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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm du 22 12 2020 1331)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Tourisme,
Document
maîtrisé
|
Date
réunion
|
16/12/2019
Référence
:
CR-CM
A
COMPTE-RENDU
REUNION
Edition
du:
| 05/01/2021
nn
F
Délibération
nn
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire
:
| ADM
-HB
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
22
DECEMBRE
2020
A
18H00
L’an
deux
mille
vingt,
le
vingt-deux
décembre,
à
dix-huit
heures
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
GINIES
Alain,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 14
décembre
2020
Présents
:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
GACHET
Edith,
SIMON
Robert,
DEQUIDT
Jonathan,
MAQUER
Françoise,
RICHARD
Aline,
VIARD
Richard,
VIARD-GAUDIN
Murielle,
VOLPE
Marc.
Excusés
: DUSSERT
Jacques,
LANG
Patrick,
PAUL
Gaëlle,
PIFFARD
Emmanuelle.
Pouvoirs
: PIFFARD
Emmanuelle
donne
pouvoir
à VIARD
GAUDIN
Murielle
;
PAUL
Gaëlle
donne
pouvoir
à
DEQUIDT
Jonathan
Secrétaire
: DEQUIDT
Jonathan
Ve
8e
6e
9e
8e
0
0
8e
0
LPS
La
.
de
Le
Ve
°°
29°
.
.
La
séance
s’est
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Alain
GINIES,
Maire,
qui
rappelle
qu’au
vue
de
la
situation
sanitaire
actuelle
et du
confinement,
la réunion
se
déroule
sans
public.
Seuls
les journalistes
sont
autorisés
dans
le
cadre
de
leur
activité
professionnelle.
Le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du jour
et propose
d’ajouter
1 point
supplémentaire
=>
les
membres
du
conseil
municipal
valident
cette
proposition.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
24
novembre
2020
—
le
Conseil
Municipal
n’émet
aucune
observation.
M.
DEQUIDT
Jonathan
est désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
à l’unanimité.
Mme
BEZEGHER
Hélène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire
(mais
ne
pourra
pas
prendre
part
aux
votes
ou
délibérations).
Ve
8%
890
89e
8e
8%
8e
8e
2e
e
es
LPS LPS A9Ce
.
6
%e°
%e°
ORDRE
DU
JOUR
1/ APPROBATION
CONSULTATION
COMMISSION
INTERNE
(CCD)
>
Fleurissement
de
la commune
2021
—3
propositions
reçues
et une
entreprise
excusée
Le
Maire
donne
lecture
des
PV
d’ouverture
des
plis
de
la commission
d’appel
d’Offre.
Il
informe
que
l’analyse
a
été
réalisée
par
Pierre-Emmanuel
MARTINEZ,
qui
confirme
que
l’offre
la
moins
disante
et
aussi
l’offre
la
plus
pertinente
en
terme
de
proposition
au
niveau
des
plans
notamment
des
diamètres
de
pots
plus
important.
La
Commission
propose
de
retenir
les
SERRES
DU
BADERAN,
pour
un
montant
de
:
- Pour
les jardinières
: 6 028,60
€ HT
;
- Pour
les
massifs
: 2
518,20
€
HT;
Nous
changeons
de
fournisseur
car
les précédents
ont
cessés
leurs
activités.
Françoise
MAQUER
demande
si nous
avons
a déjà travaillé
avec
eux.
Le
Maire
répond
que
non jamais
; il s’agit
d’une
grosse
entreprise
située
dans
l’Ain.
Il informe
des
différences
de
prix
par
rapport
à
l’an
dernier.
L’an
dernier,
pour
les jardinières,
les
prix
étaient
de
5
559,00€,
donc
nous
sommes
un
peu
plus
cher
cette
année,
tandis
que
pour
les massifs
le prix
était
de
2
800,00€
donc
un
peu
moins
cher
cette
année.
Globalement,
nous
sommes
sur
prix
identique
à l’an
dernier.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
1/11 2/
REALISATION
DU
REAMENAGEMENT
DU
CAMPING
MUNICIPAL
«LE
PLAN
»
ET
SES
ABORDS
A
ALLEMOND-
RESILIATION
__
DU
MARCHE
DE
MAITRISE_D’ŒUVRE
APPROBATION
CONSULTATION
Le
Maire
rappelle
les
difficultés
qui
nous
ont
opposés
à
la
maîtrise
d'œuvre
pour
le
réaménagement
du
camping
municipal,
notamment
au
niveau
des
prix
proposés
par
les
architectes
qui
proposaient
une
somme
de
700
000,00€
pour
la
construction
deux
sanitaires.
Nous
avons
dû,
avec
Robert
SIMON
et
Monsieur
GUILLEMIN,
revoir
la
prestation
des
VRD
sur
laquelle
nous
avons
fait
baisser
les
prix
sans
pour
autant
dégrader
la
prestation.
Nous
avons
fait
supprimer
des
arbustes,
des
barrières
qui
n’étaient
pas
pratiques
pour
entretenir
le
site,
nous
avons
conservé
le
plus
possible
la
voirie
existante. Nous
avons
vu
avec
les
entreprises
FIAT
et
ToutenVert,
(entreprises
retenues
pour
les
travaux
du
lot
1),
que
le
gain
s’élève
presque
500
000,00€
sur
les
VRD.
L'objet,
aujourd’hui,
est
de
casser
le
contrat
avec
cette
maîtrise
d’œuvre
pour
éliminer
l’architecte.
Cela
a
été
accepté
par
toutes
les
parties,
et
fait
de
manière
transparente,
consensuelle
en
accord
avec
l'architecte,
car
au
regard
de
notre
PLU
actuel
qui
n’est
pas
abouti,
nous
ne
pouvons
rien
faire
en
terme
de
construction
sur
le
site.
Il
s’agit
de
l’argument
avancé.
Le
Maire
rappelle,
que
suite
aux
différents
échanges
avec
les
entreprises
concernant
la
poursuite
du
marché
de
maîtrise
d'œuvre,
il
y
a
lieu
de
se
séparer
d’eux
notamment
pour
des
raisons
liées
au
retard
sur
la
mise
en
œuvre
de
la
modification
du
PLU
et
aux
incertitudes
sur
la
constructibilité
du
camping.
Nous
relancerons
un
marché
uniquement
sur
la
maîtrise
d’œuvre
des
VRD
et
le
paysagiste.
Laurent
PELLISSIER
demande
si
actuellement
les
entreprises
FIAT
et
ToutenVert
n’ont
personnes
qui
les
supervise.
Robert
SIMON
et
le
Maire
répondent
que
si,
ils
sont
suivis
par
le
bureau
d’études.
Laurent
PELLISSIER
souhaite
savoir
ce
que
nous
leur
devons
sur
la
somme
de
départ
des
110
985.90€HT.
Le
Maire
informe
que
nous
avons
déjà
réglé
les
situations
faites
suivant
l’avancement
du
chantier.
Laurent
PELLISSIER,
sont-ils
d’accord
?
Le
Maire
indique
qu’ils
sont
d’accord,
nous
avons
les
courriers
de
leur
part.
Les
entreprises
de
VDR
et
paysagère
sont
reconduites
dans
leur
mission,
seul
l’architecte
est
écarté.
Le
problème
est
que
l’architecte
est
mandataire
du
groupement. Le
maire
donne
lecture
du
courrier
de
l’architecte
reçu
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception.
Nous
allons
relancer
le
marché
dans
la
foulée
avec
les
autres
entreprises
avec
une
passation
direct.
Nous
ne
sommes
pas
dans
l’obligation
de
relancer
une
consultation.
Par
contre,
avec
Robert
SIMON,
nous
avons
rencontré
la
gestionnaire
du
camping
qui
a
fait
remarquer
des
erreurs
d’études.
Actuellement,
la
structure
a
une
capacité
de
75
emplacements,
dont
21
bungalows
vont
être
autonomes
dans
l'avenir.
L'architecte
a prévu
des
sanitaires,
sans
déduire
l’autonomie
de
ces
installations.
Au
regard
des
50
emplacements
à orientation
estivale,
nous
n’avons
pas
besoin
d’autant
de
sanitaires.
Les
deux
sanitaires
actuels
suffiraient,
sauf
que
l’un
d’eux
se
trouve
dans
la
zone
hiver.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
valide
cette
proposition.
Le
programme
en
terme
de
construction
est
à revoir,
il
n’est
pas
adapté.
Il
a été
sur
dimensionné
pour
la
structure.
Dans
le
PLU
nous
avons
inséré
des
pictogrammes
sur
le
zonage
qui
représentent
les
structures,
les
bâtiments
à
construire. Dés
que
nous
aurons
l’approbation
nous
pourrons
les
réaliser.
Nous
en
saurons
plus
courant
mai
ou
juin.
En
2021,
nous
devrons
encore
fonctionner
avec
un
accueil
mobile.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
valide
cette
proposition.
2/11 3/ INDEMNITES
D’ASTREINTES
D'EXPLOITATION
ET
DE
SECURITE
Le
Maire
informe
qu’il
y
a
lieu
de
revoir
le
régime
indemnitaire
pour
le
responsable
des
services
techniques
et
l’ASVP.
Il
convient
de
mettre
en
place
des
indemnités
d’astreintes
d’exploitation
et
de
sécurité.
Ces
astreintes
permettent
toutes
interventions
touchant
à
la
sécurité
et
au
fonctionnement
des
installations
et des
équipements
concourant
à la continuité
du
service
public.
Le
maire
donne
lecture
de
la délibération.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
4/
CONVENTION
COMMERCIALE
AVEC
LE
SIEPAVEO
POUR
FORFAITS
DE
SKI
HIVER
2020/2021
ET
ETE
2010
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
SPL/0Z
VAUJANY
attribue
au
SIEPAVEO
des
forfaits
de
remontées
mécaniques
pour
la
saison
d’hiver
2020/2021
et
été
2021
à
destination
des
différents
organismes
de
direction,
de
promotion,
d’animation
de
la
station
d’Oz
ainsi
que
les
collectivités
du
SIEPAVEO.
La
présente
convention
a pour
objet
de
préciser
les
règles
d’attribution
des
forfaits
saison à
tarif particulier
pour
les
conseillers
municipaux,
employés
communaux,
enfants
de
moins
de
25
ans
scolarisés
et
professeurs
des
écoles. Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
commerciale
avec
le
SIEPAVEO
pour
les
forfaits
de
ski
saison
2020/2021
et été 2021.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
convention.
5/
PARKING
DE
L’EAU
D’OLLE
À
ALLEMOND
-
CONVENTION
DE
MISE
À
DISPOSITION
ENTRE
LE
SIEPAVEO
ET
LA
COMMUNE
D’ALLEMOND
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
passer
une
convention
de
mise
à
disposition
gracieusement
du
parking
de
l’eau
d’olle.
Le
Maire
donne
lecture
de
la délibération
en
informant
qu’il
y
aura
un
retour
financier
à l’identique
des
conventions
de
mise
à disposition
passées
avec
les
commune
d’Oz-en
Oisans
ou
de
Vaujany,
avec
une
mise
à disposition
de
casiers
à ski.
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
avec
le
SIEPAVEO
pour
la
mise
à
disposition
du
parking
de
l’Eau
d’Olle.
Il
ajoute
que
le
nom
de
ce
parking
est
Eau
d’Olle
et
non
Eau
d’Olle
Express
pour
une
question
de
foncier. Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
cette
convention.
6/
TELEPORTE
EAU
D’OLLE
EXPRESS
: CONSTITUTION
D’UNE
SERVITUDE
DE
SURVOL
SUR
LES
PARCELLES
APPARTENANT
À
LA
COMMUNE
D’ALLEMOND
AU
PROFTT
DU
SIEPAVEO
-
MODIFICATION
DE
SIGNATAIRE
Le
Maire
rappelle
la délibération
du
30
avril
2018
par
laquelle
le
SIEPAVEO
(Syndical
Intercommunal
d'Etudes
et
de
Programmation
pour
l’Aménagement
de
la
Vallée
de
l’Eau
d’Olle)
a
décidé
la
réalisation
d’une
liaison
téléportée
entre
le site
de
la Fonderie
à Allemond
et la station
de
[’Olmet
à Oz
en
Oisans.
Cette
liaison
permettra
un
accès
direct
de
la
commune
d’Allemond
à
la
station
d’Oz
en
Oisans
allégeant
de
ce
fait,
le trafic
routier
sur
la route
départementale.
Le
Maire
informe
qu’au
vu
des
dernières
élections
municipales,
il y
a
lieu
d’apporter
des
modifications
à
cette
délibération,
notamment
au
niveau
du
signataire.
En
effet,
il y a lieu
de
modifier
le nom
du
premier
adjoint.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
les
propositions
ci-dessus
et
prévoit
au
budget
les
sommes
nécessaires. 7/ PARTICIPATION
FINANCIÈRE
LOISIRS
ENFANTS
2021
Le
Maire
donne
la parole
à Murielle
VIARD
GAUDIN.
Elle
rappelle
les
conditions
d’attribution.
Dans
la délibération,
il manque
l’information
sur
la participation
relative
à la MJO
de
Bourg
d’Oisans.
3/11 Le
Conseil
décide
de
reporter
le
vote
de
la
délibération
à un
conseil
ultérieur.
8/ TARIFICATIONS
2020
&
TARIFS
ET
CAUTIONS
PRET
MATERIEL
SCENIQUE
AUX
ASSOCIATIONS
Le
Maire
propose
la
reconduction
des
tarifs
de
2020,
soit
:
°
Prêt
matériel
scénique
«
son
+
éclairage
»:
Location
:500
Euros
%
Caution
:1
000
Euros
+
attestation
d’assurance
avec
couverture
5
000
€
e
Prêt
matériel
«
son
»
:
#
Location
: 250
Euros
“#
Caution
: 500
Euros
++ attestation
d'assurance
avec
couverture
5
000
€
e
Prêt
matériel
« éclairage
»
:
#
Location
: 250
Euros
*
Caution
: 500
Euros
+
attestation
d’assurance
avec
couverture
5
000
€
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
&
TARIFS
PRET
MATERIEL
COMMUNAL
DIVERS
AUX
PARTICULIERS
ET
COMMERCANTS
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal,
la
délibération
du
07
octobre
2013
décidant
des
conditions
de
prêt
de
matériels
communaux
aux
particuliers
et
commerçants
pour
une
installation
sur
le
domaine
public
:
tables,
chaises,
bancs,
tentes
de
réception.
Il
ajoute
que
l’usage
sur
le
domaine
privé
est
prohibé.
Le
Maire
propose
la
reconduction
des
tarifs
de
2020
soit,
soit
:
°
Prêt
et
installation
de
tables
+
bancs
+
chaises
=
50
€
TTC
;
°
Prêt
et
installation
d’une
tente
de
réception
=
100
€
TTC
;
°
Caution
=
200
€
TTC
(assurance
en
sus
obligatoire).
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
#
LOCATION
DES
SALLES
COMMUNALES
Le
Maire
propose
la
reconduction
des
tarifs
de
20
soit
:
TARIFS
ETE
TARIFS
HIVER
TARIFS
du
1*
mai
au
30
septembre
du
1
octobre
au
30
avril
ASSOCIATIONS
SALLES
;
£.
….
.
.
COMMUNALES
/
Résidents
Extérieurs
Résidents
Extérieurs
SYNDICATS
Salle
Belledonne
(salle
de
réunion)
40€
40€
50€
50€
Gratuite
Dont
arrhes
(20
%)
8 €
8
€
10
€
10
€
Salle
Les
Challanches
40
€
40
€
50
€
50
€
Gratuite
Dont
arrhes
(20
%)
8 €
8
€
10€
10€
Maison
Pour
Tous
S0
€
180
€
70
€
200
€
Gratuite
Dont
arrhes
(20
%)
10€
36€
14
€
40
€
Salle
Polyvalente
Sans
cuisine
150
€
450
€
200
€
500
€
Gratuite
LL
Dont
arrhes
C0
LL
LHDE
LIL
DNE
LCL
_ EL
0e
EL ______--
Salle
Polyvalente
200
€
550
€
250
€
600
€
avec
cuisine
Gratuite
Dont
arrhes
(20
%)
40
€
110
€
50€
120
€
Salle
des
fêtes
du
Rivier
50€
100
€
70
€
140
€
Gratuite
Dont
arrhes
(20
%)
10€
20
€
14€
28
€
Cautions
:salles
:800
€
/ badge
:15
€
/ nettoyage
:100
€
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
4/11 #
PISCINE
MUNICIPALE
Le
Maire
propose
la
reconduction
des
tarifs
de
2020
en
ajoutant
un
tarif
spécial
pour
les
structures
d’hébergement
de
la Vallée
de
l'Eau
d’Olle,
à
1,50
€ le ticket,
sans
conditions.
4€ 19 €
1,50
€
2€
Le
Maire
précise
que
la gratuité
est donnée
pour
les
enfants
de
moins
de
5 ans.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
#
BASE
NAUTIQUE
Le
Maire
propose
la reconduction
des
tarifs
de
2020
soit
:
e
Location
d'un
pédalo
4 places
:
1 heure
15,00
€
14
heure
10,00
€
e
Location
d'un
optimiste,
d'un
canoë
ou
d’un
« paddle
board
»:
| 1 heure
|
10,00€
|
e
Location
planche
à voile
:
[ 1 heure
[ 15,00 €
|
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs
#
REDEVANCES
D’OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
Le
Maire
propose
pour
2021
de
reconduire
les
mêmes
montants
que
l’année
précédente
et
d’ajouter
le tarifs
des
terrasses
fixe
couverte
soit
:
Ï
2
Type
d'occupation
.
.
Tarif par
an
Tarif
par
jour
(du
1% janvier
au
31
décembre)
A
Terrasse
mobile
1€/m°
4€/n°
(avec
élément
de
délimitation)
Exempté pour
la saison
estivale
|
Exempté pour la saison estivale
B |
Attraction
foraine
10
€
-
C |
Cirque
10 €
-
D
Autorisation
spéciale
par
commerce
fixe
(limitée
Exemptée
Exemptée
à 4/saison
estivale)
E
Véhicule
automobile
affecté
à
la
destination
1,5€/ml
100
€
commerciale
F |
Terrasse
fixe
couverte
-
30,00€
/ m
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces tarifs.
5/11 +
VENTE
DE
PRODUITS,
SERVICES
DIVERS,
ACTIVITES
ET
ANIMATIONS
AU
BUREAU
D'INFORMATION
TOURSTIQUE
Le
Maire
propose
la
reconduction
des
tarifs
de
2020
et
propose
d’ajouter
la
vente
du
livre
« beauté
sauvage
en
Belledonne
» soit
:
PRODUITS/SERVICES
DIVERS
:
nm
Copie
Ad
recto
:sus
0,15
€
m
Copie
Ad
recto
(association)
?
rss
0,10
€
mn
Copie
A4
recto/VErSO
:sus
0,25
€
“
Copie
Ad
recto/verso
(aSS0CIATION)
?sue
0,17
€
nm
Copie
A3
recto
?sussrmeenmeneeeneeneeeneneeneeeneenne
0,30
€
"Copie
A3
recto
(asS0CiAtION)
:ssseeneenenennete
0,20
€
m__
Copie
A3
recto/VErSO
:sement
0,50
€
"Copie
A3
recto/verso
(a8S0CIAtIOM)
?sue
0,34
€
=
Accès
borne
internet
2
REUre
te.ssssssrensrrrmmrenennmnnennneesese
3,00
€
“
Accès
borne
internet
1
heure
teens
5,00
€
“
Emission
Fax
France
(la
page)
:seen
0,75
€
“
Emission
Fax
Etranger
(1a
pAge)
tement
1,50
€
"Réception
Fax
(la
page)
:
rene
0,15
€
=
Jeton
point
bleu...
2,00
€
ACTIVITES/ANIMATIONS
:
nm
Escalade
enfant
tessssssessssmsmoreonnenemmenneonnneeeennnesssneenneeennenneneennes
5,70
€
mn
Escalade
adulte
!sssssssssreressossmmsneenrensesessenssseseneneesnsensennseessee
7,80
€
"Atelier
cirque
(de
4
à 6
A1S)
seen
35,00
€
m
Atelier
cirque
(de
7
à
9
ANS)
seen
40,00
€
m
Atelier
cirque
(de
9
à
12
ANS)
seen
45,00
€
=
Entrée
cinéma
adulte
:ssssssssssmesreessneeeeennnneensrneeeneneeere
5,00
€
“
Entrée
cinéma
enfant
(-
de
14
ans)
:sn
4,00
€
"
Entrée
concert
/ spectacle
Adulte
(dès
12
ans)...
5,00
€
“
Vente
bouteille
de
cidre
(durant
spectacles)...
4,00
€
"Sortie
pédagogique
Musée
du
Rivier
ss
30,00
€
=
Stand
1
table
Foire
de
l'Avent
:
ss
10,00
€
“
Stand
2
tables
Foire
de
l'Avent
:semences
20,00
€
m
Stand
3
tables
Foire
de
l'Avent
:ss
30,00
€
m
Livre
« Beauté
Sauvage
- Belledonne
»....................ssesssssse
34,00
€
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
%
VENTE
TARIFS
MUSEE
DU
BOUQUETIN
2021
Le
Maire
propose
la
reconduction
des
tarifs
de
2020
et
propose
d’ajouter
la
vente
du
livre
«
beauté
sauvage
en
Belledonne
» soit
:
PRODUITS
DIVERS
:
=
AFTER
the
BATTLE
sssssesssnenenennennresnneneneneeneneeetee
6,00
€
mn
Bougies
&
Grandes
}
seen
3,50
€
mn
Bougies
«Petites
»
seen
2,00
€
mn
Carnet
d'adresses
sssssnsssmenenscennnenennnnmesenneeesetennrnesesoenneeeenenese
1,50
€
M
Carte
postale
ss
0,50
€
"Carte
postale
dépliant
seen
2,50
€
M
Carte
postale
3D
seen
2,50
€
M
Casquette
ses
3,00
€ #
DVD
«Le
mystère
du
York
MW
126
demeure
Ds
15,00
€
“
DVD
«
Raconte-moi
Allemond
»
sssssnssnssssresessessernresmenenenssseseceneesessens
5,00
€
M
Enveloppe
….sssneenrsnesnennsesnnesnsesneesnensnsssnsenensensees
0,20
€
"
Gommettes :
les
animaux
de
Ia
montagne... esse
4,00
€
"
Jeu
de
7
familles
sr
rsrnnennrsnssososesensenreneeneseesesecssssenssessesosses
5,00
€
Livres :
"
«Fleurs
des
Alpes
» messes
8,50
€
"
«Fleurs
des
montagnes
»
nn
rrrrnerrsresnrrnrnsennnennessesseesesssenses
8,00
€
“
«Fleurs
de
haute
montagne
»...nrrnrrnesresersesnessessessnsesssensnse
8,00
€
“
Guide
« Les
Carnets
de
la Huppe
» —
bouquetin
des
Alpes
8,00
€
”"
Guide
« Les
Carnets
de
la Huppe
» =
le chamois...….........
6,00
€
"
Guide
« Les
Carnets
de
la Huppe
» =
marmotte.............
6,00
€
"
«Les
incontournables
balades
à pied
»
ss
nrsessnnennenses
10,00
€
M
«Plantes
et santé
»..rnrsrenrerrrsneerensnnncccensncceesenenconnennenenenenenssenenes
8,00
€
“
«Recettes
de
montagne
»
sssssssesenreneeneeenenenrenenerenenenene
9,00
€
"
«Traces
et empreintes
D sesssnesnesnennnnennennennnnesnsnneseneses
8,00
€
#“
Boubi
- l'incroyable
été
d’un
marmotton.….......…….sssssssssene
9,80
€
“
Boubi
— cahier
de jeux
d’un
marmotton..….....
ss
5,00
€
"
La
Montagne
- coloriages... sissesesnesennneneneneneneneenennse
3,80
€
“A
nous
les
vacances
à la Montagne... nssssssssnersesssensenssenress
10,00
€
“
Heidi
à la montagne
nn
rnrrnrrernersnssossesssnsonesensosescsseneonessorsnessocceone
6,00
€
"
La
marmotte
— découverte
séquoia
ss ssnrensnsnsennnnnsee
12,00
€
"
Les
animaux
de
la montagne...
nrssssennssnsnnnnse
12,50
€
“
Le
loup
qui
escaladaït
les
montagnes...
9,80
€
"
Mon
imagier
de
la
montagne...
8,40
€
"
Livre
«
Beauté
Sauvage
—
Belledonne
».............
34,00
€
M
Magnet
M
nn rrrrrrrrnrrnnessensesnneseensessenreosnseneenesesenesnsenessesenneses
2,00
€
M
Magnet
XL
mnrnrssseenesssseneosnrsesessosnrsneeosssensnensennessesesee
3,00
€
"Marque
pages
….rnenesnennnenensnenennnennennenenneneneenessssenenee
0,80
€
"
Mug
Allemond
.sssnsssssseeenmennsnerennenenenesenmeonennensesneneseseseeensee
4,00
€
"
Mug
faune
/flore
.ssrnernessnnesnnenennessenenenenenesccennesescscennsee
3,50
€
M
Peluches
rs
orrserrrrenosrserersrenconssonssnnneneococsssensenessnesesecenenesenseeeseosses
8,00
€
“Pochette
de
correspondance
ne nrernernsnsssnssssesssesenssennenenes
6,00
€
"
Porte-clés
peluche... ss
6,00
€
M
Poster
mssssssennnneresssereserenasrensnsnennnenenoseesecccessenenecesssessnesecsseceosens
7,00
€
M
Règle
nnnrrrrneneensrenrenonsnseanenneeneenneeneeenessnesneennnenenneensensennneenensenes
2,00
€
"Répertoire
petit
modèle
ne sssssseeennenenensnenss
12,00
€
“Répertoire
grand
modèle
ns nnnressssennnensssnsesenessessense
19,00
€
"Sac
toile
imprimée
…...ssssssenmsneseesennenenennennrnennsnssnnes
3,00
€
M
Set
de
table
nr
rrnrrrrrnnrrrrnnrnrsennrenrencssreeeeeseecsesesrneecessesnesesenrecsesns
4,00
€
"Set
de
table
3D
.nrrrrrererrnssesssssenensaceceseresesnennnencenenoneecesenesensses
5,00
€
“
Topo
Guides
« Tour
de
POisans
et des
Ecrins
»
ss
7,00
€
“
Topo
« carte
sentiers
de
l’Oisans
»
n°2, rrrnrnensssssnsessssssnesnee
6,00
€
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
#
TARIFS
COMMUNAUX
EAU
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
y
a
lieu
de
fixer
avant
le
31
décembre
2020
les
tarifs
de
l'eau
pour
l'année
2021.
Il propose
de
geler
la participation
communale
de
2020
et de
faire
évoluer
uniquement
le
lissage,
soit :
1)
Distribution
de
l’eau :
7/11 a.
Prime
fixe
annuelle
du
DN
15
au
DN
80:
43,51
€
TIC
b.
Prix
du
m3
eau
domestique:
ss
0,39
€
TTC
c.
Prix
du
m3
eau/compteur
vert:
ss
0,39
€
TTC
2)
Location
annuelle
du
compteur
:
DN
15
cucrrerererrirerernnrrnnnrneeinerneesneinseseesneeneeeseneeennnses
6,15
€ TTC/an
DN
20
uuieisserererreresserneresnnrreseensssnesesneeneseneee
seems
eensereennnse
7,18
€
TTC/an
DN
25
siirernerenerneernenereennenesnenesnesneenneesnenennesesseeeeneeeneneeen
14,35
€ TTC/an
DN
32
surerrrrereernneeeneennieiesneieenenineeneeeeetenenes
14,86
€ TTC/an
DN
40
serres
24,60
€ TTC/an
DN
80
mener
112,75
€ TTC/an
Compteur
Vert...
6,15
E TTC/an
Il
rappelle
que
le
budget
devrait
être
équilibré
par
les
seuls
usagers.
C’est
donc
la
commune
qui
complète
la
différence
actuellement.
Il
ajoute
que
le
prix
est
le
même
pour
le
compteur
d’eau
et
le
compteur
vert,
mais
que
pour
ce
dernier,
l’usager
ne
paie
pas
d’assainissement.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
%
EAU
-
REDEVANCES
DES
SERVICES
EXTERIEURS
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
de
cette
même
séance
fixant
les
tarifs
pour
la
part
communale
de
l’eau.
Il
fait
part
des
derniers
taux
reçus
pour
les
redevances
dues
aux
services
extérieurs,
qui
n’augmenteront
pas
en
2021
:
Agence
de
Bassin
Rhône
Méditerranée
Corse
:
x
redevance
sur
la
pollution
domestique
:..........................................
0,2800
€
TTC
x
redevance
modernisation
réseaux
de
collecte
:
4...
0,1500
€
TTC
x
redevance
prélèvement
d’eau
:
ss
0,0345
€
TTC
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
#
TARIFS
INTERCOMMUNAUX
ASSAINISSEMENT
2020
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
d’approuver
les
tarifs
d'assainissement
pour
l'année
2021
facturés
aux
usagers,
sur
la
base
des
tarifs
proposés
par
la
Régie
d’Assainissement
Collectif
du
Syndicat
d’Assainissement
du
Canton
de
l’Oisans.
Il
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
a
décide
que
le
«
lissage
»
des
tarifs
assainissement
s’effectuera
sur
une
période
de
9
années,
soit
2023,
et
seront
ainsi
les
suivants
pour
2021
:
Participation
|
Facturation
Type
Tarifs
SACO
communale
usagers
Collecte,
transit
et
traitement
Prime
intercommunal
(applicables
aux
fixe
usagers
du
service
disposant
d’une
Prix
au
147,40
€
TTC
5,2360
€
TIC|
142,1640
€
TTC
1,8634
€
TTC/m°|
0,1453
€
TTC
1,7181
€ TTC
station
de
traitement)
+
n°
Collecte
et
transit}
Prime
737000 € TTC|
5,9711ETTC|
67,7289€ TTC
intercommunal
fixe
(applicables
aux
usagers
du
service
ne
.
disposant
pas
d’une
station
de
Prix
au
0,9317
€
0,1178
€
TTC |
0,81390
€
TIC
traitement) :
m
TTC/
m
8/11 Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
adopte
ces
tarifs.
9/ MODIFICATION
REGIE
DE
RECETTES
POUR
LA
BASE
NAUTIQUE
Le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
y
lieu
de
modifier
l’acte
constitutif de
la régie
de
recettes
pour
la
Base
Nautique.
Il
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
dernière
modification
de
l’acte
constitutif
de
cette
régie
en
date
du
22 juin
2020
Il y a lieu
d’en
modifier
l’acte
comme
suit :
ARTICLE
7
—
Le
montant
maximum
de
l’encaisse
que
le
régisseur
est
autorisé
à conserver
est
fixé
à
5000€
en
lieu
est place
de
3000,00€
l’été
dernier.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
modification.
10/
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
>
Subvention
au
Téléthon
2020
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
d’attribuer
une
subvention
au
TELETHON
d’un
montant
de
500
€
pour
l’année
2020,
identique
aux
années
précédentes.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le versement
de
cette
subvention.
>
Subvention
au
Foyer
de
ski de fond
2020
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
du
versement
de
la
subvention
du
Conseil
Départemental
pour
l’entretien
des
pistes
de
ski
de
fond
et
l’accueil
des
scolaires
au
titre
de
la
saison
2019/2020
pour
un
montant
global
de
93
€.
Il
rappelle
également
la
délibération
du
05
mars
2001
demandant
le
versement
de
la
subvention
du
foyer
de
ski
de
fond
avec
un
minimum
plafonné
à
1 982
€.
I
faudra
lors
d’une
prochaine
réunion
poser
les
questions
suivantes
au
président
du
foyer
de
ski
de
fond:
comment
est
attribuée
cette
subvention
par
le
Département?
Est-ce
qu’une
déclaration
sur
le
nombre
de
kilomètre
de
piste
entretenue
est faite
?
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
le versement
de
cette
subvention
de
la façon
suivante :
e
1136
€
subvention
du
Conseil
Général
e
846
€
subvention
supplémentaire
de
la Commune
1i/
REGULARISATION
DES
CONVENTIONS
DE
SERVITUDES
DE
PASSAGE
DE
RESEAUX
PUBLICS
D’EAUX
USEES
SUR
DES
TERRAINS
PRIVES
—- MOYENS
D’INDEMNISATIONS.
Le
Maire
donne
lecture
de
la
délibération.
Il
rappelle
qu’une
canalisation
engage
le
propriétaire
à
respecter
certains
engagements
afin
de
ne
pas
endommager
les
réseaux.
Pour
les
réseaux
d’eaux
usées
(EU),
réalisés
avant
prise
de
compétence
par
le
SACO
le
1%
janvier
2012,
sur
parcelle
constructible,
le Maire
propose
d’établir
les
moyens
d’indemnisation
aux
conditions
suivantes
:
- présentation
par
le propriétaire
de
la convention
de
servitude
signée
avec
le
SACO
;
- la demande
sera
réalisée
par
le propriétaire
uniquement
dans
le cadre
d’un
projet
d’urbanisme ;
- le
propriétaire
et/ou
le
pétitionnaire
sera
remboursé
du
coût
du
droit
de
raccordement
facturé
par
le
SACO
sur
présentation
du
titre
de
facturation.
Le
Conseil
Municipal
approuve
les
moyens
d’indemnisations
aux
conventions
de
passage
de
canalisations
proposés. 12/ ETRENNES
POUR
LE
« FACTEUR
» 2020
Le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
verser
des
étrennes
au
facteur
qui
dépose
et
récupère
de
manière
journalière,
toute
l’année,
le courrier
de
la Mairie.
La
somme
de
80,00€
est proposée,
comme
les
années
précédentes. 9/11 Marc
VOLPE
souhaite
connaître
qui
sont
les
facteurs
bénéficiaires
d’étrennes.
Le
Maire
informe
qu’il
s’agit
du
facteur
qui
dessert
la
Mairie,
uniquement.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
le
versement
de
cette
somme.
13/
MODIFICATION
DU
REGLEMENT
D'EAU
POTABLE
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
d’établir
de
modifier
notre
règlement
du
service
de
l’eau
qui
définit
avec
précision
les
conditions
générales
de
fonctionnement
ainsi
que
les
modalités
techniques
et
administratives
pour
les
usagers.
Il
convient
surtout
d’apporté
des
compléments
d'informations
tant
au
niveau
des
modalités
de
demandes
d’abonnement
et/ou
de
résiliations,
qu’au
niveau
des
modalités
de
dégrèvement
en
cas
de
fuite. Il
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
règlement
d’eau
potable
de
la
commune
doit
être
modifié
ainsi
:
EAU
POTABLE
Chapitre
2 Abonnements
- Article
10
Changement
de
titulaire
de
l’abonnement
- Résiliation
;
Chapitre
3
Branchements,
compteurs
et
installations
intérieures
- Article
14
Condition
d’établissement
des
branchements
;
- Article
35
Paiement
des
fournitures
d’eau
;
- Article
38
Dégrèvement
;
- Article
39
Frais
d'intervention
sur
branchement
et
pénalités
;
EAUX
POTABLE
et
PLUVIALES
Chapitre
8 Exécution
du
contrat
;
- Article
59
Fourniture
de
l’eau
;
- Article
60
Restriction
d’utilisation
;
- Article
61
Qualité
de
l’eau
- Article
62
Cas
du
service
de
lutte
contre
l’incendie
Le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
l’autoriser
à
signer
le
projet
du
règlement
d’eau
potable
et
pluviale
tel
que
présenté.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
he he he he me me ve 2e ske
me DK
ke OK
Ref Ae ee
6
QUESTIONS
DIVERSES
- Le
Maire
souhaite
revenir
sur
une
décision
prise
par
le
Bureau
Municipal
autorisant
un
food
truck
à
stationner
sur
la
commune.
Cette
autorisation
a
été
délivrée
en
début
d’année.
Nous
étions
dans
l’attente
du
retour
des
cartes
de
marchands
ambulants.
Au
vu
du
contexte
actuel
avec
la
crise
sanitaire
que
nous
vivons,
il
est
difficile
d’autoriser
ce
stationnement
par
rapport
à nos
commerces
locaux.
Le
maire
donne
lecture
des
articles
de
la
vie
communale
qui
nous
interdisent
de
refuser
habituellement
ces
stationnements. Cependant,
nous
nous
sommes
renseignés
auprès
des
services
de
la
Préfecture.
Ils
nous
ont
transmis
l’arrêté
n°
38-2020-10-30-007
du
30
octobre
dernier,
qui
interdits
temporairement
les
points
de
restaurations
ambulants,
ainsi
que
toute
nouvelle
installation.
De
plus,
le
Maire
informe
qu’il
doit
les
recevoir
lundi
et
demande
l’accord
au
Conseil
Municipal
pour
maintenir
la
décision
du
Bureau
Municipal
en
interdisant
pour
le
moment,
à titre
exceptionnel
ce
stationnement.
Il
ajoute
qu’il
faudra
prévoir
dans
Pavenir
un
règlement
pour
mieux
encadrer
ces
demandes.
Nous
devrons
peut-
être
voir
les
modèles
de
règlements
existants
sur
d’autres
Communes.
Il
ne
faut
pas
tout
déséquilibrer,
et
prévoir
les
lieux,
le
nombre
de
commerces
ambulants,
ainsi
que
les
dates.
Aujourd’hui,
nous
devons
nous
appuyer
sur
Parrêté
préfectoral.
- Le
Maire
informe
que
la
navette
électrique
va
fonctionner
à partir
du
04
janvier
jusqu’à
fin
avril.
10/11 - Au
niveau
de
l’Eau
d’Olle
Express,
le Maire
nous
informe
que
nous
sommes
dans
l’attente
des
autorisations
de
mise
en
service.
Dans
un
même
temps,
une
demande
de
dérogation
a
pour
fonctionner
en
tant
que
transport
par
câble
et
non
remontée
mécanique
été
envoyée
à
la
Préfecture,
signée
par
Claude
GARDET
et
le
Président
du
SIEPAVEO. Nous
n’ouvrirons
pas
l’appareil
tant
que
nous
n’aurons
pas
informé
la population.
Un
distributeur
automatique
de
ticket
est mis
à disposition
sur
la Commune
et à l'Office
du
Tourisme.
Mais
il ne
faut
pas
oublier
que
les tickets
délivrés
sont
des
titres
de
transport
comptabilisés
pour
la reversion
de
la
participation
communale.
Suivant
le
coût,
il faudra
mettre
en
place
des
garde-fous.
Il
est
certain
qu’aujourd’hui
les
gens
attendent
tous
pour
monter
dedans.
- Laurent
PELLISSIER
: cela
ouvre
une
faille,
nous
dépendons
de
la volonté
de
la
SPL
sur
le fonctionnement
du
téléporté. -
Le
Maire:
non,
la
SPL
est
tenue
de
faire
fonctionner
l’appareil
suivant
certains
horaires.
Aujourd’hui,
la
configuration
exceptionnelle
dépend
de
la
situation
que
nous
vivons.
Nous
ne
pouvons
pas
demander
un
fonctionnement
le week-end,
alors
que
sur Vaujany
la remontée
de
Montfrais
ne
fonctionne
pas.
- Françoise
MAQUER
souhaite
savoir
pour
le
prochain
bulletin,
si
un
article
sur
Eau
d’Olle
Express
pourra
se
faire
avec
des
photos
des
intérieurs.
Le
Maire
informe
que
oui
car tout
est fini.
- Robert
SIMON
informe
que
les
travaux
réalisés
dans
la
Combe
GIBERT
sont
en
phase
terminale.
Il
devait
intervenir
en
deux
fois,
la première
intervention
dans
le
lit du
ruisseau
devait
se terminer
avant
noël
et
la seconde
phase
au-dessus
du
ruisseau
devait
se
faire
un
peu
plus
tard.
Les
travaux
s’étant
bien
passés,
tout
a pu
se
faire
et
se terminer
pour
le 23
décembre.
L'entreprise
a demandé
de
pouvoir
laisser
stationner
les
engins
là pour
la période
des
vacances
de
fin
d’année.
Puis,
au
niveau
des
travaux
du
camping:
l’entreprise
FIAT
TP
a
commencé
par
la
zone
de
loisirs
en
créant
l’accès
piéton
qui
doit
permettre
la
liaison
entre
le
parking
bus
et
la
place
château
Tranquin.
Cette
partie
est
terminée. Ils
ont
continué
avec
les
travaux
dans
le
camping
qui
sont
en
cours,
au
vu
des
conditions
météorologiques.
Les
entreprises
vont
fermer
10
jours
pour
les
vacances
de
fin
d’année.
Pouvons-nous
fermer
le
portail
du
camping
afin
d’éliminer
tous
risques
de
dégradations
ou
de
vols
sur
les
engins
?
Oui,
il convient
d’informer
les
services
techniques. - Murielle
VIARD-GAUDIN
informe
que
la
distribution
de
colis
s’est
bien
déroulée.
Il ne
reste
presque
plus
de
colis.
Ils
ont
été
remontés
en
Mairie,
et les
retardataires
devraient
venir
les
chercher
ici.
- Laurent
PELLISSIER
s’est
entretenu
avec
les
gérants
de
la
base
nautique.
Il y
a
eu
beaucoup
de
monde
l’été
dernier.
De
ce
fait,
il faudrait
peut-être
retravailler
sur
l'aménagement
des
plages
qui
ne
sont
pas
forcément
bien
adaptées. - Edith
GACHET
ajoute
que
l’accès
à la base
nautique
est
dans
le programme
d’accessibilité.
- Aline
RICHARD : il
est vrai
que
l’accès
est
dangereux.
Il est
difficile
de
monter
dans
un
canoé
via
les
gabions.
En
ce
moment
l’accès
aux
pontons
est
ouvert.
Il faut
le fermer
pour
éviter
tous
accidents.
-Le
Maire
voir
avec
les
services
techniques.
- Richard
VIARD
: allons-nous
réparer
la fontaine
(bac,
étanchéité,
éclairage),
place
château
Tranquin.
-Le
Maire
il faudrait
refaire
toute
l’étanchéité
en
résine,
car
celle-ci
s’effrite.
Loste
ate
as
de
sta
ae
os
se
2°
+
+
++
+
+
+
64
+
+
+
Séance
levée
à
19h45