseils

municipaux.

M JODOGNE appuie les propos de MME VANHOVE en indiquant qu’il est important que la

commune soit représentée dans les commissions pour pouvoir participer aux débats de

l’action sociale, l’action jeunesse. Il souhaite avoir connaissance du diagnostic une fois qu’il

sera établi, pour pouvoir en débattre et que les représentants à la CCFI puissent participer à

l’élaboration à l’échelle de la CCFI.

M LE MAIRE va mettre en relation MME FRANCOIS avec la Vice-Présidente pour qu’elle

l’informe des opérations afin que l’on puisse communiquer avec le Conseil Municipal.

12- Annulation délibération LEA / CAF - nouveaux tarifs

Adopté à l’unanimité

13- Convention 4 jours de Dunkerque

Adopté à l’unanimité

M JODOGNE interroge sur l’annexe reçue. Elle est signée en date de septembre 2020.

M LE MAIRE précise que c’est un report car la course n’a pas eu lieu en 2020. Si elle ne peut

se dérouler en 2021, il y aura un nouveau report pour 2022.

M JODOGNE indique que la délibération n’est pas assez explicite. Les 7.500€ n’ont donc pas

été dépensés en 2020 et sont reportés à 2021.

M LE MAIRE répond par l’affirmative.

M JODOGNE pense que la délibération devrait être reformulée.M LE MAIRE stipule qu’il n’y a pas d'ambiguïté pour le groupe majoritaire.

M JODOGNE indique que la course des 4 jours de Dunkerque est un bel événement qui

contribue au rayonnement de Cassel, mais il y a un problème de stationnement lors de la

course pour les habitants. Il pense qu’il faudrait trouver une solution pour les résidents du

centre-ville et communiquer avec les résidents via un « toutes-boîtes » plutôt que par un arrêté

municipal affiché.

M LE MAIRE précise que nous communiquons et rappelle que les parkings des jésuites, de

la salle des sports et de la terrasse du château sont réservés aux Casselois. Ces trois parkings

ne sont pas loin du centre-ville et ont à eux trois un nombre élevé de places disponibles.

M JODOGNE ajoute que lui, comme les habitants du centre-ville subissent et ont besoin de

plus d’information au préalable.

M LE MAIRE en prend note et réfléchira éventuellement à une communication différente.

M QUAEYBEUR précise que MME POTISEK avait mis à disposition son parking (la grande

maison)

M LE MAIRE indique que c’était lors du carnaval mais il doit être possible de s’y garer

également

Il ajoute que cette manifestation est importante pour la commune et souhaite qu’elle y reste.

14- Subvention de fonctionnement

M LE MAIRE informe le Conseil Municipal du changement de Conseiller Délégué aux

associations. En effet MME BEUTIN a préféré arrêter par manque de temps et pour raison

professionnelle. C’est MME DEBLIECK qui la remplace à ce poste.

M LE MAIRE remercie MME BEUTIN pour le travail effectué depuis le début de son mandat.

Adopté à l’unanimité

Questions diverses

M LE MAIRE fait part de diverses informations :

- Le 24 décembre, 2 personnes déambuleront dans les rues du centre-ville.

M CLYTI précise les horaires : entre 14h et 17h30 dans différents quartiers de Cassel.

Il indique que les habitants pourront regarder devant chez eux cette surprise.

MME VANHOVE souhaite connaitre le trajet

M JOLY indique que c’est en centre-ville et précise compter sur Cédric pour cet après-

midi du 24 décembre.

- École : Suite aux directives de l’Education Nationale, le spectacle habituellement offert

par la municipalité n’a pu avoir lieu. Le goûter offert par le Père Noël a été déposé

dans les 2 écoles primaires ce jour;

MME FRANCOIS stipule que seuls le Père Noël et elle-même ont pu se rendre à

l’école Till l’espiègle, l’école Saint Joseph autorisait plus d’élus au sein de son

établissement.

M LE MAIRE indique que le Diocèse est moins strict que l’Education Nationale.

- Installation du CM des enfants : suite au scrutin du 9 novembre, 5 enfants ont été élus

(3 à Till et 2 à St Jo) et l’installation du conseil a eu lieu le 11 décembre.

MME FRANCOIS précise que 16 enfants au total sont élus.

- Colis des aînés : 298 colis seront offerts ce samedi 19 décembre aux aînés casselois.

MME VANHOVE rappelle les horaires : préparation des colis vendredi à 9h, distribution

samedi à 9h.- Vidéo protection : une consultation sera faite auprès de la population quant aux

positions des uns et des autres concernant la vidéo protection. C’était une promesse

de campagne et le dossier doit être déposé auprès des services de l’Etat avant le 25

février 2021 (FIPD). La consultation se fera via le site « Cassel je participe » et par

bulletins papiers. La communication et les modalités sont en cours d’élaboration.

- Maison France Service : lors d’une rencontre, le 22 octobre, organisée par la DGFIP,

il a été confirmé une présence des services du Ministère des Finances au sein de la

Maison France Service après la fermeture de la trésorerie.

M JODOGNE questionne sur des travaux évoqués par M LE MAIRE lors d’un Conseil

Municipal. Travaux qui seraient engagés pour l’accueil de la Maison France Service.

Il souhaite avoir plus d’informations, les travaux prévus et le calendrier de ceux-ci.

M LE MAIRE indique que la DP a été reçue et validée par les différents services. Il

ajoute que certains d’entre eux ont débuté (gaz, chauffage). Le gros œuvre devrait

démarrer rapidement (retard dû au COVID). Un montant de 275.000€ de travaux a été

voté pour la Maison France Service de Cassel.

M JODOGNE souhaite savoir si des agrandissements sont prévus.

M LE MAIRE stipule que tout le bâtiment sera modifié et que nous devrons trouver une

solution pour “héberger” la Poste durant 6 à 8 mois. Des bureaux seront créés pour

l'accueil en toute confidentialité.

M JODOGNE voudrait une présentation du projet lors d’un Conseil Municipal.

M LE MAIRE indique qu’il fera une présentation et informera sur les dates s’il a plus

de précisions.

- Suite à la rencontre avec le Colonel de Gendarmerie il a été confirmé une permanence

en mairie après la fermeture de la Gendarmerie de Cassel. L’équipement d’un bureau

sera à prévoir.

- Vœux à la population : les vœux ne peuvent se dérouler en présentiel, des capsules

vidéo seront diffusées via les réseaux sociaux et le site internet début janvier.

- Les dates des prochains Conseils Municipaux (1er semestre 2021) seront

communiquées par mail dans la 1ère quinzaine de janvier.

- Villages fleuris : Ce soir M LE MAIRE a suivi en Visio conférence la remise des prix

des villages fleuris, Cassel a obtenu les encouragements.

- Fibre : La carte du découpage de la ville a été envoyée aux élus par mail.

M BEUN donne des précisions sur la réunion qui s’est déroulée la semaine précédente avec

le Département. Il indique que des travaux de voirie sont prévus rue Foch, il attend un écrit de

tout ce qui a été annoncé.

M LE MAIRE précise que les travaux se feront en 3 phases :

- le pavage sera refait rue Foch et avenue Mahieu,

- Route de Dunkerque, ils seraient d’accord pour la refaire totalement. L’enrobé serait

retiré pour laisser place aux pavés, un sondage de terrain serait fait également pour la

partie où la route glisse vers la pâture,

- La rue Foch serait en pavés, en partenariat avec la commune. Le département est

conscient du fait que la commune est historique et qu’il faut la conserver comme telle.

MME DEKEYSER stipule que la distribution de l’écho casselois se fera début janvier. Elle

précise qu’une relecture a été faite ce jour avec MME DEBLIECK et M DECOSTER.

M QUAEYBEUR souhaite aborder la fermeture annoncée du collège Sainte Marie pour

problèmes financiers et immobiliers.

Il indique avoir été reçu avec 2 parents d’élèves par le directeur de l’établissement qui a donné

pour précision que la crise COVID a accéléré les choses, beaucoup de désistements ont eulieu durant l’été pour l’internat. Ils seront reçus par le diocèse ce vendredi et expliqueront ce

qu’apporte le collège. Le collège est tout sauf un repaire de délinquants, il bénéficie d’un cadre

de vie exceptionnel mais l’économie a pris le dessus sur l’humain. Il déplore le fait que des

enfants seront laissés sur le bord de la route. Il précise espérer convaincre et indique qu’une

autre action sera organisée à la rentrée pour montrer leur mécontentement.

M LE MAIRE remercie M QUAEYBEUR pour son dévouement. Il précise que la municipalité

ne peut pas faire grand-chose puisque c’est un établissement privé et ajoute que c’est toujours

douloureux de perdre un établissement scolaire. Cet établissement a besoin de milliers

d’euros.

M JODOGNE stipule que c’est un constat de fermeture de différents services Casselois. Il

interpelle M LE MAIRE sur le fait que celui-ci pense que l’action est limitée et n’est pas en

accord avec ces propos puis ajoute qu’il faut anticiper , s’interroger sur les fragilités, avoir un

dialogue avec les différents acteurs Casselois afin de savoir ce que sera Cassel dans 5 - 10

ans. Il pense qu’il n’y a pas assez de débats pour l'avenir de Cassel à moyen et long terme.

M JODOGNE revient sur les travaux de pavage et pense qu’il est important pour la commune

de paver différentes rues. Il souhaite qu’il y ait une réflexion avec la CCFI pour que le contour

de l’église soit pavé. Quant au coût, il faut négocier, Cassel et ses lieux de promenade le

méritent.

En ce qui concerne les villages fleuris, il faut un encouragement. A nouveau, il regrette

l’abattage de l’alignement de tilleuls au cimetière ainsi que de la glycine. Le végétal à Cassel

n’est pas respecté. Il est important d’avoir des actes pour le respect de celui-ci et qu’il retrouve

sa place dans la commune.

M LE MAIRE rappelle que nous ne pouvons pas prévoir la fermeture de certains

établissements. Si parfois nous sommes informés, même en discutant, nous ne pouvons

obtenir gain de cause. Il redit qu’il ne peut rien faire pour le collège et le Directeur en est

conscient. Des millions de travaux sont à prévoir pour l’entretien des bâtiments. Il recevra les

propriétaires fonciers prochainement pour les informer sur le risque de dégradations et

pillages dans les bâtiments.

Concernant les services aux Casselois, M LE MAIRE rappelle que des permanences seront

proposées au public et ce, grâce à diverses réunions de travail avec les différents services.

Il conseille à M JODOGNE de regarder la forêt qui pousse plutôt que de regarder les arbres

tomber.

En ce qui concerne les restrictions d’Etat, nous ne pouvons rien faire.

Pour les pavés, contour de l’église, le coût sera bien trop élevé, il faudrait voir pour des travaux

sur plusieurs années.

M DUHOO regrette que la réunion essor économique / culture n’ait pu se tenir en novembre.

Il informe sur la websérie, le déplacement des archives de la médiathèque vers la mairie, le

marché estival qui a eu du succès, les visites avec M DE QUILLACQ, le projet avance, il en

ressort qu’il faudrait faire des plantations d’arbres, de bulbes, d'essences locales, de vivaces

plutôt que d’annuelles. Cependant il ne faut pas augmenter la tâche de travail des agents. Le

coût a été quantifié : 18.000€. Le projet sera présenté lors de la prochaine réunion de

commission.

Il ajoute que la médiathèque est réouverte (sauf durant les vacances de noël), que dans l’écho

casselois, 4 entreprises sont mises à l’honneur, qu’un travail avec la région est en cours pour

la redynamisation du centre bourg, concernant les villages fleuris, il ajoute que les efforts sont

récompensés, qu’il faudra travailler sur le classement de certains arbres remarquables et sur

la signalétique de ceux-ci. Pour conclure M DUHOO s’engage à faire parvenir le compte rendu

de la dernière commission essor économique culture avant le 25 décembre.M LE MAIRE souhaite aborder le fleurissement, une étude de faisabilité est en cours. Cela

demande beaucoup d’entretien et donc de personnel. Il précise être d’accord avec la

végétalisation et indique que cela débutera par les entrées de ville.

MME VANHOVE rappelle que la première entrée de ville est l’avenue Mahieu et que c’est la

plus triste (rondpoint). Ceci étant, il n’est pas de notre compétence.

M POTISEK interroge sur l’éventualité d’obtenir des subventions grâce aux encouragements

obtenus aux villages fleuris.

M LE MAIRE répond par la négative.

Fin de séance : 20h40