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Arrêté - 2023 09 119
Document publié le Dimanche 24 septembre 2023 par la commune de Montardon.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 09 119)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Investissement et développement économique,
2023-09-119
Montardon
Mäl:iS dé Arrêté municipal portant circulation route barrée
Montardon .
Le Maire de Montardon,
- VU le code de la Route et notamment les articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8,
R 411-18 et R 411-25 à R 411-28;
- VU le code des collectivités territoriales et notamment les articles L 2213-1 à L 2213-6 ;
- Considérant qu'il y a lieu pour la bonne organisation des fêtes locales du vendredi 22
au dimanche 24 septembre 2023 inclus et pour la sécurité des usagers des voies et places
publiques en centre-ville, de réglementer la circulation à l'occasion de cette manifestation,
- Considérant l'intérêt général,
ARRETE
ARTICLE 1: À compter du vendredi 22 au dimanche 24 septembre 2023 inclus, la
circulation sur le chemin de Lanot, de l’entrée de l’allée des Aubépines jusqu’au croisement entre le chemin Lanots et le chemin Puyou, sur le territoire de la commune de Montardon,
sera barrée, pour permettre le bon déroulement de cette manifestation.
La circulation sera déviée sur la RD 806, au niveau du rond-point du centre commercial vers
le chemin Passades et le chemin Puyou.
La déviation sera effectuée au moyen de panneaux signalétiques.
ARTICLE 2 : Pendant la durée de la manifestation, aucun stationnement ne sera autorisé sur
l'emprise de la zone de cette manifestation et de part et d’autre sur une longueur de 100
mètres.
ARTICLE 3 : La signalisation sera conforme aux prescriptions définies par l’instruction interministérielle sur la signalisation temporaire approuvées par l’arrêté interministériel du 6 novembre 1992.
La fourniture, la pose et la maintenance de la signalisation seront assurées par les soins de la
commune.
ARTICLE 4 : Le présent arrêté sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur à chaque extrémité du chantier.
ARTICLE 5 : Monsieur le Commandant de Brigade de Gendarmerie de Lescar, est chargé en
ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Montardon, le 22 septembre 2023
Le Maire,
Stéphane BONNASSIOLLE
Mairie de Montardon — 29, route de la Mairie — 64121 MONTARDON
Tél : 05 59 33 22 63 — courriel : contact@montardon.org