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Conseil Municipal - oj cm 18 07 2024
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Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Économie et finances,
|
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ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
JUILLET
2024
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13 juin
2024.
Avenant
à la convention
d’études
avec
la Banque
des
Territoires
— M.
VILLEMAGNE.
Attribution
du
marché
à procédure
adaptée
de
travaux
pour
l'aménagement
de
la gare
—
Rapport
de
M.
VILLEMAGNE.
Convention
relative
au
versement
et au
remboursement
d'une
avance
faite
par
le budget
annexe
chaufferie
bois
et réseau
de
chaleur
au
budget
du
CCAS
— Rapport
de
M.
VILLEMAGNE.
Modification
du
tableau
des
emplois
— Rapport
de
M.VILLEMAGNE.
Présentation
d’une
décision
prise
par
le Maire
— Rapport
de
M.
VILLEMAGNE.
Modification
des
actes
constitutifs
de
la
régie
cantine
et
de
la
régie
périscolaire
—
Rapport
de
Mme
VAREILLE
Règlement
de
la cantine
et périscolaire
- Mme
VAREILLE
Nadège.
Subvention
à l'association
de
gestion
de
l’hôpital
de
Moze
— Rapport
de
M.
VILLEMAGNE.
10) Questions
diverses.