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unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 12 13 AR PREF AdmiGe Finances Decisions modificatives Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pilat Rhodanien - 2024 12 13 AR PREF AdmiGe Finances Decisions modificatives)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Culture et patrimoine, Délibération n°2024-12-13

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

DU PILAT RHODANIEN

9 rue des Prairies - 42410 PÉLUSSIN

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

RÉUNION DU 12 DÉCEMBRE 2024

Délibération n°2024-12-13

L'an deux mille vingt-quatre et le 12 décembre, à dix-huit heures, le conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pilat Rhodanien, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, en mairie de Chavanay, sous la présidence de M. Serge RAULT, Président.

æ Nombre de membres en exercice : 35

# Quorum : 18

# Nombre de membres présents : 24

8 Nombre de votants : 31

# Date de la convocation : le 4 décembre 2024

Objet : Administration générale - Finances - Décisions modificatives

DÉLÉGUÉS PRÉSENTS :

BESSEY :

LA CHAPELLE-VILLARS :

CHAVANAY :

LUPÉ :

MACLAS :

MALLEVAL :

PÉLUSSIN :

ROISEY :

SAINT-APPOLINARD :

SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :

SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :

VÉRANNE :

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS EXCUSÉS :

CHAVANAY :

CHUYER:

PÉLUSSIN :

ROISEY :

SAINT-MICHEL-SUR-RHÔNE :

SAINT-PIERRE-DE-BOEUF :

VÉRIN :

DÉLÉGUÉS ABSENTS :

CHUYER:

PÉLUSSIN :

Conseil communautaire du 12/12/2024 —

M. Charles ZILLIOX -

M. Jacques BERLIOZ -

M. Patrick MÉTRAL, Mme Nathalie BÉAL, M. Yannick JARDIN,

Mme Brigitte BARBIER (Pouvoir de M. Jean-Baptiste PERRET) -

M. Farid CHERIET -

M. Hervé BLANC, Mme Marcelle CHARBONNIER, M. Laurent CHAIZE -

Mme Christelle MARCHAL, M. Thomas PUTMAN -

Mme Martine JAROUSSE (Pouvoir de M. Michel DEVRIEUX),

M. Stéphane TARIN (Pouvoir de M. Jean-François CHANAL),

Mme Agnès VORON -

M. Éric FAUSSURIER (Pouvoir de M. Philippe ARIÈS) -

Mme Annick FLACHER, M. Jacques GERY -

M. Jean-Louis POLETTI (Pouvoir de Mme Sylvie GUISSET] -

M. Serge RAULT (Pouvoir de Mme Béatrice RICHARD),

M. Christian CHAMPELEY (Pouvoir de Mme Véronique MOUSSY) -

M. Michel BOREL, Mme Martine MAZOYER -

M. Cyrille GOEHRY.

M. Jean-Baptiste PERRET (Pouvoir à Mme Brigitte BARBIER) -

Mme Béatrice RICHARD (Pouvoir à M. Serge RAULT) -

Mme Franceline COMAS,

M. Michel DEVRIEUX (Pouvoir à Mme Martine JAROUSSE),

M. Jean-François CHANAL (Pouvoir à M. Stéphane TARIN) -

M. Philippe ARIÈS (Pouvoir à M. Éric FAUSSURIER) -

Mme Sylvie GUISSET (Pouvoir à M. Jean-Louis POLETTI) -

Mme Véronique MOUSSY {Pouvoir à M. Christian CHAMPELEY) -

Mme Valérie PEYSSELON.

Mme Gisèle BONNAY -

Mme Corinne ALLIOD KOERTGE.

Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

Auteur: Stéphanie ISSARTEL, DGS - (042-244200805-2024 090 #_13-DE)

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 17/12/2024

Publication : 18/12/2024Délibération n°2024-12-13

M. Jacques BERLIOZ explique qu'il est nécessaire de modifier les écritures du BP 2024.

DM n°1 budget Cinéma

Les éléments suivants doivent être pris en compte :

° Augmentation du chapitre du personnel suite à l'augmentation du temps de travail de l'agent technique.

DM 1 Budget Cinéma

Total Budget

Section D/R Chapitre Compte Libellé BP 2024 DM 1 2024

F D 012 64131 Rémunération 74 000,00 €| 5000,00€| 79 000,00 €

F R 74 747888 Autres recettes 32 500,00€| 5000,00€| 37 500,00 €

DM n°1 Budget déchets

Les éléments suivants doivent être pris en compte :

° Modification d'imputation pour le remboursement de la Contribution au Groupement d'Autorités Concédantes pour le centre de tri de Firminy,

°e Régularisation d'opération pour amortissements et provisions.

DM 1 Budget Déchets

Section D/R Chapitre Compte Libellé BP 2024 DM 1

Total Budget

2024

68 6817

Dotations aux

provisions 2 500,00 € 2 000,00 € 4 500,00 €

67 6742

subvention

exceptionnelles

d'équipement 0,00 € 71 100,00 € 71 100,00 €

011 6281

Concours -

cotisation 76 000,00 € -71 100,00 € 4 900,00 €

67 6743

subvention

exceptionnelles

de

fonctionnement 12 800,00 € 1 000,00 € 13 800,00 €

023 023

Virement

section

d'investissement 221 164,12 € -3 000,00 € 218 164,12 €

021 021

Virement

section de

fonctionnement 221 164,12 € -3 000,00 € 218 164,12 €

23 2313

Immobilisations

corporelles en

cours 349 944,03 € -3 000,00 £ 346 944,03 €

Conseil communautaire du 12/12/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS - Accusé de réception - Ministère de l'intérieur

042-244200895-202417#2 _12_13-DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 17/12/2024

Publication : 18/12/2024Délibération n°2024-12-13

DM n°3 Budget Base de loisirs

Les éléments suivants doivent être pris en compte :

+ Régularisation d'opération pour amortissements et provisions.

DM 3 Budget BDL

Total Budget

Section D/R Chapitre Compte Libellé BP 2024 DM 3 2024

Dotations aux

F D 68 6817 amortissements 100,00 € 100,00 €

Fournitures non

F D 011 6061 stockées 73 986,35 € -100,00 €| 73 886,35 €

DM n°3 Budget Eau

Les éléments suivants doivent être pris en compte :

e Virement du chapitre 23 au chapitre 21 pour travaux réalisés au cours de l'année.

DM 3 Budget Eau

Total Budget

Section D/R Chapitre Compte Libellé BP 2024 DM 2 2024

Réseaux

d'adduction

| D 21 21531 d'eau 1 306 000,00 €| 300 000,00 £€| 1 606 000,00 €

Immobilisations

corporelles en

cours/Installatio

| D 23 2315 ns, matériel 3 014 800,00 €| -300 000,00 €| 2 714 800,00 €

DM n°4 Budget Général

Les éléments suivants doivent être pris en compte :

e Virement du chapitre 011 vers le chapitre 66 pour ajuster les intérêts d'emprunt.

DM 4 Budget Général

Total Budget

Section D/R Chapitre Compte Libellé BP 2024 DM 3 2024

Intérêts réglés à

F D 66 66111 l'échéance 85 600,00 € 2 000,00 € 87 600,00 €

Bâtiments

F D 011 615221 publics 105 300,00 €| -2 000,00 €| 103 300,00 €

ll est proposé au conseil communautaire :

e D'approuver les décisions modificatives ci-dessus.

= — — — Accusé-de réception Ministère-deFntérieur —

Conseil communautaire du 12/12/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS - [042-244200895-20288# ST 42 13.DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 17/12/2024

Publication : 18/12/2024Délibération n°2024-12-13

LE CONSEIL COMMUNAUTAIRE, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ

# Approuve les décisions modificatives ci-dessus.

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.

Pour extrait conforme,

Le Président, Secrétaire de séance

Conseil communautaire du 12/12/2024 — Auteur : Stéphanie ISSARTEL, DGS - Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur 042-244200895-20241212-20214 12_13-DE

Accusé certifié exécutoire

Réception par le préfet : 17/12/2024

Publication : 18/12/2024