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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Consommateurs,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Séance
du
Conseil
Municipal
du
08
avril
2026
Délibération
n°
26/13
examinée
le
08/04/2026
—
Attribution
des
subventions
aux
associations/Budget
2026
—
approuvée
;
Délibération
n°
26/14
examinée
le
08/04/2026
—
Désignation
des
délégués
auprès
du
Syndicat
Intercommunal
du
Haut
du
l’Arc/sursoir
à
délibérer
pour
la
désignation
des
délégués
—
approuvée
;
Délibération
n°
26/15
examinée
le
08/04/2026
—
Désignation
des
représentants
aux
Communes
Forestières
des
Bouches
du
Rhône
—
approuvée
;
Délibération
n°
26/16
examinée
le
08/04/2026
—
Désignation
des
représentants
au
Comité
de
gestion
du
Grand
Site
Concors
Sainte
Victoire
—
approuvée
;
Délibération
n°
26/17
examinée
le
08/04/2026
—
Convention
de
prestation
de
service
expertise
et
accompagnement
en
archivage
—
approuvée
;
Délibération
n°
26/18
examinée
le
08/04/2026
—
Mandat
lancement
d’une
procédure
de
mise
en
concurrence
visant
à conclure
un
contrat
de
groupe
d’assurance
statutaire/CDG
13
—
approuvée
;
Délibération
n°
26/19
examinée
le
08/04/2026
—
Avenant
1
à
la
convention
d’adhésion
au
Pôle
Santé
du
CDG
13
—
approuvée
; Saint-Antonin-sur-Bayon,
le 09/04/2026
Le
Maire,
Christian
DELAVET