Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 130 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2023 61 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2023 99 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2024 86 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2026 02 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2025 29 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2026 32 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2025 148 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2025 91 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2024 135 Adoption du proces verbal de la seance du
Procès Verbal - 2023 127 Adoption du proces verbal de la seance du conseil municipal du 2 octobre 2023
Document publié le Lundi 2 octobre 2023 par la commune d'Onet-le-Château.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 127 Adoption du proces verbal de la seance du conseil municipal du 2 octobre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
' ON ET EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
E CHÂTEAU DU CONSEIL MUNICIPAL D'ONET-LE-CHÂTEAU
Séance du 21 décembre 2023
Nombre de conseillers
en exercice : 33 Les membres du Conseil Municipal de la commune d’Onet-le-Château se sont
Présents : 23 réunis le vingt et un décembre deux mille vingt-trois à dix-neuf heures, à la
Absent : 10 Maison des Associations, sur la convocation qui leur a été adressée le treize
Procurations : 7 décembre deux mille vingt-trois par Monsieur Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire Votants : 30
Président : Jean-Philippe KÉROSLIAN, Maire d'Onet-le-Château
Présents : Marie-Noëlle TAUZIN, Christian MAZUC, Raymond BRALEY, Dominique BEC, Didier PIERRE, Sabine
MIRAL, Jean-Philippe ABINAL, Jean-Louis COSTE, Christine LATAPIE, Michel SOULIÉ, Valérie ABADIE-ROQUES,
Jacques DOUZIECH, Hakim GACEM, Jacky MAILLÉ, Rachida EL HAOUARI, Franck TOURNERET, Christian
GIRAUD, Stanislas LIPINSKI, Benjamin GOURDON, Mathieu GINESTET, Liliane MONTJAUX, Isabelle COURTIAL,
Absents ayant donné pouvoir : Catherine COUFFIN (pouvoir à Christine LATAPIE), Fabienne VERNHES
(pouvoir à Marie-Noëlle TAUZIN), Françoise VITIELLO (pouvoir à Dominique BEC), Virginie SEXTO (pouvoir à
Jean-Philippe KÉROSLIAN), Ludivine CHATELAIN-NOUIOUA, (pouvoir à Franck TOURNERET, arrivée à 20h05),
Elisabeth GUIANCE (pouvoir à Liliane MONJAUX), Amar GUENDOUZI (pouvoir à Isabelle COURTIAL),
Absents excusés : Gulistan DINCEL (arrivée à 19h05), Jean-Luc PAULAT
Absent : Jean-Marc LACOMBE
Secrétaire de séance : Marie-Noëlle TAUZIN
DG/127-2023
Adoption du procès-verbal de la séance
du conseil municipal du 2 octobre 2023
Uu l'article L.2121-15 Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu l'avis unanimement favorable après examen des commissions en date du 11 décembre 2023,
CONSIDERANT que le procès-verbal de la séance du conseil municipal, qui s’est tenue le lundi 2 octobre 2023,
a été établi par la secrétaire de séance désignée en la personne de Marie-Noëlle TAUZIN et transmis à
l'ensemble des élus.
ENTENDU que conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il convient
que les membres du conseil municipal l’approuvent ou demandent à le modifier.
ENTENDU qu'aucune demande de modification n'a été formulée. Cet exposé entendu et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des voix, approuve
le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 octobre 2023 tel qu’annexé à la présente
délibération.
Fait et délibéré à Onet-le-Château les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
La Secrétaire de séance,
VU
du
Certifiée exécutoire par M. le Maire
Compte tenu de la transmission en Préfecture le : ? 6 DEC. 2023
Et de la publication le : ? 7 DEC, 2073