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Procès Verbal - MA DEL 2025 01 Approbation du PV du dernier conseil municipal du 11 12 24
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Procès Verbal - MA DEL 2025 01 Approbation du PV du dernier conseil municipal du 11 12 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
R Ê P U B L IQUE FRANçAISE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES oÉLreÉnATtoNS DU coNSEtL MUNtctpAL
L'an deux mil vingt cinq, le vingt deux janvier, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Jérôme POUGET.
*îai nt
I
ËlËrnent de
Rivière
Département de l'Hérault COMMUNE de SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE
Nombre de membres :
Afférents au conseil Municipal : 27
En exercice : 27
Qui ont pris part à la délibération : 27
Dont pouvoirs : 3
Etaient présents : M. Jérôme POUGET, Mme Rachèle BODIN, M. Christophe JAY, Mme Josiane THOMAS, M. Georges TOURTOGLOU, M. Olivier THALER, M. Thierry BOYER, Mme Françoise OLIVET, Mme Sadrina BERTRAND, Mme lsabelle PAILLET DE CABISSOLE, M. Alexis WILFART, Mme Barbara GALLET DE SANTERRE, Mme Christel COUSTAN, M. Nicolas DEFORGE, Mme Magali BURCKART, M. Sébastien FABRE, Mme Marion LAPIERRE, M. Grégory MOLTER, M. Jean-Philippe LEYRIS, M. François MERCIER, Mme Francine BOHE, Mme Christine RACHET-MAKA, Mme Clothilde BERTRAND, M. Sébastien VALETTE.
Étaient absents excusés : Mme Elodie GIORGETTI, M. Pierrik AVONDE, Mme Laurence CRISTOL.
Procurations : Mme Elodie GIORGETTI en faveur de M. Nicolas DEFORGE, M. Pierrik AVONDE en faveur de M. Alexis WILFART, Mme Laurence CRISTOL en faveur de M. François MERCIER.
Secrétaire : Mme Barbara GALLET DE SANTERRE
OBJET : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2024
ll est proposé aux membres du conseil municipal d'approuver le procès-verbal présenté.
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE SAINT.CLEMENT.DE.RIVIERE
APRES EN AVOIR DELIBERE
ADOPTE à I'unanimité, le procès-verbal du conseil municipal du '1 1 décembre 2025
ir
Date de la convocation :1610112025
Date d'affichag e'. 24 I 01 I 2025
Certifiée exécutoire après transmission à la
Préfecture de MONTPELLIER et publication par
voie d'affichag e le 2410112025
Le Maire, M
Pour extrait certifié conforme
POUGET
modifiant les décrets n'83-1025 du 28
Tribunal Administratif ainsi que par
Le Maire : certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte. lnforme qu'en vertu de la loi 2000-231 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les novembre 1 983 et 65-25 du 'î 1 janvier 1 965, la présente délibération peut faire I'objet d'un recours pour excès de I'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site internet "www.telerecours.fr" , dans un délai de 2 mois à Notifié le :
Transmis au Représentant de I'Etat le :
Publié le:
de la présente notification.
Accusé de réception en préfecture
034-213402472-20250122-MA-DEL-2025-01-DE
Date de télétransmission : 28/01/2025
Date de réception préfecture : 28/01/2025