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Arrêté - 2023 06 86 La Montardonnaise
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montardon.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 06 86 La Montardonnaise)
Thèmes du document : Transports, Industrie, Justice et droit,
2023-06-86
Montardon
Mairie de
Montardon ARRETE DE MONSIEUR LE MAIRE
Portant réglementation temporaire de la circulation
Territoire de la commune de MONTARDON
Le Maire de la Commune de Montardon,
- VU les articles R.26, R.30, R.31 et R.34 du Code Pénal,
- VU l'article 46 du décret du 10 juillet 1954 portant règlement général sur la police de la
circulation Décret n°57-657 du 22 mai 1957 dit Code Municipal,
= VU l'ordonnance n°58-1216 et le décret n°58.1217 du 15 décembre 1858, les décrets n°60.14 du
19/01/1961 et 62.1179 du 12 octobre 1962, portant règlement général sur la police de la
circulation routière dit « Code de la Route »,
- Considérant : qu’en raison d’une course organisée par l’association les Montardon d’Achille, dans la traversée d'agglomération sur le chemin Lanot, le chemin Penouilh, le chemin du Bois (D707), le chemin Birabens, le chemin Bareilles, le chemin Las Plagnes et pour assurer la
sécurité des usagers, il convient de réglementer la circulation le 10 septembre 2023 de 9H et ce
jusqu’à 12H,
A R RE T E
ARTICLE 1 : Le 10 septembre 2023, la circulation pourra être arrêtée au passage des coureurs sur les chemins Lanot, le chemin Penouilh, le chemin du Bois (D707), le chemin Birabens, le chemin Bareilles, le chemin Las Plagnes à partir de 9H et ce jusqu'à la fin de la manifestation.
ARTICLE 2 : La présignalisation et les limites des prescriptions seront indiquées par signaux
réglementaires conformes à la signalisation des routes.
La fourniture, la pose et la maintenance de cette signalisation seront sous la responsabilité de l'association Les Montardon d'Achille.
ARTICLE 4: Toute infraction aux dispositions du présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément aux lois et règlement en vigueur. ‘
ARTICLE 5 : Ampliation du présent arrêté sera adressée à titre d’information à:
> M. le Commandant de Gendarmerie de la Brigade de Lescar,
> M. le Président de l'association Montardon d’Achille.
ARTICLE 9 : Le présent arrêté sera affiché aux endroits habituels.
Montardon, le 23 juin 2023.
Le Maire,
Stéphane BONNASSIOLLE
Tel : 05 59 33 2263 — Fax : 05 59 33 32 60 - Emätt-eontact@montardon.org