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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Allemond.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 07 06 22 1899)
Thèmes du document : Tourisme, Transports, Banque,
5
Document
maîtrisé
|
Date
réunion
|
07/06/2022
Référence
:
CR-CM
AY
COMPTE-RENDU
REUNION
Edition
du
:
13/06/2022
=
_
Délibération
PAPER
CONSEIL
MUNICIPAL
Gestionnaire
:
| ADM
- MB
COMPTE-RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MARDI
07
JUIN
2022
A
18
H
30
L’an
deux
mille
vingt-deux,
le
sept
juin,
à
dix-huit
heures
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Allemond
s’est
réuni
en
session
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
GINIES
Alain,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 30
mai
2022
Présents:
GINIES
Alain,
PELLISSIER
Laurent,
SIMON
Robert,
DEQUIDT
Jonathan,
LANG
Patrick,
PIFFARD
Emmanuelle,
PAUL
Gaëlle,
VIARD
Richard,
Excusés
: VIARD
GAUDIN
Murielle,
GACHET
Edith,
MAQUER
Françoise,
RICHARD
Aline,
VOLPE
Marc.
Pouvoirs
: VIARD
GAUDIN
Murielle
donne
pouvoir
à
DEQUIDT
Jonathan
; GACHET
Edith
donne
pouvoir
à
Richard
VIARD,
MAQUER
Françoise
donne
pouvoir
à
GINIES
Alain
;
RICHARD
Aline
donne
pouvoir
à
PELLISSIER
Laurent
; VOLPE
Marc
donne
pouvoir
à SIMON
Robert.
does
ao
as
ae
ae
de
to
8e
2°:
+
+
+
+
+
+
*
+
+
+
Le
Maire
excuse
ses
collègues
qui
n’ont
pu
être
présents
ce
soir
et
informe
des
pouvoirs
donnés.
Le
Maire
donne
lecture
de
l’ordre
du
jour.
Il
propose
au
Conseillers
municipaux
d’ajouter
trois
points
à
l’ordre
du
jour
=>
cette
modification
de
l’ordre
du jour
est
validé.
Approbation
du
compte-rendu
du
Conseil
Municipal
du
10
mai
2022
—>
le Conseil
Municipal
n’émet
aucune
observation. M.
Jonathan
DEQUIDT
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance,
à
l’unanimité.
Mme
BRUN
Marlène
est
nommée
secrétaire
auxiliaire.
+.
+,
0,
9,
9,
9,
+
+
+
+
+
+
vd:
+
PRE
RER
XXE
XXE
XEXS
ORDRE
DU
JOUR
1/ APPROBATION
CCI
>
Local
de
stockage
des
services
techniques
—
1 seule
proposition
reçue
car
travaux
spécifiques
Robert
SIMON
informe
qu’il
s’agit
de
remettre
aux
nouveaux
services
techniques
le
bâtiment
métallique
qui
était
sur
l’ancien
site,
afin
de
stocker
notamment
les
engins
hivernaux.
Les
tôles
seront
changées.
Il précise
que
c’est
la seule
entreprise
qui
proposait
le montage
et
les
travaux.
La
Commission
propose
de
retenir
SARL
IOVINI
=
18
429,00
€ HT.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
>
Abri
contre
mur
de
l'aire
de
lavage
des
Services
Techniques
—
1 seule
proposition
reçue.
Robert
SIMON
informe
qu’il
s’agit
d’une
aire
de
lavage
à ciel
ouvert,
avec
un
tableau
électrique
proche.
Il
s’agit
de
mettre
une
structure
métallique
tollé,
d’une
part
pour
protéger
ce
tableau
électrique,
et d’autre
part
pour
mettre
cet
équipement
hors
gel
afin
de
pouvoir
l’utiliser
en
hiver.
La
Commission
propose
de
retenir
SARL
IOVINI
= 4 066,00€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
1/5 >
Contrat
de
«location
—
maintenance
trimestrielle
»
photocopieur
du
Bureau
d'Information
Touristique
pour
5 ans
: 3 propositions
reçues.
Après
analyse
des
offres,
la
Commission
propose
de
retenir JM
BUREAUTIQUE
=
1
010
€
HT
/
trimestre
+
239,00
€
HT
pour
la livraison
du
matériel,
installation
et paramétrage
et formation.
Le
Maire
rappelle
que
c’est
la
commune
qui
passe
le
marché,
mais
ce
montant
est
ensuite
remboursé
par
Oisans
Tourisme.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
2/
MODIFICATION
DE
L'ARTICLE
12
DES
STATUTS
RELATIF
A
LA
REPARTITION
DE
LA
«TROISIEME
PART:
DETTE
ANCIENNE
»
ENTRE
LES
COMMUNES
D’ALLEMOND,
D’OZ-
EN-OISANS
ET
DE
VILLARD-RECULAS
;
INTRODUCTION
___ D'UN
_NOUVEL
_
ARTICLE
__
13
__AU___
SEIN__DES
___
STATUTS
__ET
RENUMEROTATION
_DES
AUTRES
_ ARTICLES
DES
__ STATUTS
_
DU
SIEPAVEO
;_ET
PRECISIONS
SUR
LES
LIEUX
DE
REUNION
DU
COMITE
SYNDICAL
Le
Maire
rappelle
que
la
commune
a
déjà
délibéré
sur
ce
point
au
mois
de
février
dernier.
Cependant,
le
contrôle
de
Légalité
de
la
Préfecture
a demandé
au
Syndicat
de
revoir
cette
délibération
en
précisant
sur
quels
comptes
les
écritures
comptables
pour
le
remboursement
de
la
«dette
ancienne
»
au
SIEPAVEO
par
les
communes
membres
devaient
être
opérés
; en
écrivant
que
les
communes
devaient
obligatoirement
rembourser
les
dettes
du
SIEPAVEO
; également
modifier
les
statuts
en
prévoyant
que
le
Comité
syndical
pouvait
se
réunir
en
son
siège
ou
dans
un
autre
lieu
choisi
par
lui
«situé
dans
le
ressort
territorial
d’une
de
ses
communes
membres
».
Le
Maire
précise
qu'aucun
montant
n’a
été
modifié
par
rapport
aux
délibérations
de
février.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
cette
proposition.
3/
RESTITUTION
DES
COMPETENCES
« OFFRE
DE
NEIGE
»,
«OFFRE
SANTE
»
ET
«ZAC
DU
PLAN
»
ET
REPARTITION
DE
L’ACTIF
ET
DU
PASSIF
AFFECTE
A
LA
COMPETENCE
RESTITUEE
Le
Maire
rappelle
la délibération
précédente
et
informe
que
suite
aux
modifications
des
statuts
du
SIEPAVEO,
il
y
a
lieu
de
reprendre
les
délibérations
de
février
sur
la
reprise
des
compétences
du
SIEPAVEO
par
la
commune
en
intégrant
ces
modifications.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
ces
propositions.
4/
CONVENTION
ESCALADE
— ETE
2022
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
avec
le
Bureau
des
Guides
de
Bourg
d’Oisans,
qui
définit
les
dispositions
techniques,
financières
et
administratives
relatives
à
l’encadrement
des
séances
d’escalades
sur
l’Aiguille
de
l’Eau
d’Olle
pour
l’été
2022
et demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer.
Il
informe
que
le tarif de
la séance
passe
à
84
€
(+5%).
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la convention.
5/
CONVENTION
TROPHEE
DES
MONTAGNES
— 2022
Le
Maire
fait
part
au
Conseil
Municipal
de
l’épreuve
sportive
Trophée
des
Montagnes
2022
qui
se
déroulera
sur
la commune
le mercredi
03
août
2022.
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
convention
qui
définit
les
dispositions
techniques
et administratives
relatives
à
l'animation
"Trophée
des
Montagnes
2022"
(dite
« Canicross
»)
et
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer. Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la convention.
2/5 6/
CONVENTION
DE
PASSAGE
SUR
CHEMINS
COMMUNAUX
AU
PROFIT
DU
RANCH
DE
L’'OISANS
—- TEAM
EHAWEE
Le
Maire
informe
que
le
Ranch
de
l’Oisans
—
Team
Ehawee
a
fourni
en
mairie
un
dossier
proposant
des
balades
en
nature
avec
des
chiens
nordiques
« canibalade
»,
sur
le
chemin
qui
débute
au
hameau
du
Rivier
d'Allemond,
en
bas
de
la Route
des
Sagnes
(route
de
l'ancienne
usine),
pour arriver
jusqu'au
hameau
d'Articol
le Bas.
Le
Maire
rappelle
que
suite
à
des
courriers
(certains
anonymes)
nous
informant
de
problèmes
avec
ces
balades
canines,
les
élus
se
sont
rapprochés
des
autres
communes
et
ont
rencontrés
les
demandeurs.
Sur
notre
commune,
le chemin
emprunté
est
peu
fréquenté,
il n’y
a donc
pas
de
problèmes.
Gaëlle
PAUL
ajoute
les
avoir
croisés
à plusieurs
reprises
et aucun
problème
n’a
été
à signaler.
Le
Maire
précise
qu’il
y
a
lieu
de
mettre
en
place
une
convention
visant
à les
autoriser
à exercer
cette
activité
sur
certains
chemins
de
la commune
à des
jours
et des
créneaux
horaires
bien
définis.
Il donne
lecture
de
la convention
et précise
que
celle-ci
est
établie
à titre
gratuit.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la
convention.
7/
CONVENTION
DE
DELEGATION
POUR
L'ORGANISATION
DE
SERVICES
DE
TRANSPORTS
SCOLAIRE
SUR
LA
COMMUNE
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
la
Commune
(Autorité
Organisatrice
de
second
rang)
est
le
représentant
local
auprès
du
service
transport
scolaire
du
Conseil
Régional.
La
présente
convention
a
pour
objet
de
définir
les
compétences
et
responsabilités
que
la
Région
Auvergne-
Rhône-Alpes
délègue
à
l’ Autorité
Organisatrice
de
second
rang
susnommée,
pour
l’organisation
d’un
service
de
transport
scolaire
et
les
modalités
financières
de
cette
délégation.
Le
Maire
donne
lecture
de
la
convention
et
propose
au
Conseil
Municipal
de
l’adopter
pour
une
durée
de
1 an
avec
tacite
reconduction.
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
cette
convention.
8/
MODALITES
DE
PUBLICITE
DES
ACTES
PRIS
PAR
LES
COMMUNES
DE
MOINS
DE
3500
HABITANTS
Le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
actes
pris
par
les
communes
(délibérations,
décisions
et
arrêtés)
entrent
en
vigueur
dès
qu’ils
sont
publiés
pour
les
actes
règlementaires
et
notifiés
aux
personnes
intéressées
pour
les
actes
individuels
et,
le cas
échéant,
après
transmission
au
contrôle
de
légalité.
1°
À
compter
du 1”
juillet
2022,
par
principe,
pour
toutes
les
collectivités,
la
publicité
des
actes
règlementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel
sera
assurée
sous
forme
électronique,
sur
le
site
Internet
de
la
collectivité.
Les
communes
de
moins
de
3
500
habitants
bénéficient
cependant
d’une
dérogation.
Pour
ce
faire,
elles
peuvent
choisir,
par
délibération,
les
modalités
de
publicité
des
actes
de
la
commune :
-
soit
par
affichage
;
-
soit
par
publication
sur
papier
;
-
soit
par
publication
sous
forme
électronique.
Ce
choix
pourra
être
modifié
ultérieurement,
par
une
nouvelle
délibération
du
conseil
municipal.
À
défaut
de
slibératior
e
poit
jui
,
icité
xclusivemer
r voie
é
ni
è
délibération
sur
ce
point
au
1”
juillet
2022,
la
publicité
des
actes
se
fera
exclusivement
par
voie
électronique
dès
cette
date.
Il
est
nécessaire
de
maintenir
une
continuité
dans
les
modalités
de
publicité
des
actes
de
la
commune
de
d’Allemond
afin
d’une
part,
de
faciliter
l’accès
à
l’information
de
tous
les
administrés
et
d’autre
part,
de
se
donner
le temps
d’une
réflexion
globale
sur
l’accès
dématérialisé
à ces
actes,
Le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
choisir
la
modalité
suivante
de
publicité
des
actes
règlementaires
et
décisions
ne
présentant
ni
un
caractère
règlementaire
ni
un
caractère
individuel
:
Publicité
par
affichage
dans
le
hall
de
la
Mairie
3/5 Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
cette
proposition.
9/
CONVENTION
DE
PRESTATION
DE
SERVICE
AVEC
LA
COMMUNE
DE
BOURG
D’OISANS
POUR
L’ACCUEIL
DE
LOISIRS
Le
Maire
informe
qu’il
y
a
lieu
de
renouveler
la
convention
avec
la
commune
du
Bourg
d’Oisans
qui
dispose
d’un
centre
de
loisirs
sans
hébergement
(ALSH)
de
50
places,
agréé
pour
34
enfants
de
plus
de
6
ans
et
16
de
moins
de
6
ans
et
propose
de
définir
un
nombre
de
places
réservées
pour
les
enfants
de
notre
Collectivité
dans
la
limite
de
11
places
pour
les
plus
de
6 ans
et de
4 places
pour
les
moins
de
6 ans.
Cette
convention
est
proposée
dans
le cadre
d’accueil
de
loisirs
(pour
les
mercredis
et
les
vacances
scolaire),
pour
une
période
de
3
ans,
et
propose
de
réserver
des
places
pour
les
enfants
de
notre
Commune,
selon
les
modalités
proposées. Les
tarifs,
la participation
financière
aux
familles
et
les
critères
d'inscriptions
sont
définies
par
délibération.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
10/
MODIFICATION
DES
ACTES
CONSTITUTIFS
DE
3
REGIES
DE
RECETTES
Le
Maire
informe
que
suite
au
changement
de
Trésorerie
(Bourg
d’Oisans
=>
la
Mure),
les
demandes
de
Fonds
de
Caisse
sont
réalisées
par
Internet,
et
ne
peuvent
être
demandés
que
des
rouleaux
complets.
Les
Fonds
de
Caisse
ainsi
prévus
dans
les actes
ne
peuvent
plus
être juste.
Il y a donc
lieu
d’ajuster
les
montants
des
fonds
de
caisse
pour
les
régies
suivantes :
>
Musée
du
Bouquetin
Modification
des
articles
suivants
:
ARTICLE
6 —
Un
fonds
de
caisse
d'un
montant
de
53
€ (cinquante-trois
euros)
est
mis
à disposition
du
régisseur.
ARTICLE
8
—
Le
régisseur
est
tenu
de
verser
au
comptable
public
assignataire
de
La
Mure
le
montant
de
l’encaisse
dès
que
celui-ci
atteint
le maximum
fixé
à l’article
7 et au
minimum
une
fois
par
mois.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
cette
proposition.
>
Piscine
municipale
Modification
de
l’article
suivant :
ARTICLE
6 —
Un
fonds
de
caisse
d'un
montant
de
195
€
(cent
quatre
vingt-quinze
euros)
est
mis
à disposition
du
régisseur. Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
>
Base
Nautique
Modification
de
l’article
suivant
:
ARTICLE
6
—
Un
fonds
de
caisse
d'un
montant
de
95
€
(quatre-vingt
quinze
euros)
est
mis
à
disposition
du
régisseur. Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
11/
TARIF
REPAS
DU
14
JUILLET
2022
Le
Maire
rappelle
l’organisation
des
animations
dans
le
cadre
du
passage
du
Tour
de
France
sur
Allemond.
Il
informe
l’assemblée
qu’un
traiteur
a été
réservé
(entrée
+
plat
: jambon
à
la broche
/ pommes
de
terre).
Il propose
au
Conseil
Municipal
de
fixer
le
tarif du
repas
prévu
le
14 juillet
2022
au
soir
à
15€
par
personne.
Ces
recettes
seront
versées
sur
le budget
principal
de
la commune,
via
la
régie
de
recettes
« animation
et évènementiel
».
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
cette
proposition.
4/5 ke ke ke
fe
ke ke ke fe
fe
fe
ke 2e 2e
6
6 fe 2e
fe 2e Ke
QUESTIONS DIVERSES
Le
Maire
procède
à
un
tour
de
table :
- Le
Maire
donne
des
informations
sur
l’avancement
du
projet
d’extension
de
l’urbanisation
en
zone
AUa
(au-
dessus
de
la
Mairie).
Il
rappelle
qu’une
consultation
de
promoteur
a
été
lancé,
des
négociations
ont
eu
lieu
avec
les
3
candidats
: RAMPA,
TRIGNAT
et
VALRIM.
Il
précise
que
ces
3
promoteurs
étaient
tous
accompagnés
de
structures
à
vocation
sociale,
ce
secteur
étant
une
zone
de
mixité
sociale,
permettant
à
des
acquéreurs
ou
des
locataires
de
pouvoir
se
loger
à des
prix
abordables.
Sur
ce
secteur
est
prévu
: 2
petits
collectifs,
5
maisons
jumelées
et
10
lots
viabilisés,
pour
un
total
d’environ
40
logements
(demande
de
l'Etat).
Aujourd’hui,
il faut
que
la commune
rencontre
les
propriétaires
qui
décideront
du
candidat
à retenir,
la commune
ne possédant
pas
le foncier.
- Patrick
LANG
fait
remarquer
que
les
bennes
de
la recyclerie
sont
trop
hautes
pour
pouvoir jeter
les
déchets.
Le
Maire
informe
qu’il
a
encore
eu
une
réunion
avec
la
CCO
récemment
sur
le
sujet
: toutes
les
parcelles
qui
pourraient
accueillir
une
déchetterie
sont
situées
dans
des
zones
protégées
(agricole,
zone
humide,
zone
de
risques..).
Le
Bureau
d’Etudes
va
travailler
sur
le site
actuel,
en
essayant
de
créer
un
quai.
Le
Maire
donne
la
parole
à
l’assemblée :
-
Bernard
LAFAY
demande
des
précisions
sur
les
délibérations
du
SIEPAVEO.
La
Maire
rappelle
que
les
décisions
ont
été
prises
en
CM
de
février,
qu’aujourd’hui
il s’agit
uniquement
de
précisions
suite
à la demande
de
la
Préfecture.
Il
s’agit
de
statuer
sur
la
« dette
historique
»
d’avant
2013
et
de
partager
les
emprunts
entre
les
communes
membres.
Pour
le
reste
des
emprunts
d’après
2013,
il
était
convenu
que
chaque
commune
rembourserait
l'équipement
le concernant.
-
Michelle
PELLETIER
informe
qu’elle
a
vue
sur
les
panneaux
de
Bourg
d’Oisans
une
information
« sécheresse
».
Qu'en
est-il
sur
Allemond
?
Pour
le moment,
pas
d’alerte
sur
notre
territoire.
Il faut
cependant
rester
vigilent.
sd +
Séance
levée
à
19h25
5/5